CHAPITRE LES ÉLECTIONS

Dans des colonies, où l’une au moins des chambres législatives, parfois les deux, et parfois encore la plupart des fonctionnaires ,

0 Voy., ci-dessus, 251 et a61. D Voy., ci-après, ch, x1; etcomp., ci- 2 $ 91: Poore, If, 1599, dessus, noles 1 à 3, el 298, note 3, Voy., dans Grimke, statut de (5) Lois, 1631, 16393 loco cit, 1,

sinon tous, étaient électifs, les élections, on le concoit, furent l'acte politique par excellence, dont les effets purent s'étendre à tout. Les dispositions qui les concernent, communes ainsi de quelque manière à tous les habitants, forment donc une transition naiurelle entre les autres règles communes, qui seront exposées plus loin, et celles déjà vues, qui ne touchaient directement qu'à certaines classes ou catégories de personnes. Les observations préliminaires du chapitre sur la condition des fonctionnaires conservent d'ailleurs ici, mutatis mutandis, toute leur force. Il suffit d’y référer le lecteur (1).

L'ordre de procéder aux opérations électorales, émané de l’autorité compétente, devait être publié, et les formes de la publication étaient déterminées. Parfois les autorités locales, en particulier les maires, fixèrent le temps et le lieu du scrutin. Les shérifs, ou des inspecteurs ou juges d'élection, nommés par les shérifs ou par d’autres autorités locales, en particulier, par les maires. ou annuellement par les électeurs, y présidaient, assistés de commis ou de commissaires, élus comme eux, ou qu'eux-mêmes élisaient. Souvent ces divers agents furent tenus de prêter serment de bien et fidèlement accomplir leur mandat. S'ils se rendaient coupables, ne fût-ce que de simple négligence, diverses pénalités, et particulièrement celle de l'amende, pouvaient, suivant les cas, leur être appliquées. En principe, les freemen seuls, par exemple. à diverses époques, dans le Maryland, le Rhode-lsland, le Connecticut, la Virginie, et parfois, freemen ou non, les seuls membres d'une église reconnue, furent admis à voter. Mais lon se rappelle que la qualité même de freeman fut souvent, pour ne pas dire presque toujours, inséparable soit d’une certaine, soit même d'une stricte orthodoxie ®), Fréquemment, pour ne pas dire sans cesse, le droit de voter dépendit de la possession, continuée ou non pendant un temps déterminé, soit d'une certaine quantité

0 Gomp., ci-dessus, 269, -— ® Comp., ci-dessus, 26/,

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