La penisée moderne

Jusqu'ici nous avons eu, pour nous guider dans l'analyse des idées des philosophes et surtout des moralistes, ce fil conducteur que presque toutes ces idées se rattachent à l'appréciation de l'effet de la situation économique sur la moralité.

Le début de l'histoire moderne et l'époque de. transition qui la prépare, sont les témoins de combats acharnés et souvent sanglants sur le domaine religieux et même purement philosophique. Il s'agissait d'abord à l'époque de la Renaissance de débrouiller le chaos des systèmes nouveaux et hardis surgis d'entre» les restes informes et corrompus de la scholastique. Et lorsqu'un calme relatif eut succédé au premier tumulte, le xvif siècle vit se découvrir le nouvel et immense horizon de la philosophie moderne, fondée par Descart^s et Bacon. L'humanité était à la recherche des premiers principes de la vérité et de la vie, qui devraient constituer les bases du nouvel édifice philosophique. L'affranchissement général de la philosophie, revendiqué par le mouvement cartésien, entraînait l'indépendance mutuelle des philosophes ; en conséquence, chacun de ceux-ci se trouvait presque obligé de remonter aux fondements mêmes du savoir et de se construire à soi-même un système personnel. On n'avait donc guère plus le temps de traiter les détails. Il est tout naturel, dès lors, que la philosophie morale et surtout les questions spéciales de morale, du genre de celle qui nous occupe, reculassent à l'arrière-plan et tombassent dans l'oubli. Aussi voyons-nous presque complètement disparaître la question, jadis si discutée, de la pauvreté et de ses effets sur les actions des hommes. Dans les quelques sentences relatives à notre sujet, «que nous allons encore retrouver dans la

grande littérature du xvi* et du xvii* siècle, on observe plus d'ioconscience et moins de système encore que dans celles des époques antérieures. Il ne s'agit plus désormais que de simples passages, écrits sans que leur auteur ait eu la moindre intention de vouloir poser ou résoudre le problème conçu comme tel.

De ces passages, on en rencontre d'abord dans les œuvres des réformateurs.

On trouve dans les ouvrages de Luther plus d'une sentence remarquable au point de vue criminologique. D'abord il peint dans son langage de vieil allemand robuste et presque grossier, mais d'autant plus explicite, comment la richesse aussi bien que le besoin poussent à la malice et même particulièrement aux attentats contre les propriétés, tout à fait dans l'esprit du verset de Salomon, cité ci-dessus, quoique le passage se trouve dans le commentaire d'une autre partie de la bible (1). Ailleurs Luther relève que les mauvaises conditions économiques engendrent le vol, auquel il veut remédier par des mesures énergiques dont il confie le soin à l'administration des villes. Il va même jusqu'à recommander le monopole légal pour la fourniture des moyens de subsistance. Nous reproduisons cette page dans sa forme originale et curieuse par sa vigueur. « Wie soU man dem (le vol) aber wehren ? Dem Hertzen kann niemand wehren, denn allein Gott durch seine Gnade Aber eusserlich were es gut und ja wol van noethen,dass ein rechte Ordnung gemacht wurd in einer Stadt, und solche Schinden und Schaben abgestellet. Also dass der arme Mann zukommen koente. Wo die Kauffleut oder Handwerksleute sich nicht weisen wolten lassen, so wolte îch einen Rath geben, das ein Bûrgermeister die Fleischer, Becker,Brawer,Schenken, etc., fur sich fordert und sie ermahnet, dass sie recht mit der Sache umbgiengen und ohne Falschleit ihre Waar verkaeuflften und also machten dass es nicht

(1) « Wenn's einem wohl gehet, so fûrchtet er Gott nicht, man vergisset seiner und wird einer hoffertig und vermessen. Es gibt keiner auf den andern, meynet man dtlrff sein nicht, es dûrff nlemands dlenen, daher raubet und stehlet man In der Welt. Wiederumb wenn's Ubel geht, so kann Fleisch und Blut nichts weniger denn Bœse Tage leiden. Der Mammon hat zweene Arme, damit regleret er die Welt, mit dem rechten regleret er wenn's wol gehet... Wenn's tibel gehet, das bœse Tage vorhanden sind, so regieret er mit dem linken Arm, dann versucht der Mensch Gott den Herrn » Auslegung I). Majtin Luthers ilber da^ sechte Cap., des 5 Bûches Mosi, Luther. Aile BUcher und Schriften. Altenburg, 1661, t. IV. folio 7f3.

zuletzt an ihren Kindern ausgienge. (Il veut parler ici de la vengeance divine.) Wo nun solcher Rath und treue Ermahnnng nicht helfen wolte... mûsste man thun wie in etlichen Staedten Sitt und Gewohnheit ist, dass man einen redlichen frommen Mann aufifwûrfe, dem ein Rath zwey oder drey hundert Gûlden fûrstreckte, auff dass er eine gantze Stadt mit Fleisch oder Rrot versehe, und der Rath ihm vergoennete, dass er allein in der Stadt schlachtete, damit solche stoltze Gesellen gedemûthiget wûrden. Also musste man aueh andem Handwercken mitfahren, die in gleicher Gestalt wolten stoltziren. (1) » Mentionnons encore un autre passage du réformateur, où il distingue les formes urbaine et rustique de la délictuosité contre les choses (2), distinction dont la criminologie moderne a mis en relief toute T importance.

Dans un style infiniment plus sobre, Jean Calvin décrit la genèse économique du crime : <( Paupertas quidem per se multis tentât ionibus est obnoxia : nam qui egens est, circumquaque respectât quo se vertat. Tum diabolus eum ad dissidentiam impellit, ut Deo obmurmuret : Quem admodum multos cemere est qui indignabunde cum Deo expostulant ut sibi injurio, nec sciunt quam in partem sese convertant, deinde vèro sic concludunt : Quum labore meo vivere non possim nisi cum injuria in proximum, est quod aliam viam sequor, quam vetam et justam. Tum sibi sumunt licentiam prœdandi, furandi et proximos injuria et detrimento afficiendi. Haec sunt,inquam,tentationes a paupertate illatœ(3j. »

Nous retrouvons encore certaines allusions, bien moins explicites, à l'influence des facteurs matériels sur le crime, dans les œuvres de quelques-uns des grands écrivains du protestantisme.

Tel .Coccejus qui dans son commentaire du texte des Prol^erbes mentionné ci-dessus, fait surtout ressortir les dangers de l'abondance (4). D'autre part il affirme que « non afficitur ignominia fur, quod furatur ad implendam an imam suam » ni le larron qui commet l'acte, « quod propter egestatem furatus fuerit (5). »

(1) Auslegung der X Gebot aus dem XIX und XX, C. des 2 Bûches ^fosi Aile Bûcher und Schriften, t. IV, folio 624-625.

(2) T. IV. folio 623-624.

(3) JOANNis Calvini : Concussio r in l Cap. Jobi, 5. Opéra. Amstelodami, 1667, t. II, 1, folio 5.

(4) Annotationes in Proverbia Salomonis, XXX, § 14. Opéra, t. II, folio 512-513.

(5) Ibid.. i 21.

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Une sentence identique est émise par Rodolphe Baines dans ses Commentaires sur les Proverbes : « Fur enim qui fuerit inops et egestate ac famé coactus tantum quantum famelico et vacuo ventri suffîciat, magna ignominia non soiet affici ab hominibus : imo ignominia potius est divitum, qui sua tenacitate sinunt quempiam e civibus eo nécessitas pervenire (1). »

A l'histoire de la Réformation se rattachent aussi les noms de Juste-Lipse, d'Erasme et de Thomas Morus, dont surtout les deux premiers ont pris une part très active à l'immense mouvement d'idées qui caractérise cette époque.

Juste-Lipse, reprenant la thèse de Sénèque, dont il fut un des plus savants analystes, comme d'ailleurs de l'antiquité entière, soutient que la pauvreté ne doit pas être considérée comme un mal (2), mais que la faim, qui résume la misère extrême, est la dernière des atrocités (3).

Erasme, dans ses Lettres, si^dX^ la pauvreté comme dangereuse pour la moralité : <( Fortassis plures corrumpit paupertas quam opulentia moderata (4). » Et ailleurs : « Et rursum licet gravissimum sit onus paupertas... tamen pudore magis commovens quam inopia (5). »

De toute la littérature de l'époque la page la plus remarquable, en même t^mps que la plus étendue et qui pousse au cœur même de notre question, se trouve dans le premier livre de VVtopie. L'infortuné chancelier de Henri VIII critique sévèrement certaines mauvaises habitudes déplorables et pernicieuses, en vigueur dans la noblesse du pays. Non seulement le nombre des damoiseaux, qui menaient la vie de parasites, se nourrissant de la sueur et du labeur d'autrui, était excessif à l'époque où parut VVtopie, mais, en outre, ces gens-là entretenaient à leur service une armée de laquais, qui n'avaient jamais appris un métier. Thomas Morus nous raconte (6) que c'était là un grand péril pour la moralité et

(1) Annotatio ad Librum proverbiorum, ad VI, 30.

(2) Opéra, Antverpiae, 1637, t. II, folio 18. t. IV, folio 411.

(3) T. IV, 229 230 (Commen tarit in Senecam).

(4) Epistola, 351. Opéra Omnia, Liip:duni • Batavorum, 1703, t. III, folio 365.

(5) Id. Epistola, 111.

(6) Vtopia, éd. Amterdam, 1700. p. 15, e. s.

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la sécurité du pays. Du moment que ces gens-là, continue l'auteur avec l'indignation ironique qui caractérise son style sobre, se trouvent sur le pavé, pour cause de maladie ou autre, ils sont nécessairement et dans un bref délai réduits à la misère complète. La voie unique et tout indiquée qui leur reste ouverte, est celle du vol et du brigandage.

Thomas Morus signale (1) une autre cause d'ordre économique, bien plus dangereuse, parce qu'elle est infiniment plus générale, qui engendre avec la misère et l'indigence de milliers et de milliers d'individus, les délits de toutes espèces. L'auteur décrit avec amertume comment, d'après son expression devenue célèbre, les moutons mangeaient les hommes, comment l'exploitation du sol, uniquement en vue de l'élevage excessif des moutons,engloutissait les cultures, les maisons, les villages et les villes, comment les petits propriétaires étaient chassés de leurs biens par la ruse et la violence et le malaise économique. Aussi bientôt le pays fut-il couvert de bandes de miséreux qui, après avoir vendu les derniers ustensiles de ménage, erraient dans les campagnes, cherchant en vain le travail, qui devenait de plus en plus rare, à mesure que l'agriculture faisait place à l'absorbante fabrication de la laine. L'instinct de la conservation devait rejeter ces malheureux, sans occupations, sans biens, sans ressources, dans la seule carrière libératrice, celle du crime. Aussi le vagabondage, la mendicité et leur débouché naturel, le vol, sévissaient-ils d'une manière eflfrayante.

A ces deux faits venait se joindre la cherté des vivres (2) : les prix des bestiaux, des moutons et même de la laine augmentaient considérablement, par suite de l'entente concert;ée des grands propriétaires. Ainsi la cruelle cupidité de quelques grands seigneurs détournait les dons précieux du ciel en un fléau qui ne portait que malheur au pays. Car cette cherté encore, continue l'auteur, fut la cause du renvoi d'un grand nombre de domestiques ou d'ouvriers qui, alors, allaient trouver leur unique moyen d'existence dans la mendicité, le brigandage et le vol. Aussi Raphaël — car c'est toujours lui qui a la parole — conclut-il ce

(1) Id., p. 18, e. s.

(2) Id., p. 20, e. s.

triste exposé, en donnant ce conseil-ci : « Si vous voulez faire du bien, donnez l'ordre à ceux qui ont détruit les villages de les rebâtir ou du moins de ne pas mettre obstacle à l'entreprise de ceux qui osent essayer leur reconstruction. Mettez fin à ces achats déraisonnables des riches seigneurs et au monopole du commerce, dont ils paraissent jouir. Diminuez le nombre des parasites et des désœuvrés, rétablissez l'agriculture et oi^anisez de façon raisonnable l'élevage des moutons et le trafic de la laine. »>

Thomas Morus est le premier qui ait bien compris la complète inutilité de la punition des délits et de la sévérité des peines au point de vue de leur suppression. Il expose catégoriquement que c'est là un système qui se prend aux effets et non aux causes. Au lieu de menacer les voleurs de la potence et d'autres supplices exorbitants, si on voulait faire œuvre d'utilité sociale, on ferait mieux de prendre des mesures pour assurer la situation économique du pays et tarir les sources de la criminalité.

Pendant le xvi* siècle, l'attention générale des esprits, continuellement tendus et troublés, était demeurée concentrée sur les graves problèmes théologiques. Lorsque l'apaisement religieux se produisit au xvir siècle, la philosophie, en reprenant la conduite de la pensée humaine, vit se reporter sur elle toutes les préférences du génie humain. La seconde révolution philosophique éclate. Menée par Descartes et Bacon, surtout par Descartes, avec infiniment plus d'audace, de prudence et de sûreté que le mouvement de la Renaissance, elle n'échouera plus comme celui-ci, et elle gagnera la cause de l'indépendance de la philosophie. Celle-ci entre dans une ère toute nouvelle. Aussi abandonne-t-elle la discussion de bon nombre des problèmes courants de la scholastique. La question de la valeur morale de la pauvreté, entre autres, disparaît tout à fait du programme. Dans les rares allusions à notre thème que nous allons encore rencontrer, il n'y a plus aucune idée maîtresse à découvrir. Jusqu'à l'apparition de Voltaire, c'est un grand vide coupé de quelques réapparitions insignifiantes, que nous allons rapidement indiquer.

On consultera en vain Descartes et ses continuateurs sur notre question. Bacon y fait allusion sans la moindre insistance, dans son célèbre traité sur la dignité et l'avancement des sciences : « Ita recte statuas, paupertatem esse virtutis fortunam, qnam

vis interdum a luxu et incuria accersatur (1). » Labruyère, dans ses Caractères, appelle la pauvreté <( la mère des crimes », ajoutant que « le défaut d'esprit en est le père » (2). Voilà les seuls passages que nous retrouvons dans les écrits des philosophes.

Si la philosophie pure abandonne complètement notre question, celle-ci se réfugie dans cette science qui passe au premier plan de l'attention des savants, et dont la constitution est rendue indispensable par les défauts évidents et toujours plus nombreux d'un régime qui s'approchait rapidement de sa banqueroute. C'est donc la politique qui va être cultivée à cette époque avec une rare assiduité par les moralistes. Hobbes, qui continue Bacon en morale et en politique, soutient déjà la thèse, que M. Lombroso fera plus tard sienne en partie, touchant l'influence du besoin économique sur les soulèvements des multitudes. (( La crainte de devenir pauvre, dit-il, prédispose à la rébellion ou, dans la pauvreté présente, la crainte d'être emprisonné pour ses dettes dispose à la sédition (3). »

David Hume soutient que le besoin peut pousser au crime et que celui-ci est excusable par le fait même ; il ne parle cependant que de la misère extrême. « Supposons qu'une société tombe dans une telle disette des choses les plus nécessaires, que la plus grande frugalité et l'industrie la plus laborieuse ne suffisent point pour empêcher le plus grand nombre de périr, et le reste d'être dans la plus grande détresse ; je crois que l'on conviendra sans peine que les lois sévères de la justice demeurent suspendues dans une situation si fâicheuseï et qu'elles cèdent aux motifs plus pressants de la nécessité et de la conservation de soi-même. Est-ce un crime de s'emparer, après un naufrage, de tout ce qui peut nous sauver, sans avoir égard aux droits de la propriété précédente. Ou, dans une ville affligée et tourmentée par la famine, peut-on imaginer qu'un homme, voyant devant lui des moyens de conserver sa vie, périrait par des égards scrupuleux pour ce qui, dans un autre temps, serait la loi de l'équité et de la justice ? (4) »

(1) De dignitate et augmentis scientiarum. Francofurti ad Moenum, 1664, 1. I.

(2) Les Caractères, ch. XI, Paris, 1889, p. 201.

(3) Du Corps politique, 2* partie, chap. VIII, § II. Neufchatel, 1787, p. 153-

(4) Recherches sur les principes de la morale, t. V des Œuvres, Londres, 1788, p. 46-47.

Les conséquences désastreuses de la dépopulation des campagnes en faveur des grands centres ont été l'objet des études minutieuses de plusieurs criminalistes modernes. C'est surtout M. Prins qui y cherche la cause principale de l'accroissement de la criminalité. Déjà Adam Smith avait signalé le côté dangereux de ce phénomène. Dans la Richesse des Nations, il s'exprime en ces termes : « Tant qu'un homme de basse condition demeure à la campagne, dans un village, on peut avoir les yeux sur sa conduite et il peut être obligé de s'observer. Mais si tôt qu'il vient dans une grande ville, il est plongé dans l'obscurité la plus profonde ; personne ne le remarque, ni ne s'occupe de sa conduite ; il y a dès lors beaucoup à parier qu'il n'y veillera pas lui-même et qu'il s'abandonnera à toutes sortes de vices et de débauche honteuse (1). »

Rousseau met le doigt sur la même plaie dans son Discours sur V Economie politique (2). Rappelons encore un autre passage de Jean-Jacques, qui recommande des mesures préventives d'ordre économique contre la contrebande et le brigandage, passage remarquable à cause de sa ressemblance avec l'idée formulée par M. Ferri dans la nomenclature des substitutifs de la peine (3) : « Il faut éviter les impositions dont la perception est difficile et coûteuse, et celles surtout qu'on élude par la contrebande qui fait des non-valeurs, remplit l'état de fraudeurs et de brigands, et corrompt la fidélité des citoyens. Il faut que l'imposition soit si bien proportionnée que l'embarras de la fraude en surpasse le profit (4). M

Dans son Traité de législation civûe et pénale^ Bentham esquisse même un système assez complet de mesures préventives du déht (5) système dans lequel se retrouve tout à fait l'idée fondamentale des substitutifs pénaux, si chaudement préconisés par M. Ferri. Ce qui nous intéresse plus, c'est que dans ce plan figurent un certain nombre de mesures d'ordre économique, par où

(1) WeaXth of Nations, London, 1786, livre V, ch. I, section III, art 3, p. 204 et 205.

(2) Œuvres, 1790, t. VII. p. 2%.

(3) Voir la Sociologie criminelle, p. 219.

(4) Considérations sur le gouvernement de Pologne : Œuvres, t. VIII, p. 392.

(5; Traité de législation civile et pénale, Paris, 1830, t. II, p. 213, e. s.

nous voyons que Bentham aussi a cherché un rapport entre les deux phénomènes en cause. <( Un homme privé des moyens de subsister, dit-il, est poussé par le plus irrésistible des motifs . à commettre les crimes peu* lesquels il peut pourvoir à ses besoins. Où ce stimulant existe, il est inutile de le combattre par la crainte de la peine, parce qu'il en est peu qui puissent être plus grandes et aucune qui, à raison de son incertitude et de son éloignement, puisse paraître aussi grande que la souffrance de mourir de faim. On ne peut se garantir des effets de Tindigence qu'en procurant le nécessaire à ceux qui ne l'ont pas (1). » L'auteur recommande ensuite conmie moyen préventif de fournir du travail aux malheureux qui ne seraient pas capables de pourvoir eux-mêmes à leur subsistance (2) . <( Le moyen le plus sûr est de ne pas attendre l'indigence, mais de la prévenir. Le plus grand des services à rendre aux classes laborieuses, c'est d'instituer des caisses d'économie où, par l'attrait de la sûreté et du profit, les pauvres soient disposés à placer les plus petites épargnes (3). )>

Vers la moitié du xviii" siècle, le courant nouveau qui soumettait à une critique sagace les institutions existantes, dont les abus se multipliaient et se manifestaient avec une évidence de plus en plus grande, aborda aussi le fond du droit criminel et de la procédure pénale. Le pouvoir, au début de l'histoire moderne et sous l'ancien régime, sévissait avec plus de sévérité encore qu'au moyenâge contre le vol et les autres attentats contre les propriétés. L'extrême dureté des peines appliquées (mutilations corporelles, mort par la potence, le feu, la noyade, et d'autres supplices plus ou moins cruels), était cependant mitigée et adoucie pour les vols qui se commettaient en cas de nécessité, sous l'empire du besoin économique. La pratique pénale ne niait donc pas catégoriquement la possibilité de toute influence des facteurs matériels dans lo production des actes considérés comme illicites. L'histoire dogmatique du délit justifié par l'état de nécessité, est spécialement intéressante à ce point de vue. La conviction juridique des siècles passés au sujet de l'influence exercée sur les délits par le besoin économique, se trouve projetée dans l'évolution du crime néces-

saire et excusable de ce chef (1). A plusieurs périodes, la préférence de la casuistique de l'anciemie science pénale se fixa sur le délit causé par le besoin matériel.

Le droit romain cherchait ailleurs le point de départ (2). Un texte du Digeste nous mentionne le manque de vivres comme la cause d'une action obligatoire (3) ; un passage de Paulus parle de la vente des enfants « alimentorum gratia » (4) ; mais nulle part il n'est question de l'appropriation justifiée par la nécessité de la faim (5).

La maxime, d'origine germanique, « nécessité n'a pas de loi », trouve quelques rares applications à l'état du besoin économique dans les vieux codes de la Germanie. Le Gulathvngsgesetz (chap. \) et la Lex Visigothorum (II, 14), excusent deux vols consécutifs du pauvre, qui n'ayant pas pu trouver d'ouvrage, dérobe des aliments dans le but d'apaiser sa faim et celle des siens ^6).

En droit canon, la nécessité joue un rôle fort considérable. Les principes « nécessitas non habet legem » (7) et <( propter necessitatem illicitum efficitur hcitum » (8) y sont appliqués à un grand nombre de délits ecclésiastiques et mixtes. A notre point de vue nous intéresse spécialement un texte des Décrétcdes de Grégoire IX (5, 18, 3) : (( Committens furtum ex necessitate non multum urgente peccat, sed non graviter », confirmant un ancien canon du pénitentiel de Théodore (vu* siècle), reproduit en cet endroit : « Si quis propter nécessitât em famis, aut nuditatis furatus fuerit cibaria, vestem, vel pecus, pœniteat hebdomadas très, et si reddiderit, non cogatur jejunare. »

Le Corpus iuris hungarici admettait franchement la règle : « Ob famem furatus non punitur (9). » C'est là la formule de la con-

(1) On trouve un exposé clair et complet de l'histoire de la question dans l'excellente dissertation de M. Paul Moriaud sur la justification du délit par Vétat de nécessité (Genève 1889).

(2) Voir Moriaud, p. 55, e. s.

(3) L. 2, 3 Dig. 14. 2.

(4) Sententiarum 5, 1, 1.

(5) Voir Mommsen, Bœmisches Strafrecht, Leipsig 1899, p. 741.

(6) La règle, généralement admise en droit germanique et franc, comme j en droit mosaïque d'ailleurs (voir p. 32), qui permet au voyageur de se procurer, par l'atteinte à la propriété d'autrui, ce qu'il lui faut en route,

à lui et à son cheval, trouve son fondement dans le devoir d'hospitalité et dans le principe d'assistance récipro(ïue (Voir Moriaud p. 83).

(7) Decretum Gratianum, 3, 1, 11.

i8) Decretales Gregorii 5, 41, 44. î

(9) Inde.r corp. iur. hung. p. 64.

vidion unanime des jurisconsultes au moyen âge et au début de l'histoire moderne. Ils ont ^erdu de vue les sains principes du droit canonique et s'appuient sur la communauté des biens en cas de nécessité, invoquant en outre souvent des c(msidérations particulières superflues et bizarres. Mais, quelle que soit la justification qu'ils lui cherchent, tous ont reconnu l'impunité du vol, à condition qu'il soit peu considérable et que la nécessité soit directe et urçente.

Les glossateurs comme les criminalistes, tous sont d'accord sm* ce point. Bartolus réclame l'impunité « de iure divino et humano » (1). Balde, à l'exemple de son maître, note au même endroit que celui qui dérobe du paîn en temps de famine, « non tenetur de furto » (2). On trouve des témoignages pareils ou analogues chez Gandino (3), Alciatus (4), Vitalinis (5), Cagnolus (6), Clams (7), Damhouder (8), Gaill (9), Menochius (10),Bonifacius (11), Farinacius (12) et chez les auteurs de second rang mentionnés chez eux.

La Caroline fut cependant moins généreuse. L'article 166 (13) décrète : « Si quelqu'un poussé par une véritable famine, que lui, sa femme et ses enfants pourraient souffrir, venait à voler des nourritures et que le vol fût considérable et connu, les juges, comme il vient d'être dit, consulteront sur ce qu'ils auront à statuer. » La jurisprudence et la science du siècle et des siècles suivants ont interprété ce principe avec plus ou moins de largeur. Mais les jurisconsultes allemands, et en particulier les Saxons, qui s'appuient sur le texte de la Caroline, refusent tous l'impunité

(1) Comment, in. Digest. Vêtus. Glossa ad leg. Rhod. di iactu, 4.

(2) Comment in Dig. Vet., ad 2, 3 D. 14, 2.

(3) Super maleficiis. tit. de poenis reorum, n. 60.

(4) Comment, in Dig., Francofurti 1617, t. II f. 722 et t. I f. 945.

(5) Super maleficiis, LuKdini 1551, f. 271.

(6) De regulis iuris. L. quae propter necessitatem.

(7) Sententiaium V, § furtum, 24.

(8) Praxis rerum criminalium, o. 112, n. 37.

^9) Practicarum observationum, 1. I, obs. 142, n 8.

(10) De arbitras judicum Quaestionibus et causis, 1. II. cent 2, cas. 182, n. 27.

ill) Tractatus di furtis § 10, n. 18.

(12) Praxis et theoricae criminales, gu. 97, cas. 1, n. 11.

(13) V' aussi rarticle 175.

complète à l'auteur du vol, ne réclamant en sa faveur que Tapplication d'une peine extraordinaire. Telles les sentences de Berlichius (1), Carpzovius (2), Stephanus (3), Henri de Berger (4), Kressius (5), et autres. Après (( nous allons, dit M. Moriaud (6), voir enfin les idées s'élargir et la question du vol nécessaire devenir celle de Tétat de nécessité ». Avec Grotius, Mattheus, Tiraqueau, Puffendorf , Thomasius, Wolff et Kant la question revêt des formulations générales où n'entre plus le facteur économique comme tel. Ces débats n'intéressent plus notre sujet.

Nous avons déjà entendu, au xv!"* siècle, une voix élever des protestations contre la rigueur inhumaine de ces lois : la voix de Thomas Morus. A la fin de l'ancien régime, c'est Beccaria qui, par son noble et heureux effort, rappelle l'humanité à la conscience ; c'est Voltaire qui dirige l'arme acérée de son génial persiflage contre les horreurs de la procédure criminelle. Ils ont tous les deux l'occasion de toucher à notre thème.

Le célèbre traité Des délits et des peines parle du vol en ces termes : « Le vol n'est pour l'ordinaire que le crime de la misère et du désespoir ; on n'en voit guère commettre que par ces hommes infortunés à qui le droit de propriété — droit terrible et qui n'est peut-être pas nécessaire — n'a laissé d'autre bien que l'existence (7). »

Dans le Prix de la justice et de V humanité. Voltaire caractérise les attentats aux propriétés, « le filoutage, le larcin, le vol comme étant d'ordinaire le crime des pauvres (8). » Et il ajoute avec amertume : << Les lois ayant été faites pour les riches, ne croyezvous pas que tous les gouvernements, qui sont entre les mains des riches, doivent commencer par détruire la mendicité au lieu de guetter les occasions de la livrer aux bourreaux ? » « On n'examine pas, dit-il plus loin (9), si dans un temps de famine, un père de

(1) Conclusionum practicabilium, pars V. concl. 44, n. 41.

(2) Responsorum iuris electoralium 1. VI, t. IX, resp. 94, n. 2 ; Practica rer. crim. pars. II, qu. 83, n. 40.

(3) Caroli V Const. public, judic, ad. act. 166.

(4) Electa jurisprud. criminalis c. I, V, 2 ; c. II, XIV.

(5) Comment in C. C. C, ad. art. 166.

(7) § 21, éd. Paris, an III, p. 71.

(H) Art. 2 du vol., t. XXIX des Œuvres, 1785, p. 270. (9) O. c, p. 272.

famille aura dérobé ces onieuiens pour nourrir la famille mourante... » Dans VHistoire d'un bon Bramm, avec moins d'indignation mais d'autant plus de fine ironie, Voltaire introduit son personnage comme u un homme fort sage, plein d'esprit et très savant : de plus, il était riche, et partant, il en était plus sage encore ; car, ne manquant de rien, il n'avait besoin de tromper personne ».

Chez Bentham nous avons retrouvé les traces d'un système de substitutifs pénaux. Dans Voltaire on découvre déjà le fond d'une autre idée toute, moderne, celle de la symbiose du crime. A plusieurs reprises il insiste sur l'utilisation des peines en elles-mêmes. Un passage du Prix de la justice et de V humanité (1) va nous rappeler les recommandations de M. Lombroso et de M. Ferri : « Un faux monnayeur est un excellent artiste. On pourrait l'employer dans une prison perpétuelle à travailler dans son métier à la vraie monnaie de l'Etat, au lieu de le faire mourir dans une cuve d'eau bouillante. Un faussaire, enchaîné toute sa vie, pourrait transcrire de bons ouvrages, ou les registres de ses juges et surtout sa sentence. » Une note ajoute : <( On pourrait charger les criminels dans les grandes villes des travaux dégoûtants et dangereux, lorsqu'ils n'exigent ni adresse, ni bonne volonté. »

La Grande Encyclopédie donne l'appréciation suivante de l'effet de la misère sur la moralité : « Il y a peu d'âmes assez fermes que la misère n'abatte et n'avilisse à la longue. Le petit peuple est d'une stupidité incroyable. Je ne sais quel prestige lui ferme les yeux sur la misère présente, et sur une misère plus gi'ande encore qui attend sa vieillesse. La misère est la mère des grands crimes ; ce sont les souverains qui font les misérables qui répondront dans ce monde et dans l'autre des crimes que la misère aura commis (2). » L'article n'est pas signé.

Les physiocrates cherchaient dans l'augmentation du produit agricole tout le salut de la société, tant au point de vue de» son bien-être matériel, qu'au point de vue de la moralité. Nous lisons dans UAmi des hommes, de Mirabeau et Quesnay : « Tout l'avan-

(1) O. c, p. 285. Voir encore à la page 250 et Les Edits de S. M. Louis XVI. Œuvres, t. XXX, p. 543.

(2) Edition Neufchatel, 1765. t. X, p. 575.