FÉVRIER
Art. 19. — Que en chascun siège d’une chascune seneschaucée, bailliage et autres judicatures; seront leues publiquement devant tous clercs et lays, et publiées à jour d’assise les présentes instructions et ordonnances, et enregistrées au plus principal et notable siège d’une chascune seneschaucée, bailliage et autres judicatures, et mis et affichées en un tableau, au lieu où l’on a accoustumé de tenir les assises, en signe de perpétuel mémoire et affin qu'il soit nottoire à tous, et que aucun ne puist sur ce prétendre ignorance.
Art. 188. — Qu'en chacun siège d’une chacune seneschaucée, bailliage et autre judicature, seront leues publiquement devant tous clercs et lays, et publiées en jugement chascun an une fois le premier jour de lassise dudit siège, ces présentes instructions et ordonnances, el en ce qu’elles regarderont lesdils prévost, séneschaux, baillifs el autres juges, et enregistrées en chacun siège d’une chacune seneschaucée, bailliage et autre judicature el mises el affichées en un tableau publiquement, où quel chacun les puisse lire au plus principal et notable siège d'une chacune desdictes seneschaucées, bailliages oujudicatures, au lieu où on a accoustumé tenir les assises, en signe de perpétuel mémoire, et afin qu’il soit mémoire à tous et que aucun n’en puisse prétendre ignorance.
Malgré les différences et les additions, il y a bien là emprunt littéral.
On trouve d'autre part un nombre assez considérable d'articles qui, sans reproduire exactement, en totalité ou en partie, une rédaction antérieure, répèlent sous une forme nouvelle des dispositions déjà insérées dans les anciennes ordonnances. L'inspiration, l’objet sont identiques, la lettre diffère. Pour des causes diverses, souvent difficiles à apprécier, la commission de 1413 a cru devoir modifier la forme tout en respectant le fond. Il faudrait être sûr de posséder en entier la collection d'ordonnances réunie en 1413 pour énumérer toutes les ressemblances de ce genre. On peut cependant déterminer la plupart des articles qui rentrent dans cette calégorie; voici une liste des plus importants *.
ORD. CABOCH,. ART. ANALOGUES j ORD. CABOCH. ART, ANALOGUES
AT G A°mars 1389, art. 19 Art, 116. 97 janv. 1360, AnDe AU 10 428février1379, — 16 — 118 TE As — À ca 1°" mars 1389 — 10 — 159 dfévrier 1389, — 6 Sn 28 février 1379, rt — 191 28 mars 1396, — 10 — 47 janv. 1408, — 44 2 PU 1e), + 240 — 89 Sfévrier 1412, — 193 A15février 1346, — 9 ( 7 janv. 1401, — 17 — 203 28 mars 1396, “sut DS et SE VTT — 911 21 janv. 1360, — 19 97 déc 4913 ne © 2 7) 6 déc. 1313, — 9 OT OEM TOP PT ICONS DL TON 1000, 222 he. 133 13 is d 1374, rt — 226 14 octob. 1406, : __ 143 14 juillet 4410, men ; — 145 {“mars1389, — 22 Te ER PE Ar ME 51 6) —"1249 3 mars 1357, — 2 Æ ne 1407 — ir 7 déc. 1380, PR re Le 2 — 253 A5février1356, — 22 174 Siévrier1389, — 3 = AN Dr fr AMOR MEN AIR D ets
Un exemple montrera clairement combien ces rapprochements sont
souvent précis :
