passion. ment, À

Comp. Blackslone, 1, 271-237;

ordres fondamentaux du Connecticut de 1638 et la charte du Massachusetts de 1691, démontrent pour les colonies de charte celle proposition }, qui, pour les autres colonies, ne paraît pas susceplible d'une controverse sérieuse.

Le mode commun de nomination n'était pas le même, dans toutes les colonies, et, dans chacune d'elles, il varia suivant les époques. On vit les fonctionnaires nommés par le roi ou par le gouverneur royal®), par le gouverneur et le conseil, par le conseil préposé dans la métropole à la haute administration de la

colonie , par le conseil établi dans la colonie même *, par

les propriétaires , par assemblée législative , par le peuple ou ses représentants", par le peuple sur des présentations émanées de l'assemblée législative , directement et uniquement par le peuple 1°, Mais, après diverses vicissitudes, la règle devint que

les nominations procédassent du roi nommant directement où par

D Poore, 1, 248, 951-959. Sur la 0373 I, 138, 19929, 1599, 1900. Comp. Bancroft, 11, 235: JV, 1373 et,

ci-dessus, 1, 172, 40.

déclaration conforme faite par le M. B., le 10 juin 1661, voy, Bancroft, Il, 73- 7h. Dans les ordres fondam. 1638, voy. Conn., ch. 1669; R.-L, ch. 1669; 14 M. B., ch. 1691; Poore, 1, 253, got:

Instr, Vie., 1683, el G., 1799:

Bancroft, 11, 2533; Hough, IE, 105.

Il, 1599. Comp. Bancroft, 1, 369: et,

ci-dessus, [, 269-270.

N.-J., conces, 16643 N.-H., com. (8) R.-1., const. de 1641: Bancroll, 16793 Poore, Il, 19763 et, ci-dessus, 1,393.

1, 287-288; Slory, L, 70, 82. Voy. aussi, % Sur la condition du M. B., à cel

sur la condition des provinces royales, à cel égard, en 1754, Bancrofl, IV, Vie,, ch. 16093; Poore, Il, 1599.

Gie,, ch. 1739; Poore, [, 57h30, ci-dessus, 1, 346-3/7.

Vie., ch, 16193 N.-A,, ch. 1690:

M. B., ch. 1699: Md., ch. 1639; C,, ch. 1663, S$ 5: Me., conces, 1664 el 1674: Pie., ch. 1689, 8 17; ch. 1683,

RE : PU COURT dl r 16: Poorc., E. 791: 790, 819, 9294

égard, vers 1634, voy. Bancroll, |, 366-367.

1) Convention de N.-P., 1620: Conn.

ordr,. fondam, 1638, $ 1: Poore, I, 3h9, 931. Comp., à cet égard, sur li condilion des colonies suivantes: Conn., vers 1639 et 16903 M, B., vers 1051 1641416613 N,-Y., vers 1664; Xi vers 1666: Vie,, vers 1699 ; Bancroll, [, 29)-0298, 366, 4oa, 17: I, 70-

A Ar Th 3h, 9183, 633 Hough, FE, 100

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5; JV, 137: ct,

1, ch.1066:; 1, 223, qo1:

ft, 1, 3060: el,