‹ Les chartes coloniales et les constitutions des Etats-Unis de l'Amérique du Nord [microforme]Chapitre 158 sur 225 · CHAPITRE IX · texte numérisé non relu

CHAPITRE IX

On sait que dans deux colonies, la Virginie et le Massachusetts,

le régime de la propriété ou de la jouissance commune précéda,

pendant une courte durée, la répartition du sol entre les colons,

On sait encore que les propriétaires de colonies étaient constitués,

à l'origine, propriétaires absolus du sol ®. On connaît les rede-

vances que cette propriété leur imposait ®), On sait également qu'ils I prof F 6 |

pouvaient diviser les terres, à leur gré, aux conditions qui leur

paraissaient convenables, par vente ou de toute autre manière !",

Mais plusieurs chartes ne permettaient pas seulement, elles recom-

mandaient ou ordonnaient la division, même pour les lieux qui

$ 903 1701, c. 27, $ 73 1703, c. 18, $$ 91, 24-95, 29-31, 78-79, 81-82, 83-85, 87-111; loco cit; — M. B., 1641- 1730, passim ; loco cit., passim , nolamm.

171, 291, 904, 316, 347-349, 366, 309, 428, 472; — N.-H., 4, Georges 1; 5, Georges Il; loco cit., 88, 167- 168; Loi Lemporaire, 1768, 26-35; — N.-J., 1944, 1749, 1948; loco cit., 138, 1R0-1703; — N.-Y., 1751-1773, passim; loco cit., passim; — Pie., 1700- 1792, passim; loco cit.,notamm. 10, 43, 55,09,79,80, 119, 239-248, D21; — R.-L., 1647, 1653, 1654, 1655,1656, 1061, 1664, 1689, 1746; Bartlett, I, 190, 191, 204-205, 269, 382, 306, 316-347, ho; IE, 573 LI, 108-109; V, 213; Joignez Public Laws de 1747; — Vie., 1619-1773, passim; loco cit, 1 à VITL, passim, notamm. [, 116, 195, 149,156, 169. 1706, 182, 201, 990,

330, 307, 371, 978, 52, 163, 465, h84, 4go, 500, 504, 508. Voy. encore, à cetégard, notamm, sur la condition des colonies suivantes : G., Conn., Gie., Md., M. B., N.-J., N.-Y.. R.-I., à diverses époques : Stokes, 21-24, 1903 Slory, 1, 30, 40, 55-56, 58-59, 65, 77, 70 89, 99, 110-1193 Bancroft, [, 295- 228, 362, 366-367, 393, Los, 17; Il, 73-74, 935, 253, 318; IT, 67; IV, 131, 137-138, 2533 V, 148-119; Hough, I, 59, 105, 159, 203, 97.

D Ci-dessus, [, 17-18, 27-28, 65.

@) Gi-dessus, 230-291,

(9) Ci-dessus, 221-924.

() Voy. notanim. C., ch. 1584; Md., ch, 1632; Me., conces. 1639; C., 1663, $ 193 ch. 1665: Pie., ch. rov.

1681; Gie., ch. 1732; Poore, I, 375.

776.812; 11,1379-1380, 1387, 1391, 1393, 1399, 1010,10143et, ci-dessus,

Page 1