M IE

on suborobtention ment des \ngleterre ne subsiset la scela ville de e roi vouions colo- ‘ment qui e de navila colonie Le ceux du fic par le utres me-

l'acte de les seuls nduire le is que les e-Uni que avaient les il pas e\our faire ;ong Paripalement L pas par-

rovale de

DRE AREA RS °C

LES EXACTIONS DE LA MÉTROPOLE, sui

ration des Stuarts, on peut voir avec quel soin ces princes recommandaient qu'il fût observé : les propriétaires de la colonie devaient avoir à Londres ou près de Londres un représentant, et ce dernier, tenu de faire savoir au commis du conseil privé du roi le lieu de sa résidence, être toujours prêt à se présenter à Westminster devant le conseil, pour répondre des offenses que les propriétaires auraient commises ou laissé commettre contre les règlements sur la navigation et le commerce; le conseil estimait le dommage causé au roi; l'indemnité était réclamée au représentant des propriétaires, et exigible dans le délai d'un an à compter de la réclamation; si les propriétaires ne constituaient pas un représentant, ou que le représentant prévenu omiît soit de se présenter, soit de payer à l'échéance, le roi se réservait de reprendre l’administration de la colonie et de la garder jusqu’au payement, sans pouvoir toutefois porter atteinte à d’autres biens que ceux des propriétaires ou des colons contrevenants(. Toute une série de lois émanées de divers rois tendirent, d’ailleurs, à assurer en Amérique l'observation de l'acte ®. Mais ses rigueurs furent bientôt dépassées. Les Stuarts, à peine restaurés, plus tard les princes de la maison d'Orange, et plus encore ceux de la maison de Hanovre, s'appliquèrent, avec énergie et persévérance, à pressurer le commerce et l'industrie coloniale. Ce ne paraissait pas assez que la

Q) Pie,, ch. roy. 1681; Poore, II, c. 193 12, Georges IT, c. 30; 15, Geor-

1013. ges IT, c. 33,55: 90, Georges IT, c.45,

@) Blackstone, 1, 419-420; IV, 154- 169, 439; Stokes, 34-35; — voy, aussi 12, Charlesil, c.18,$19;159,CharlesIt, 7, SS 9-93 22-93, Charles IT, €. a6, W1o-13; 3-4, Anne, ce. 5, S 193 c. 8; 103,5, Anne, c. 8, $ 4; 7-8, Guillaume IT, ce. 29, S$ 2, 173 8, Gcorges [,c. 12, Sa; ©. 15,8 943; c. 18, S 993 13, Georges 1, ce. 53 3, Geor-

ges IT, e, 193 €, 98; 8, Georges Il,

$ 9; 4, Georges ILT, c. 15, S$ 28, 33- 343. 1935, Georges IT, e. 45,58 19, 293 6, Georges IT, c, 52, $ 30; 7, Georges IT, c. 23; 9, Georges IT, c. 28, $ 3; 10, Georges [IE, ec. 313 11, Georges LT, e. 393 13, Georges IT, c. 26; ce. 31, S 13 18, Georges III, c. 45,5 3; 20, Georges IT, e. 10, — Comp. Montesquieu, Æsprit des lis, liv. NT, ce, a1, édit, de 1821, 449-418.

métropole seule pût acheter, transporter, revendre les produits américains; seule, elle fournissait au colon presque tous les objets utiles ou nécessaires qu'il ne produisait pas; sur ceux qu'il produisait, elle levait des impôts excessifs; elle lui interdisait parfois l'importation, même la fabrication de plusieurs, ou, suivant l'intérêt du moment, si elle n'allait pas jusqu’à interdire la fabrication, du moins elle l’entourait de mille obstacles.

Ce système semble avoir atteint son apogée vers le milieu du xvin* siècle. Un bureau de commissaires du commerce et des plantations, institué auprès du roi et du secrétaire d'État «du département du Sud», habituellement consulté et d'ordinaire écouté, exempt de toute responsabilité bien déterminée, Gonnant des conseils sans rien résoudre, préparant des instructions sans les exécuter, unissait alors, dans l'élaboration si délicate des règlements commerciaux, une précipitation souvent excessive à une inexpérience regrettable des difficultés de l'exécution Son influence ne fit apparemment qu'accélérer et exaspérer la crise,

De bonne heure, les assemblées locales s’'émurent. Si elles furent souvent occupées à régler ou à prohiber certaines transactions, par exemple la vente des vins et des liqueurs spiritueuses , elles le furent fréquemment aussi à défendre les intérêts commerciaux de leurs électeurs contre le roi et le Parlement!, Aux premières mesures d'oppression les colons avaient répondu par les protestations les plus vives. Leur opposition ne cessa de grandir avec l'oppression elle-même. Par des plaintes, par des avis, par des observations, par des menaces, quelquefois par des lois, ils soutinrent une lutte ardente jusqu’au jour où les restrictions dont ils souffraient devinrent une des causes décisives de la révolution de 1 376 I sulhi

(0) Voy, notamm. sur la réglementation ®@ Comp., l'acte de déclaration du commerce dans la Virginie, vers 1676 d'indépendance, S 18, dans Poore, et 1077, Bancroft, Il, 991, 234-235. UE

d'éno minu périp I nu nières guère ne le dises pouve établi remel lative lion,

repré pend:

parût les di de 10 les rè les CC saient et in qui l délier Elle s

() C la notic pation.

sus, 19