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Scenots “HE Corporation
Presque partout, comme en général dans la métropole, la prestation de serments précédait l'exercice des fonctions 0), Il arnivait que le soin d’en arrêter les termes fût abandonné ou à l’assemblée législative®), comme dans la métropole ©, ou au fonctionnaire autorisé à recevoir la prestation l‘. Les serments étaient, en général, celui d'exécuter fidèlement les obligations de l'emploi’, celui de demeurer fidèle au roi et aux propriétaires (°, et encore, aux termes d’un texte, celui de faire connaître la vérité dans toute matière qui pourrait intéresser les propriétaires ou la colonie, et dans tous les débats judiciaires qui viendraient à s'élever sur le territoire de celle-ci (7. Un autre texte donaait la formule même du seul qu'il exigeât. On y voit que les fonctionnaires devaient jurer, par le grand et redoutable nom du Dieu éternel, de travailler, de toutes leurs forces, au développement de la prospérité et de la paix publiques, de maintenir tous les privilèges de la colonie, d'exécuter fidèlement toutes les lois légalement établies par elle, et de faire régner la justice suivant la parole de Dieu. Ces mots terminaient la formule : que Dieu m'y aide, au nom du
Seigneur Jésus-Christ ®. En particulier, dans les provinces royales,
les serments usuels paraissent avoir été, comme dans la métro-
M NA, ch. 1690 M. B., ch. 1699:
Me., conces. 16393 Gonn., ch. 166; R.-L, ch. 1663; C.,
1669, $ 1193 N.-H., com.
const. fondam, 1679; M. B., ch. 1691: Pie., const. 1696; Pie. et Del., ch. 1701, $ 1; Gie., ch.
1739; comp. Vie., ch. 16133; Poore, 1, 294, 374, 780, 929, 938, 990: IT, 1276,1408,1533-1934, 1537, 1906; et, ci-dessus, [, 272-273, 291-29%. Comp.
Blackstone, T, 368: IV, 117, 193-19/,
) M, B., ch. 1691; Poore, I, 9bo.
Comp. Blackstone, 1, 3683 IV, 117, 193-194,
® Vie,, ch, 16193 N.-A., ch. 10620; Poore, 1, 929; IT, 1906.
) M. B., ch. 169; Me., conces.
16393 RL, ch. 1663; M. B., ch. 1691:
Gie., ch. 17323; Poore, loco at.; et | 374311, 1599. Comp., ci-dessus, 1, 309 970, 279, 347.
Pie. et Del, ch, 1701, à Poore, loco cit.
® Me., conces., 1639; Poore, lo cl,
(8) Conn., ordr, fondam., 1698, m fine; Poore, [, 251-25a.
métropole, la tions 0), Il arrionné ou à l’as- %, ou au foncerments étaient, ns de l'emploi”, es (0), et encore.
érité dans toute u la colonie, et \ s'élever sur le 1 formule même anaires devaient éternel, de tra- de la prospérité privilèges de la alement établies parole de Dieu.
aide, au nom du rovinces royales, dans la métro-
23; N.-A., ch. 1020; 1906, 1629; Me.. conces,
63; M.B., ch. 1601
oore, loco ait.; et |,
bp, ci-dessus, |, 209 , ch, 1701, 9 1
fondam., 1698,
1639; Poore, loco
