OM

9306-37 de Fra un pro) vanie, préside un gran par les au Parl du gra devait :

du Parl

députés

Us:

soil res, les “qui NUE it-ils poliplus le la ir), porniers jtatsdans Pacte | qui h, Si jas V acte, sidés de

h30of the 00, 129" 192, -29h, , 344, 99,

in, VI,

attention, pendant que la persécution les préparait et les conduisait peu à peu à l'union nécessaire pour l'affranchissement (1),

Il peut sembler étrange de dire que les projets d'union, même lorsque les colonies, les retournant contre la métropole, les firent servir à secouer son joug, témoignaient encore d’un ferme attachement à ses coutumes et à ses lois. Rien n’est plus vrai pourtant. Les colonies voulaient alors, à tout prendre, non pas rompre, mais affermir l'empire du droit anglais; non briser, coûte que coûte, mais, au contraire, maintenir ou compléter l'assimilation de l'Anglais qui vivait en Amérique à celui qui n'avait pas quitté l’Europe ©). Le lecteur s’en étonnera-t-il? S'il embrasse d’un regard la longue carrière qu'il achève, ne reconnaitra-t-il pas que la fidélité aux traditions de l'Angleterre fut le trait dominant du caractère des colons? Ne l’a-t-il pas vu se dégager nettement des nombreux faits qu'il a observés et des règles variées qu'il vient d'étudier? Le vieux droit des colonies offre sans doute des choses nouvelles: telles sont, par exemple, la suppression de la noblesse, celle presque immédiate de la tenure féodale des terres, ou, pour mieux dire, l'opposition presque universelle, constante. invincible, à ce régime

(Comp. Kent, 1, 204; et, ci-dessus, 366-370. — Un souvenir très net du plan

qu'en 1794, n’entendaient plus autoriser d'autres que les représentants directs de Franklin se trouve notamment dans du peuple à fixer l'impôt. Le nouveau un projet d'union présenté au congrès de

177h. L'auteur, député de la Pensylvanie, voulait donner le pouvoir à un président général nommé par le roi et à un grand conseil, élu, tous les trois ans, par les législatures locales; il permettait au Parlement anglais d'annuler les actes du grand conseil, lequel, à son tour, devait avoir le droit d’invalider les actes du Parlement relatifs aux colonies, Mais les députés, plus irrités et moins conciliants

projet fut à peine examiné, Comp. Bancroft, VIT, 140-1/1.

@) Comp., ci-dessus, nolamm. 1, 31, 306, 43, 15-53, 76, 79-80, 89-91, 101-109, 119-11D, 199, 139-130, 149-144, 149, 153-158, 104, 177- 180, 189-190; Il, 1-360, passun, notamm., 16-26, 29, 35-37, 65, 78- 80,94,103,196-138,149,199,198, 173, 183-191, 193, 208, 29h, »69- 270,331, 310-304, 346-350.

388 GONCLUSITON.

foncier (), Mais que d’imitations de la loi anglaise, écrite ou non! Les analogies n'ont-elles pas apparu claires, saisissantes, presque à chaque point de la carrière Ÿ), et jusque dans les principes les plus contraires à cette pure democratie, à laquelle les colonies tendaient cependant avant l'émancipation, et dev-ient arriver, l'émancipation faite, par une évolution lente et graduelle, notamment dans certaines règles des successions, les substitutions, la subordination plus ou moins complète de la capacité politique à la fortune où à la profession d’une religion déterminée)?

Rien de plus naturel que cette hérédité du droit. Les cireonstances où elle se produisit, le tempérament même des colons, en fournissent une explication décisive. [l'en était peu, s’il en était. qui eussent quitté la métropole, la haine de ses institutions dans le cœur, ou, si l'on excepte la liberté absolue en matière de religion, afin de faire sur une terre vierge l'expérience de théories neuves, Ceux-ci, on la vu, fuyaient, sauf à persécuter à leur tour, la persécution que leurs doctrines religieuses et leur culte avaient déchaînée contre eux; ceux-là venaient chercher dans l'exploitation des richesses naturelles du sol, dans la chasse, dans les pécheries, la fortune qu'ils craignaient de trouver moins facilement où qu'ils n'avaient pu atteindre ailleurs; même ceux qui voulaient la liberté absolue de conscience furent d'abord,

1 Comp., ci-dessus, 265-268, 280-

@) Comp., ci-dessus, 1-359, passim, — Le lecteur qui ne pourrait lire Blackstone dans le texte anglais, et qui voudrait établir une comparaison plus précise et plus minutieuse encore que nous n'avons jugé nécessaire de le faire entre l’ancien droit américain et le vieux droit anglais, trouvera, sur ce dernier, des renseignements intéressants dans

les livres récents de notre savant ami,

M. Saint-Girons (Essai sur la séparation des pouvoirs, couronné par linstitut, Paris, Larose, 1 881,1 vol. in-8°; — Munuel de droit constitutionnel, Paris, Larose et Forcel, 1884, 1 vol. in-8°), et un lrailé complet dans le grand ouvrage de M. Glasson (Histoire du droit et des institutions politiques, civiles et judiciaires de Angleterre, Paris, G. Pedone-Lauriel, 1882-1883, 6 vol, in-8°).

% Ci-dessus, 263-265, 290-296, 300-