‹ Les causes économiques de la criminalité; étude historique et critique d'étiologie criminelleChapitre 8 sur 40 · HH · texte numérisé non relu

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subsistera, c'est le criminel-fou et le criminel-né, dont le nombre ne pourra pourtant que diminuer sous T influence de l'amélioration générale (1).

Il n'est pas étonnant que Garofalo (2) et d'autres (3) aient insisté sur l'opposition qui existe entre la conception de M. Ferri dans Socialismo e criminalUà, dirigée droit contre le socialisme, et les développements que le même M. Ferri, nouvellemjent converti, veut lui donner, dans des écrits postérieurs, avec l'intention de propager les théories socialistes.

M. Ferri, qui ne fait pas facilement de concessions, n'est rien moins que disposé à reconnaître cette opposition. Il répuud d'abord, et à bon droit, que la contradiction entre l'anthropologie criminelle et le socialisme n'est qu'apparente et toute superficielle (4). Il se donne énormément de mal pour faire concorder ses affirmaticxis d'antan et les opinions émises par lui depuis son affiliation au. socialisme. Aussi prêlend-il finalement toujours défendre le même système que dans Socialismo e criminalità (5).

Plus intéressante que cette opposition entre M. Ferri socialiste avoué et M. Ferri catéchumène inconscient du socialisme, est, nous semble-t-il, cette autre antithèse qui paraît s'accentuer dans les convictions scientifiques de M. Ferri. S'il est vrai comme l'auteur nous le veut faire croire, dans ses éfcrits socialistes, que c'est des changeijients matériels que dépendent la criminalité chronique et épidémique, même en grande partie la criminalité dégénérative (plus des trois quarts), la valeur des facteurs matériels est dès lors bien plus grande que l'auteur ne nous l'a détaillée dans sa Sociologie criminelle. Il y a dans Ferri un dualisme indéniable, le criminologue de la Sociologie criminelle et l'homme des Congrès d'une part, et de l'autre, le socialiste plus ou moins utopique qui dans le zèle de son admirable et incompréhensible activité espère que l'adoption du système collectiviste ferait disparaître presque entièrement la criminalité comme par un coup de baguette magique.

(1) Consulter aussi : Socialisme et science positive, p. 42.

(2) Garofalo : o. c. p. 128 e. s.

(3) Voir Die. pos., p. 50 et Neue Zeit., XIV, p. 453.

(4) Social, et science pas., p. 39 ; et Neue Zeit XIV, p. 454.

(5) Social, et science pos., p. 36 : Disc, pos., p. 50.

Nous relevons avec satisfaction que M. Ferri est du petit nombre des chminalistes qui ont su distinguer les effets des facteurs sociaux suivant qu'il est ou non question du mouvement de la criminalité. Il est bien vrai qu'à cette distinction il n'attache point la mêm£ valeur systématique et fondamentale qui semble si utile à l'élucidation du problème. Mais il traite du moins séparément le mouvement périodique de la criminalité et ses causes. Après l'avoir constaté dans le chapitre II (Les données de la statistique criminelle), l'auteur a ajouté (1) qu'on ne peut même pas supposer que ces constantes variations accumulées dépendent d'une variation proportionnée des facteurs anthropologiques et physiques, vu que celle-ci opère fort lentement et ne peut en tout cas pas avoir éprouvé de telles modifications constantes et accumulées qui soient comparables à ces vraies ondées de criminalité, au sj)ectacle desquelles nous assistons dans presque tous les états de l'Europe au cours du dernier demi-siècle.

C'est donc aux facteurs sociaux que nous devons en plus grande partie attribuer le mouvement périodique de la criminalité. Car même les modifications, que nous remarquons dans certains facteurs anthropologiques, par exemple la participation des âges et des sexes, dépendent elles-mêmes des facteurs sociaux, tels que la protection de l'enfance abandonnée, la participation de la femme à la vie externe, commerciale et industrielle, etc. Et, en second lieu, les facteurs sociaux prédominent sur la criminalité d'occasion et d'habitude et celles-ci livrent le plus grand contingent dans l'ensemble de la délictuosité.

Ensuite M. Ferri recherche les causes des variations de la criminalité (2), telle qu'elles se présentent depuis les dernières années. L'auteur découvre dans ces changements, surtout dans quelques faits caractéristiques (3), comme la disette de 1846- 1847 (4), une puissante inten-ention des facteurs économiques,

(1) O. c, p. 162 et 163.

(3) O. c, p. 177 et 178.

(4) Les chiffres que M. Ferri reproduit pour la criminalité belge pendant la période qui précède la crise de 1846-1847 et les années suivantes diffèrent notablement (pour Tannée 1848 11 y a même une divergence de principe) de ceux qui sont cités par le professeur Denis au Congrès ae Bruxelles; il semble cependant que celui-ci dût être le mieux renseigné. Voir Actes du IIV Congrès, etc., p. 366.

dont cependant il se dispense de parler ici, pour la raison qu'il en a traité spécialement dans Studi svlla criminalità in Francia,

Dans la défense et le développement magistral (1) de sa loi de saturation criminelle (2) plusieurs fois Toccasion se présente à l'auteur de relater T influence spéciale des facteurs économiques (3) nien qu'il n'en soit cependant question ici qu'à titre de partie d'un cadre général.

A la page 182 il mentionne un effet singulier des facteurs matériels : parfois ils favorisent la criminalité, parce qu'ils créent l'espoir de trouver la subsistance dans la prison. Inversement la disette peut diminuer certains délits, et pour une raison analogue : les évasions des détenus, les seuls crimes de vol et abus de confiance, commis par les domestiques, qui diminueraient par la crainte d'être renvoyés en pleine crise économique (4). Il en est de même pour le nombre des contumaces, et cela parce que les voleurs, les vagabonds préfèrent se laisser arrêter pour éviter la misère qui les frapperait au dehors des prisons (5).

L'auteur soulève encore la question du rapport entre la criminalité et la civilisation (6) de même que celui de la civilisation avec la folie et le suicide, question à laquelle les réponses les plus

différentes ont été données.

Chaque phase de l'évolution humaine, soit dans l'individu, soit dans la société, entraîne sa forme propre de criminalité ; elle fut violente et sanguinaire dans la société féodale, elle est de vol et de fraude dans la société boui^eoise, et dans la société de l'avenir elle prendra d'autres formes encore.

Le redoublement (et plus) de la criminalité en notre siècle est sans doute en relation avec le progrès constant de la société. Cette relation, bien qu'étant occasionnelle, n'en est pas moins réelle ou étroite. Dans son étude sur la criminalité en France, M. Ferri,

(2) Par laquelle l'auteur réfute la conception mécanique des lois sociales de Quételet ; il conclut non pas à une fixité statique, mais à une fixité dynamique du phénomène criminel.

(4) Lire à ce propos Lomibroso : Le ciime, causes et remèdes, p. 98.

(5) Voir Chaussinand : Étude sur la statistique criminelle en France, Lyon, 1881, p. 18.

s' appuyant sur la même idée, a comparé T augmentation numérique de la criminalité avec les modifications de la loi, T accroissement de la population, le renforcement de la police et l'augmentation des richesses et du commerce. M. Ferri s'oppose (1) ensuite violemment à la théorie de Poletti, qui pousse cette idée à l'extrême, en émettant l'assertion que la criminalité se trouve en rapport naturel avec l'activité économique, de telle sorte qu'il ne peut pas être question d'augmentation de la criminalité, aussi longtemps que celle-ci n'a pas dépassé les bornes de croissance de l'activité économique normale.

Nous aurons le loisir d'y revenir lors de l'examen du système de M. Poletti.

C'est quand M. Ferri énumère parmi les substitutifs pénaux (2) les mesures à prendre sur le domaine économique, afin de prévenir les délits (3), que nous pouvons voir avec précision quelles sont les situations économiques auxquelles l'auteur attribue une partie de la causalité directe du crime : le libre échange prévient les délits contre la liberté ; la liberté d'émigration débarrasse le pays d'un contingent dangereux de la population, dont l'activité, s'exerçant peut-être mieux ailleurs, arrive à une issue meilleure ; la diminution et l'abolition des droits d'entrée diminuent la contrebande; le système des impôts progressifs qui frappent les richesses et les ressources réelles au lieu des objets de première nécessité, restreint le nombre des fraudes systématiques ; l'exemption de tout impôt au minimum de la subsistance diminuerait beaucoup

(1) O. c, p. 145 e. s. Déjà avant M. Ferri avait combattu cette théorie dans une étude intitulée : Socialismo, psicologia e statisHca nel dirilto pénale, in Archivio di psichiatria, ecc. IV, fasc. II.

(2) Vouloir prévenir le crime par des substitutifs pénaux, voilà certainement une idée intuitive comme l'auteur en a plus d'une et tout à fait dans l'esprit de la conception nouvelle du droit criminel. Malheureusement la plupart des mesures proposées par M. Ferri ne seront jamais réalisables : le remède est presque toujours pire que le mal. Pour guérir la société de la plaie de la criminalité, M. Ferri propose de lui umputer ses membres et d'estropier entièrement le corps social. Voir à ce propos. GAR0F.4L0 : La Criminologie, p. 216. « Quand Ferri dévoile la liste de ses moyens, substituts de la peine, observe encore M. Tarde, il ne présente qu'une esquisse sans relief, dont l'idée première seulement est bonne à retenir ». Philosophie pénale, p. 78. Or, cette idée première date de Bentham, Traité de législation civile et pénale, Paris, 1830, p.213 e. s.

de crimes ; T entreprise de travaux publics pendant les disettes et les hivers rigoureux, les droits élevés sur l'alcool et surtout les autres restrictions indirectes, propres à entraver la fabrication et la vente de l'alcool, la substitution de la monnaie métallique au papier-monnaie, la fondation du crédit populaire et agraire, la baisse des intérêts de la rente publique, la rétribution suffisante des fonctionnaires, la réduction des heures de travail pour les fonctions délicates (chemins de fer, etc), la multiplication des routes, des chemins de fer, des tramways, l'élargissement des rues, l'éclairage abondant, le nivellement des vieux faubourgs dans les villes, la surveillance de la construction des ateliers et la limitation des heures de travail des enfants, les habitations ouvrières à bon marché et en général les mesures sanitaires, les associations coopératives, les caisses de réserve, les pensions de vieillesse et des invalides, la responsabilité civile des entrepreneurs et des capitalistes en cas d'accidents, les banques populaires et d'épargne, les comités de bienfaisance, la réforme des œuvres pies, tout cela empêcherait mieux qu'un code de droit pénal, dit l'auteur, les attentats contre la personne et la propriété.

M. Ferri, on le voit ici (et encore davantage en d'autres catégories de ses « sostitutivi ») subordonne tous les intérêts à la seule fin de la diminution du crime, tout en perdant de vue que l'organisme de la société a bien d'autres intérêts plus considérables à sauvegarder, en ce qui la regarde et en ce qui regarde ses membres, que l'élimination, utopique peut-être, en partie illusoire à coup sûr, d'un certain nombre de crimes.

Comme conclusion de notre aperçu sur ce qui dans M. Ferri a rapport à notre objet, nous pouvons résumer comme suit l'opinion de l'éminent criminaliste : De même que M. Lombroso, il attribue la cause intime du crime au principe organique. Celui-ci est mis en activité par l'action simultanée des influences anthropologiques, auxquels il appartient, physiques (1) (cosmiques) et

(1) Nous nous expliquons difflcUement comment le D' Aletrino {Ttvee typstellen over crimineele anthropologie, Haarlem, 1898, p. 16) peut prétendre que c'est aux Influences cosmiques et telluriques que M. Ferri attribue la causalité des délits, et ne fait qu'une faible aUusion aux facteurs biologiques et pas du tout aux facteurs sociaux. La lecture entière du livre de M. Aletrino confirme la supposition que son auteur très souvent récite de seconde main, même pour les principaux criminalistes ;

sociales (1). Le crime est un phénomène d'origine complexe, à la fois biologique, physique et social. L'action de ces causes s'exerce par degrés et modifications différentes, mais toujours le concours simultané de ces trois ordres de conditions naturelles est indispensable ; le crime en est le résultat nécessaire (2). Les situations économiques cependant jouent un rôle considérable dans Tordre des facteurs sociaux. iNous nous sommes efforcé de démontrer que l'auteur paraît parfois croire à la prépondérance presque absolue et à l'action quasi exclusive des causes matérielles dans l'étiologie du crime.

RAF AELE GAROFALO

L'œuvre du baron R. Garofalo, actuellement substitut du procureur général à la Cour de cassation de Rome, se rattache à Lomtroso et Ferri tant par les principes qu'elle consacre que par la date de sa pubUcation.

Gomme nous l'avons déjà fait remarquer, sur plusieurs points il n'est pas d'accord avec les deux criminalistes qui sont avec lui les chefs de l'école positiviste en Italie. M. Ferri va jusqu'à l'accuser de quasi-spiritualisme ^t d'crthodoxie (3), ce qui aux yeux de M. Ferri constitue une accusation grave ^*j.

M. Ferri lui-même résume dans les points suivants les divergences de M. Garofalo : Il attribue la cause directe du crime à une déviation du sentiment moral ; il voit dans la religion un moyen préservateur contre la criminalité ; d'après lui, la misère n'exerce aucune influence sur la criminalité et l'instruction populaire, loin de les empêcher, augmente ou multiplie les délits (5j.

il contient bon nombre d'inexactitudes et d'affirmations « qui conduisent facilement à Terreur », d'après l'expression du Prof. Simons (T/iemis, 1899, p. 333).

(2) O. c, p. 79. Voir encore Actes du IV Congrès, etc., p. 86.

(3) FERRI .' Disc. pos. sul socialismo, p. 6.

(4) Voir Polemica in difesa délia scuola criminale positiva, per LOM- BROSO, Ferri, Garof.4lo, Fioretti. Bolognt<, 1886, p. 287.

(5) Ferri ; Disc, pos., p. 6 et 7.

Italien du Nord, M. Garofalo a la polémique plus calme et partant moins spontanée que ses deux illustres alliés et c'est ce que M. Léveillé, lorsqu'il l'a comparé à M. Ferri et surtout à M. Lombroso a sans doute voulu signifier, en le qualifiant du nom d%( anthropologiste raisonnable » (1). Toutefois, ils sont apparentés l'un à l'autre et eux aussi en ont conscience (2). Ils sont liés par . le principe fondamental qu'en dernière analyse la cause du crime réside dans l'organisme qui prédispose au méfait (3). Ils sont solidaires de l'effort commun qu'ils ont déployé, surtout aux début de l'école, afin de frayer la voie dans le monde scientifique aux nouvelles théories italiennes. Tout en suivant la méthode que nous avons usitée jusqu'ici, nous donnerons une idée générale du système de M. Garofalo, pour nous occuper ensuite plus particulièrement de la façon dont il comprend la relation entre la criminalité et les situations économiques.

M. Garofalo a condensé ses théories dans son ouvrage principal, La Criminologie (Paris 1895), traduit par lui-même en français d'après la seconde édition italienne. Il traite encore notre sujet dans La Superstizione socialista (4), sans ouvrir toutefois de nouveaux horizons ; enfin plusieurs de ses déclarations aux Congrès de Rome, Paris et Genève ont pour nous de la valeur.

M. Garofalo, après l'analyse consciencieuse des sentiments humains, se résout à admettre l'existence d'un délit naturel, de quelque chose de nuisible, qui blesse ce qu'on est convenu d'appeler le sens moral (5). Le sens moral est congénital et s'appuie

(1) Archives de Vnnthr. crim., 1889, p. 518.

(2) Voir Disc, pos., p. 7 et 18 et Social, crim,, p. VI.

(3) Pour M. Lombroso et M. Ferri nous avons suffisamment montré leur ferme croyance en cette maxime. Pour M. Garofalo, voir La Criminolooie (Paris, 1895), p. 103-105 et 115. Ensuite : Actes du IV' Congrès, etc., p. 146 ; Actes du IV Congrès, etc., p. 203. Mitteilungen der intem. kriminul. Vereiniguiiy. IV. 1893. p. 145 et 146. L'auteur, ici, dit cependant que le défaut dans le sentiment moral ne doit pas nécessairement être de nature physique. Nous ne pouvons entendre cette affirmation que dans ce sens que la déviation morale n'est pas toujours pathologique, mais il faut nécessairement qu'elle soit de nature somatique, sinon l'assertion émise serait incompatible avec le ^système que M. Garofalo développe dans la Criminologie.

(4) Torino, 1895 Une traduction française, La superstition socialiste, en a paru à Paris, 1895.

(5) La Criminologie, p. 4 e. s.

sur l'ensemble des intérêts moraux altruistes, c'est-à-dire ceux qui ont Tintérêt d'autrui pour objet inuoédiat, nonobstant qu'ils peuvent immédiatement favoriser notre propre avantage. L'expression du sens moral est double : le sentiment de bienveillance ou pitié et celui de justice ou probité. Le sens moral commun est r ensemble de ces sentiments propres à la majeure partie des hommes dans une société déterminée (car il est aussi susceptible de variations). Le crime est donc la violation nuisible du sens moral commun. Selon qu'il s'agit de la violation du sentiment de bienveillance ou de justice, on est en présence d'un crime contre la personne ou contre la propriété. Le malfaiteur est donc un être anormal qui manque du sens moral commun (1). Voilà ce qui le distingue en premier lieu. Quoique M. Garofalo n'admette pas, à beaucoup près, toutes les tares relevées par M. Lombroso, il croit cependant à l'existence de certains caractères distinctifs, sensibles, matériels, qu'ils soient ou non de nature à faire du malfaiteur un individu d'une espèce humaine à part.

L'essentiel est la déviation du sens moral. Cette déviation, de même que le sens moral commun ou supérieur, caractéristique des grands altruistes, est naturelle ou innée. Peu méconnaissent absolument l'existence de semblables penchants criminels innés (2), beaucoup cependant les réduisent à quelques cas pathologiques et considèrent le délinquant non comme un dégénéré organique, mais comme un dégénéré social. L'auteur ne méconnaît pas l'action des facteurs externes (3) comme le milieu physique et moral, les traditions, les exemples, le climat, l'abus des boissons, etc. ; mais il est d'avis qu'un élément congénital différentiel doit toujours se trouver à la base. C'est donc la doctrine complète du criminel-né.

Le délinquant fortuit n'existe donc pas, si par ce mot on veut sigrâfier qu'un homme moralement bien organisé puisse commettre un délit, par la seule force des circonstances extérieures (4) . 11 existe un penchant naturel au crime, sis dans l'organisme et plus ou moins reconnaissable à des signes extérieurs, mais dont

(4) Voir aussi Actes du IV' Congrès, etc., p. 146.

les effets peuvent être amoindris par un heureux concours de euconstances externes (1).

M. Garofalo n'attache qu'une importance moindre à l'explication du phénomène (2) ; l'interprétation atavique n'est pas suffisante pour tous les crimes. Peut-être le crime est-il un signe de dégénérescence, suite d'une sélection à rebours, qui pourrait être raM>ortée à la nature préhumaine. Mais si cette explication n'est pas admise, l'auteur préfère plutôt renoncer à l'interprétation du fait ; celui-ci seul lui suffit.

Nous avons vu que l'auteur ne méconnaissait pas l'action des facteurs extérieurs. Quel rôle attribue-t-il, dans le cadre de ceuxci, aux influences économiques? Voilà la question que nous avons à résoudre. La réponse est donnée dans le chapitre Ilf : Les influences économiques, du livre D.

L'auteur discute successivement l'action de la misère et de la civilisatioa.

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