LE MOT DÉCISIF PRONONCE PAR L A BUE SIEYES

Emmanuel Sie\és, né à Fréjus, le 3 mai 1748, élevé dans un séminaire du midi, acheva ses études à l'université de Paris et prit sa licence en Sorbonne. D'après la Notice de M. Mignet, lue à l'Académie des sciences morales et politiques l'année même de sa mort (1836), il fut, dès sa jeunesse, imbude l'espritdes philosophes du dix-huitième siècle et « adopta avec ardeur le dogme nouveau de l'égalité sociale, christianisme politique du monde. »

En 177b, il obtint un canonicat en Bretagne et s'y rendit. Peu après, l'évèque. de Chartres l'appela auprès de lui, en lit son vicaire général et le chancelier de son église. En 1787, il fut nommé conseiller commissaire à la chambre

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supérieure du clergé et élu membre de l'Assemblée provinciale d'Orléans.

Il avait acquis la pratique des affaires et ses idées étaient assises, lorsque la crise de 1788 l'amena à intervenir avec plus de succès qu'aucun autre des publicistesde son temps, dans la préparation résolue tic la Révolution française. La vieille société lui paraissait, rappelle M. Mignet, « une pyramide renversée qu'il fallait remettre sur sa base. » 11 repoussait déjà la démocratie pure de Jean-Jacques Rousseau ; il ne tenait pour légitime et pratique que le gouvernement représentatif. Mais, d'autre part, il ne suivait pas l'école historique de Montesquieu. Il ne faisait aucun cas de la tradition, il cherchait le droit strict en dehors de la société existante, dont d'ailleurs il n'estimait rien d'utile, rien de possible à conserver.

Son premier ouvrage, l'Essai sur les privilèges (l), est la démonstration, pour ainsi dire mathématique, de l'iniquité et de l'absurdité de toute « dispense à la loi, » de tout « honneur » en dehors du droit commun, de toute « distinction » qui ne répond pas à un service public. — Ecclésiastique, l'auteur s'abstient d'attaquer en particulier le clergé. Mais son ironie ne le respecte pas plus que la noblesse, lorsque, généralisant toujours, il décrit la « mendicité privilégiée », et rappelle le nom que les anciens États généraux donnaient au Cahier des deux premiers Ordres : « le Couplet du mendiant. » Sans paraitre s'occuper du milieu social dans lequel il vit, il va droit à la négation de tout ce qui est faveur et grâce, il entre de plain pied et se fait suivre dans la société naturelle, juste, où l'on ne connaîtra plus que des citoyens libres, égaux devant la loi, expression de la volonté générale.

Dès que la date des États généraux est annoncée, l'abbé

(1) Un vol, iu-8, 1788.

l'insurrection DES COKES Io9

Sieyès publie des Vues sur les moyens d'exécution dont les représentants de la France pourront disposer en 1789 (1). 11 y réfute les fantaisies érudi tes et dirige toute la vigueur de sa logique contre « les importants d'antichambre, » qui se figurent que les nouveaux États généraux ne seront faits, comme les anciens, que pour donner de l'argent et déposer très humblement un « cahier d'adieu. »

11 établit qu'à la nation seule appartient le droit d'octroyer l'impôt; que ses représentants pourront, en sauvant l'État de la banqueroute, prendre et garder le pouvoir législatif. 11 indique de quelle manière les États généraux « peuvent rendre permanent et indépendant le résultat de leurs délibérations ; » il dresse le plan de la Constitution future et le compte du rétablissement de l'équilibre dans les finances, ne s'occupant ni de la monarchie de droit divin, ni de la noblesse, ni du clergé, dont il élimine les prétentions et les intérêts de ses raisonnements et de ses conclusions de droit absolu.

Pendant l'assemblée des Notables de 1788, Sieyès préparait, et aussitôt aprèsle Résultat du Conseil du 27 décembre, il lança la brochure décisive : Qu'est-ce que le Tiers-État^

Trois questions y sont posées :

« Qu'est-ce que le Tiers-État? — Tout.

« Qu'a-t-il été jusqu'à présent dans l'ordre politique ? — Kir h.

« Que dcmande-t-il à être"? — Quelque chose. »

L'inflexible logicien démontre que le Tiers-État « est une nation complète, » que les Ordres privilégiés ne font pas nécessairement partie d'une organisation sociale régulière ; que, dans celle-ci, il n'ya place que pour les hommes égaux, les uns exerçant des travaux particuliers, les autres dos fonctions publiques.

I In-fs. 178 pages, 1786,

Au rang de fonctionnai res, il réduit et les nobles et les ecclésiastiques, aussi bien que les magistrats et les administra leurs.

On a accordé au Tiers-État un nombre de députés égal à celui des deux Ordres privilégiés. C'est, écrit-il, une « timidité qui se ressent des vieux temps » et dont l'iniquité éclate à la raison. Que sont, en effet, — devant la Nation, qui compte 25 ou 26 millions d'âmes, - 200,000 privilégiés, dont H 0,000 nobles et 81 ou 82,000 ecclésiastiques ?

Détaillant ce dernier chiffre, l'abbé Sieyès laisse éclater aux yeux l'iniquité de la répartition des biens de l'Église et la toute-puissance du clergé inférieur, à la portion congrue, contre les bénéficiers, moines, chanoines, abbés et évoques : 28,000 prhilégiés à peine vis-à-vis de plusde53.000 opprimés.

Cependant il ne dit pas un mot de la réforme particulière de l'Ordre auquel il appartient. Sa logique de parti -pris élimine les considérations spéciales pour nier radicalement le droit de n'importe quel privilège ou privilégié à la représentation politique. Elle prouve, avec la rigueur des chiffres, que le Tiers-État est toute la Nation, et seul a le droit de constituer « l'Assemblée nationale. »

Sieyès prescrit, en conséquence, aux électeurs, convoqués par bailliage ou sénéchaussée et par Ordre, de s'abstenir de tout ce qui risquerait d'être considéré de près ou de loin pour une reconnaissance des privilèges et même de la forme électorale adoptée. Il signale aux futurs « représentants du peuple » le piège qui ne manquera pas d'être tendu aux États généraux. Il recommande aux électeurs de lier d'avance les élus, afin qu'ils retiennent l'octroi des subside-, l'autorisation de lever l'impôt, pour « leur dernière opération. » 11 dresse le plan de la résistance à opposer au maintien des Ordres, il fournit les procédés les plus pratiques afin d'imposer le vote par tète en Assemblée unique. Il

l'insurrection des curés 1(51

généralise l'exemple d'insurrection pacifique donné parles États du Dauphiné.

11 pose au-dessus de l'Église et delà monarchie, — dont il continue à ne pas plus parler que si elles n'existaient pas,— le droit du peuple, du tiers-état, réorganisant la société conformément aux règles de la justice naturelle et rationnelle. 11 proclame d'avance la souveraineté de la nation, s'exerçant envers et contre tous dès que ses représentants se trouveront réunis. En vain lui objecterait-on des traditions historiques; il conteste la valeur juridique de l'histoire. Si on lui cite des exemples tirés de la pratique constitutionnelle des Anglais, il répond: i Élevons-nous tout d'un coup à l'ambition de vouloir nous-mêmes servir d'exemple aux nations. »

Se lançant dans l'agitation électorale, au mois de février 1789, Sieyès dicte des Délibérations à prendre dans les assemblées de bailliage, dispersées a un nombre énorme d'exemplaires, sous la même couverture que 1' « Instruction » donnée par le duc d'Orléans « à ses fondés de pouvoirs. »

Ce manuel des électeurs est aussi radical que les traités de droit politique qui l'ont préparé. L'abolition des Ordres y est opérée d'un trait, par la déclaration prescrite aux électeurs du Tiers : « Nous sommes la nation !... Tous les privilèges, aussi odieux dans les droits « politiques » que dans les droits « civils, » sont abolis... Que la loi confère à tous les membres de la société les mêmes droits civils et politiques! »

La recommandation capitale adressée aux électeurs patriotes est de n'élire aucun privilégié, « s'il ne renonce surle-champ à toute espèce de privilège. »

Sur le haut clergé, rien, si ce n'est qu'aucune exception n'est présentée en faveur des privilèges ecclésiastiques. Quant au clergé inférieur, il reçoit, avec les Délibérations à prendre, qu'a rédigées le vicaire général de Chartres, une

i62 LES CAHIERS DES CURÉS

Lettre aux curés (1), ainsi signée: « De Limon, contrôleur général des finances de Mgr le duc d'Orléans, à l'évêché de Soissons. »

Cette circulaire a pour but d'obtenir le concours de tous les pasteurs des paroisses situées dans l'apanage du prince en faveur des revendications du tiers-état. Elle se termine ainsi: « Son Altesse sérénissime désire surtout que MM. les curés, qui sont destinés à faire la consolation et le bonheur des campagnes, puissent obtenir aux États généraux d'être dotés d'une manière décente et très convenable, qui les mette en état de donner àleurs paroissiens les secours dont ils auront besoin. Je vous serai en conséquence très obligé, monsieur, de vouloir bien me procurer, par vous et par MM. vos confrères, tous les renseignements possibles à ce sujet, sur l'insuffisance des produits des cures de votre voisinage ; sur les moyens de faciliter l'éducation publique, et d'assurer la subsistance des vieillards infirmes, des orphelins, des pauvres, qui sont hommes et citoyens, et qui doivent trouver le patrimoine qu'ils n'ont pas, ou le travail qui leur manque, dans une législation vivifiante et salutaire. »

A quoi il est aussitôt donné de chaleureuses réponses, dont quelques-unes sont imprimées, comme celle d'Un curé du Perche-Gouêt (2), qui s'occupe beaucoup plus des « réclamations bien fondées des honnêtes et utiles citoyens des campagnes » que de son propre sort ou de l'Église.

(1) 2 pages iu-4° LbM 1378.

(2j Bibliothèque du Louvre, carton 106.

L IXSURRECTIO>- DES CIRÉS 163