FINANCES

A défaut de la prescription constitutionnelle qui en fait l'obligation au Pouvoir Exécutif, il serait naturel que les mandataires de la nation fussent mis au courant des moindres détails de la S>'estion des deniers publics. C'est, en effet, la partie de l'exposé qui se recommande le plus à votre haute attention : les finances constituant le principal rouage du mécanisme gouvernemental. Or, toutes réformes, tous progrès, que l'esprit moderne a réalisés ailleurs et qu'on voudrait avec raison introduire chez nous, toute convention ayant en vue notre avancement et notre bien-être, mais devant occasionner forcément des charges pour le budget, ne peuvent être bien appréciées par vous si vous n'avez un tableau clair et précis de notre situation financière. — Leur opportunité est subordonnée — et doit l'être — avant tout à nos ressources disponibles. — Il convient donc que vous soyez exactement renseignés sur l'importance de ces ressources.

172 LES CHAMBRES LEGISLATIVES d'iIAÏTI

Dès le début, il faut vous faire un aveu pénible : notre situation n'est pas eomme il aurait fallu qu'elle soit. Les funestes errements sur lesquels reposait notre édifiée financier ont enfin parcouru leur cycle fatal. Ils nous imposent aujourd'hui l'impérieux devoir d'asseoir le crédit de la République sur des bases nouvelles. Toutefois, nous avons la conscience d'avoir tout fait pour empêcher que cette situation n'ait eu des suites trop fâcheuses. Car, qu'il soit dès maintenant bien entendu que les nécessités du service courant et les diverses obligations de l'Etat ont été satisfaites et acquittées avec le plus de célérité possible : le gouvernement sait ce qu'est au crédit public la ponctualité à répondre aux enç;"agements pris, et il s'est arrangé de façon à n'y pas manquer.

Mais une dette publique dont les charges commencent à devenir trop lourdes pour le peuple, l'accroissement de notre dette flottante, un énorme déficit budgétaire, l'ajournement de certains projets dont l'utilité est bien démontrée et dont l'exécution s'impose, la non-disponibilité de tous nos droits d'exportation, la perpétuation de certains expédients financiers ou moyens de trésorerie : voilà les formes les plus saisissantes sous lesquelles se manifeste notre état financier.

La moralité de cette situation, c'est que nos

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dépenses absorbent nos recettes au fur et à mesure qu'elles s'accroissent et finissent par les excéder dans des proportions effrayantes. Il s'ensuit que tous nos efforts doivent tendre à les réduire dans les plus justes limites, à choisir entre les plus urgentes et les plus productives, sans quoi nous ne pourrons pas sortir de cette impasse. Il y a là un travail de sélection qui s'impose au patriotisme de tous. Pour le salut national, c'est la haute mission que les Chambres législatives, durant de longues années encore , doivent résolument remplir.

La Banque nationale joue un rôle trop important dans notre rouage financier pour ne pas attirer d'une façon toute spéciale l'attention des pouvoirs publics.

Des budgets de dépenses disproportionnés avec les recettes ont permis à la Banque de devenir la dispensatrice suprême du crédit de l'Etat. Elle en peut abaisser ou élever le taux à sa volonté. Vous avez vu l'année dernière qu'au mois d'août le compte « Recettes et Paiements » lui devait G. 689,955,80 et qu'au 3o septembre ce compte se soldait en sa faveur par G. 711,596.18 rapportant 2 1/2 0/0 par mois. C'est pour sa liquidation que vous avez été obligés en partie de voter l'emprunt du 27 septembre et permettre ainsi le

renouvellement de la convention léi«islativc en vertu de laquelle elle met mensuellement G. 35o,ooo au service de l'Etat. Pour éviter, autant que possible, le retour de celte situation et malg-ré la gêne du Trésor, le Département des Finances s'est astreint à liquider au commencement de chaque mois tout ce qui pourrait être dû à la Banque à la fin du mois précédent. Ces quelques avantages, ainsi exactement liquidées, coûtent à l'Etat I 0/0 par mois.

Les commissions prélevées par la Banque en vertu de l'article 4 de ce service spécial, ensemble avec la commission sur avances, ont donné pour le semestre de l'exercice en cours, le chiffre de G. 38, 790. Go, ce qui fera probablement pour l'année un total de G. 77,681.20. Il serait peutêtre bon d'examiner s'il ne convient pas d'épargner cette dépense au budget en adoptant un mode nouveau pour la garantie du paiement des appointements, solde et ration, à effectuer par anticipation à la perception des recettes.

La somme de G. 3oo,ooo de prêt statutaire, rapportant i 1/2 0/0 de commission et 6 00 d'intérêt l'an, ne continue plus à figurer au débit du Gouvernement. L'année passée, les Chambres Législatives avaient voté un emprunt pour dégager ce prêt. Cet emprunt, vu les difficultés du marché, n'a pu être réalisé dans des condi-

LES CHAMBRES LEGISLATIVES d'hAÏTI IjS

lions convenables. En effet, on ne rachète une créance non exigible qu'en ayant soin que la nouvelle obligation coûte moins cher. Il faut donc que l'intérêt nouveau soit moins élevé pour justifier un rachat. Ce qui n'a pu se faire en présence des conditions courantes imposées à l'Etat. C'était, toutefois, une haute pensée patriotique qui avait inspiré les mandataires de la Nation : cette pensée, le Secrétaire d'Etat des finances ne pouvait la méconnaître. Aussi s'est-il arrêté à une combinaison qui, pratiquée sur nos propres ressources, sans augmenter d'un centime la dette publique, a remboursé ce prêt dû depuis plus de douze années. A vous. Messieurs, à dire si, dans cette circonstance, il a été le fidèle interprète de vos vœux et de ceux du peuple...

Deux questions importantes ont été entamées avec la Banque : l'une, relative à l'abaissement de la commission de i o/o à la recette et de 1/2 0/0 à la dépense, n'a pas reçu encore de solution, la Banque offrant d'aider le Gouvernement d'autre façon à améliorer les charg-es du budg-et. L'autre, celle qui a trait aux commerçants qui dirig-ent les succursales et ag-ences, va entrer prochainement dans la période d'exécution. En effet, le Siège social, tout en promettant de multiplier les contrôles et les inspections, va procéder à la création de deux nouvelles succursales.

I7G LES CHAMBRES LEGISLATIVES u'iIAÏTI

Le commerce, vous le savez, s'est toujours plaint des abus qui découlaient de ces situations anormales. 11 y a là, en effet, une concurrence inéîT;'ale dans l'exercice d'une même profession, une condition d'infériorité qui devait arrêter l'attention du Gouvernement. En outre, des faits récents sont venus démontrer qu'il pouvait y avoir aussi un dang-er pour nos recettes. Le département n'a pas hésité à intervenir et tout fait espérer qu'avant longtemps cette réforme sera tout à fait dans le domaine des faits accomplis.

Si on examine le rôle de la Banque dans les affaires commerciales du pays, on est forcé de convenir qu'il est quelque peu défectueux. Elle borne, presque uniquement, sa tâche à prêter ses capitaux à l'Etat et à faire son service de trésorerie. Or l'Etat, tant au point de vue de ses intérêts propres que de ceux de la Nation en g-énéral, doit rompre avec ces emprunts répétés. Elle obligera par là la Banque à rechercher la clientèle du public, dédaignée par elle. Si, avec le concours législatif, le Département des finances arrive à dég-ager une notable portion des droits d'exportation, il aidera puissamment à ce résultat. Le Trésor avec ses ressources pourra faire face alors à ses dépenses sans recourir aux expédients passés. Cet avantage n'est pas le seul dont il bénéficiera : le dég-agement de ces droits produira

un autre résultat non moins appréciablo. Il est bon qu'un Etat qui, à côté d'une circulaire fiduciaire, a des eng-ag-ements en or, i»arde toujours libre la portion des droits qui est exigible en monnaie forte. S'il ne prend pas cette vulg-aire précaution, il s'expose à payer, au moment de ses besoins, des taux à la volonté de l'établissement financier cliarg-é de son service de trésorerie. Ce n'est pas le seul mal : l'Etat désorganise encore le marché commercial, car ces taux fictifs, s'ils ne le conduisent pas absolument, réagissent sur lui dans une certaine mesure. Du reste, ne serait-ce que pour la garantie de notre papier-monnaie, il ne faudrait jamais se départir de nos droits d'exportation. Ils constituent une sorte d'encaisse métallique flottante, mais réelle, qui, maniée adroitement, assurerait une fixité presque immuable à notre clian"-e.

Un document dont personne ne saurait contester l'autorité — le compte rendu du Conseil d'administration de la Banque — a pris soin à la date du 2 5 mai de cette année de fournir luimême la preuve de ces allégations. On y lit que les tirages de la maison de Port-au-Prince sur le Sièo-e social se sont élevés en 1892

à Fr. 8.38G.368 85

En diminution de (> . 1 43. 389 86

Sur le chiffre de 1891 Fr. 14.529.708 71

178 LES CHAMBRES LEGISLATIVES d'iIAÏTI

Les entrées du portefeuille en

Haïti ont été de Fr. i G. 000. 000 »

Contre 26 . 000 . 000 »

en 1891. D'où une diminution

de Fr. i o . 000 . 000 »

Ainsi, tandis que le mouvement des affaires augmente sans cesse avec l'Etat, il décline chaque jour avec le commerce.

Si donc on considère la Banque nationale d'Haïti au point de vue de ses attributions commerciales, on les trouve très restreintes. Gela se comprend sans peine, la Banque, bien avant 83, dédaignant son privilège d'émission. Mais une Banque qui n'émet pas de billets n'est pas une Banque : elle ne concourt pas au développement de la fortune publique. Car le propre de l'émission est de créer des capitaux au commerce, à l'industrie et à l'Etat. S'il est vrai que le papiermonnaie en 83 ait été un obstacle à l'émission des billets de banque, cet obstacle pouvait être facilement tourné et tout à l'avantage du pays; elle n'avait qu'à créer, avec l'autorisation législative, des billets remboursables en or. La Banque de l'Amérique du Nord, durant la guerre de l'Indépendance, a vécu et prospéré k côté du papiermonnaie de l'État. Tandis que ses billets étaient constamment payés à vue et en or, le papier du

Gouvernement tombait dans le discrédit et perdait chaque jour de sa valeur.

La nécessité d'aug-menter nos moyens d'écliange, les épreuves terribles par lesquelles le commerce vient de passer, les exigences que subit le Gouvernement chaque fois qu'il a besoin de fonds, tout indique qu'il est urgent de faire cesser un tel état de choses. Cette question délicate intéresse à un haut degré tous les patriotes. Elle doit être l'objet de nos méditations les plus sérieuses, si l'on veut arriver à une solution pratique et marquée au coin de la plus grande sagesse.

C'est à la ponctualité avec laquelle se fait le service de la dette extérieure que le gouvernement doit d'avoir obtenu l'admission à la cote officielle de la Bourse de Paris des obligations qui en forment le capital : ce qu'il considère comme un succès.

Aucun de ceux qui connaissent le mécanisme de la Bourse n'ignore qu'il existe une ligne de démarcation bien marquée entre les effets admis à la cote officielle et ceux qui n'ont pas conquis le marché légal et régulier. Les premiers ont seuls accès au parquet des agents de change, tandis que les derniers donnent lieu à des transactions dans la coulisse. Négociés au grand jour, par ceux mêmes qui ont reçu mandat de la loi pour

l8o LES CHAMBRES LEtilSLATIVES d'jIAÏTI

le faire, les fonds cotés haussent dans des proportions très sensibles. Les autres, qui sont négociés d'une façon en quelque sorte occulte, se ressentent g-énéralement de la clandestinité des opérations auxquelles ils sont l'objet, et se déprécient. Ainsi s'explique que nos oblig"ations qui, depuis longtemps, se maintenaient dans les environs de 170 francs se soient élevées subitement à 212 francs, et donnent lieu aujourd'hui à des transactions importantes.

S'il nous est donné de contracter un emprunt à l'étrâng-er, c'est alors que nous apprécierons toute la portée de ce succès.

Après bien des difficultés et des lenteurs compromettantes pour le crédit national, la question de la double dette française vient d'être réglée.

Depuis le i^' juillet 1887, le gouvernement estimait sa créance éteinte : toutes les valeurs de l'état général de la double dette ayant été intégralement payées, soit à échéance, soit avec des retards compensés par des intérêts calculés au taux de 5 0/0, sauf celle du dernier trimestre de i883 portée pour mémoire à 228,059 fr. 87, mais dont le chiffre exact devait être fixé à la liquidation générale •-- or, à cette même époque il existait encore dans la roue, conformément au certificat de notre Légation à Paris, onze cent vingt-quatre numéros non amortis, valeur 1,124,000 fr. à notre débit.

LES CHAMBRES LEGISLATIVES D HAÏTI ihl

Notre ministre à Paris était assailli journellement par les porteurs réclamant le paiement de leurs oblig-ations, et qui, par le fait, ne connaissaient que nous. Il faut aussi ajouter qu'il avait été complètement établi par l'examen des comptes de la Caisse des Dépôts et Consig-nations que les 1,288,712 fr. 87 que M. Charles Noël, notre ancien consul, avait comptés à M. Laforestrie et que l'on croyait à tort ne pas fig-urer au crédit du Gouvernement, s'y trouvaient bel et bien. Pourtant, les experts ayant admis que la Caisse des Dépôts et Consignations avait fait une mauvaise application des remises du Gouvernement et que des intérêts excessifs avaient été payés aux porteurs de titres de l'Indemnité alors que la Caisse eût dû approprier ces fonds à l'amortissement de la dette, un compromis fut proposé sur la base que le Gouvernement français renoncerait formellement à toute demande ultérieure de remboursement, en ce qui concerne la double dette de 1826, qu'il considérerait comme définitivement rég-lée et accepterait comme siens les engagements envers les tiers représentés par les 1,124 obligations — 1825 qui restent encore dans la roue. Ce compromis, fortement appuyé par notre ministre à Paris, a été accepté par les deux Gouvernements.

Les intérêts de nos emprunts locaux sont notoi-

A'ement trop élevés, étant donnés la sûreté du gage et le bon marché du loyer de l'arg-ent sur les marchés étrangers. En outre, ces emprunts, drainant les capitaux disponibles qui sont attirés par la garantie qu'offre l'Etat, jettent la plus grande perturbation dans les entreprises privées d'où ces capitaux sont détournés.

Aussi le gouvernement, cette année, aidé du patriotique concours des Chambres, est-il absolument décidé à rompre avec ce système désastreux d'emprunts locaux. Le pouvoir législatif ferait même bien de défendre, par une disposition spéciale, nos droits d'exportation qui, dans notre système économique, jouent le rôle d'un régulateur, et de les rendre en quelque sorte insaisissables.

Jamais, en effet, l'expérience n'a employé de leçon plus démonstrative. Le premier emprunt du 27 janvier 1892 avait été contracté, on le sait, pour suppléer à l'insuffisance de nos recettes. Mais, nos recettes ne pouvant augmenter jusqu'à permettre la liquidation de l'emprunt au moment de son échéance et remettre ainsi dans nos mains les droits engagés, ils devaient en conséquence rester au moins dix-huit mois en la possession des prêteurs. Et, durant ce temps, comment le service courant aurait-il marché ? Où aurait-il pris les P. i5o,ooo nécessaires d'appoint mensuel ? Fata-

LES CHAMBRES LÉGISLATIVES D IIVÏTI l83

lement il fallait renouveler, trop heureux si les créanciers détenteurs du gage y consentaient. Du premier syndicat découlait le second.

Tous nos droits d'exportation se trouvent actuellement engagés pour un long temps encore, ainsi qu'on peut le voir par le tableau suivant :

P. 33 i/3 café pour dette extérieure.

P. 5o c. café pour dette intérieure.

P. 5o c. café pour retrait du papiermonnaie.

P. 96 2/3 café plus caco et campêche, jusqu'en 1898-1899.

P^ I 2/3 plus cacao et campêche,

jusqu'en 1897-1898.

P. 26 2/3 :afé billets P. 5, jusqu'en 1895-1896.

P. 3o café art. 5, jus(j,i'en 189/4.

Soit P. 3 86 2/3 c. sur caîe par 100 livres

(totalité des droits).

P. 2 95 c. sur cacao par 100 livres,

jusqu'en 1897- 1898.

P. 2 20 c. sur campêche par 100 liv.

jusqu'en 1897- 1898.

Dans ces conditions, l'Etat le voulût-il, qu'il lui serait impossible de recourir aux emprunts locaux.

l84 LES CIIAMBUES LEGISLATIVES b'hAÏTI

n'ayant plus rien à offrir. La nécessité donc nous force de revenir aux vrais principes que préconise la science économique et qui doivent diriger la fortune des nations.

Mais telle qu'elle est, si notre situation financière commande des mesures immédiates, elle est loin d'être compromise. Ces mesures, toutefois, il faut les prendre avec vigueur et persévérance.

Au premier rang- de toutes, il faut placer l'économie, mais une économie réelle, palpable. — C'est au Corps législatif à vouloir sérieusement l'économie et à l'imposer par l'exemple à tous. On ne comprendrait pas un ministre des finances qui, pour ce but, ne vous prêterait pas son plus ferme appui. Il n'aurait pas de plus cruel ennemi que soi.

A côté de l'économie, il faut arriver coûte que coûte à un meilleur aménagement de nos finances. Dans cet ordre d'idées, la première chose qui s'impose, c'est le remboursement ou l'appropriation de notre dette flottante dont les charges écrasantes, et appelées encore à grossir si l'on n'y prend garde, sont une pierre d'achoppement à l'équilibre de notre budget. Cette opération bien conduite nous permettra d'avoir la disponibilité d'une partie de nos droits d'exportation, grâce auxquels le Trésor arrivera à faire face aux besoins

LES CHAMBRES LEGISLATIVES d'hAÏTI i85

du service courant qui, dès janvier prochain, sera privé, comme vous ne l'ignorez pas, des ressources que lui offre le syndicat financier.

CHAMBRE DES DEPUTES

SÉANCE DU l4 AOUT 1898

Budget de V exercice i8g3~i8gi et dépôt de lois diverses

M. F. Marcelin, secrétaire d'Etat des Finances, demande la parole :

Messieurs les députés, aux termes de l'article 167 de la Constitution et dans le délai qu'elle prescrit, j'ai l'honneur de soumettre à l'Assemblée les comptes généraux de l'exercice 1 891 -1892 et le budget pour l'exercice 1893-1894.

Tout en vous demandant acte du dépôt de ces pièces, je vous donne lecture des projets de loi qui les accompagnent.

l86 LES CHAMBRES LÉGISLATIVES d'hAÏTI

LOI