LEURS REDEVANCES
de tout l'or, de tout l'argent et de tout le cuivre), on de tout l'or. de tout l'argent et de toutes les pierres précieuses ©, tantôt un cinquième du produit net des mines d’or et d'argent, de tout Por et de tout l'argent trouvés hors des mines, et le produit annuel de la pêche des perles ®. Une dette d’un autre genre grevait les propriétaires de la Géorgie : à compter de la dixième année révolue après loccupation où emploi, ils étaient contraints de verser au roi, en monnaie courante de la Caroline du Sud, la somme annuelle de 4 schellings par 100 acres, pour toutes les lerres “occupées où employées dans la colonie ("): le roi se réservait de confier la perception et l'usage de cet impôt à des fonclionnaires spéciaux de son choix; et, provisoirement, il autorisait son inspecteur royal des terres de la province de Ja Caroline du Sud à examiner et à mesurer les domaines imposables, non sans lui défendre, à peine de destitution, d'exiger des simples particulicrs une rémunération de ce travail ®). Pour quelques-unes des colonies, les textes ajoutaient à ces redevances, éventuellement considérables, des tributs périodiques presque insignifiants, dont la seule fin dut être de marquer ofliciellement la reconnaissance de la souveraineté du roi : deux peaux de castor à remettre,
er
chaque année, le 1° janvier, au château de Windsor (, ou quarante peaux de castor livrables, chaque année, dans le délai de quatre-vingt-dix jours après une mise en demeure M), ou deux
Îèches indiennes livrables annuellement, le mardi de la semaine de
10393 NH, conces, 16893 Md., ch ) Ch, 17393 Poore, |, 373. Comp.
1039: Conn., ch 106693 RL, ch. lp. 344, ci-dessus.
1063: Pie,, ch roy, 1681: Poore, |, ) Poore, 1, 375-370, Comp., 297, 819, 926, 939: {le 1271, 1380, ci-dessus, LE. puni.
1910, 1602, 1898, 1901. Comp., ci- % Pie,, ch, roy, 1681: Poore, |, dessus, F. p. 245, 280. 1910,
D Vie,, ch. 1606: Poore, Il, 18904 ! Nie,, conces, 1664, conces, 1074; M,B., ch. 1691: Poore, [, 944. Poore, 1, 781, 786.
Me,, conces, 1639; Poore, [, 576.
RAT Re ES RES POS de
Pâques"), où »0 mares de monnaie légale anglaise annuellement payables, le jour de la Toussaint ®. — A leur tour, les propriétaires qui aliénaient une terre avaient la faculté de lui imposer, à leur propre profit, des redevances ou des charges, indépendamment de celles qui, soit au profit de la couronne, soit au bénélice des cédants, pouvaient être de droit . Il ne sera pas sans doute hors de propos d'ajouter que, dans la Caroline, sous les constitulions fondamentales de 1669, tous les revenus ou produits attribués aux lords propriétaires se divisaient en dix parts, dont chacun des lords propriétaires recevait une et le palatin trois, à charge pour ce dernier, si ses fonctions étaient exercées par un délégué, de céder à celui-ci un tiers de sa portion ou une des dix parts ‘).
On à vu que les propriétaires furent associés de diverses manières à l'exercice des pouvoirs du gouvernement "), Si l’on voulait résumer dans de courtes formules Ja définition de leur puissance politique, la lettre de plusieurs chartes permettrait de dire qu'ils avaient tous les droits, les privilèges, les juridictions et les prérogalives, même les droits régaliens, susceptibles d’être cédés par une charte royale à des sujets du roi ®. Quelques-uns de ces
actes indiquaient, d’ailleurs, que lobjet de cette attribution de
(D Md., ch. 16393 Poore, [, 819, 0 C,, ch. 15833 Vie, ch, 1600, Comp., ci-dessus, 1, p. 244-945. ch. 1609, ch. 1619; M.B., ch. 1620: % C., ch, 1663, $ 43 Poore, Il, N.-H., conces. 1699; conces. 10%: 1383. Md.. ch. 16393 Me., conces. 1639:
® Voy, ci-après, chap. IX. Conn., ch. 1662: G., ch. 1669, 4: D $ 115; Poore, IF, 1408. Comp, ch. 1665: RL, ch, 16633 Pie, ch ci-dessus, p. 199, 160,169, 290, el ci- roy. 1681; Gie., ch. 1739; Poore. | après, chap. 1x. 207, 373, 770, 78h, 780, 812, 99: | Ci-dessus, FL 11-38, 53-59, 65-53, Il, 1971, 12753, 1385, 1391, 1910, SA-R7, QÙ, 108-109, 118-190, 149- 1609-1603, 1889-1890, 1897, 1900- 1393, 197-198, 191-199, 199-104, 1904, Comp, ci-dessus. E, p. 2 11-097, 106-167, 184-187, nh1-297, 90 passim, suiloult 2413; Voy, aussi 260,
2, 3932-9073 1, 1-019, passim. 343.
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e,, ch. 1600, B., ch. 1690:
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