LES SESSIONS DU CONSEIL

assistants, à son gré). La nature même des attributions de ceux-ci doit faire penser que la même règle prévalut dans la plupart des colonies, sinon dans toutes ©), À coup sûr, elle prévalait au moins dans les provinces royales %. Dans une colonie où le conseil tenait des sessions régulières, périodiques, et semble avoir eu une importance toute particulière, une charte donnait au corps entier et aux commissions le droit de se convoquer librement eux-mêmes et de se réunir selon leur bon plaisir (*.

Le gouverneur, chef du pouvoir exécutif, présidait naturellement de droit les conseillers siégeant pour lassister dans exercice des fonctions exécutives . À une certaine époque, dans une colonie, l'appellation de président du conseil, au lieu de celle de gouverneur, fut même son titre ofliciel ®. La règle ne souffrit sans doute que des exceptions fort rares et purement temporaires, comme il arriva, par exemple, dans la colonie de New-York, où, même siégeant comme simples auxiliaires du pouvoir exécutif, les conseillers eurent peut-être, à une époque, pour président, le grand juge ou le conseiller doyen (). A coup sûr, dans quelques colonies, le gouverneur pouvait déléguer la présidence ; mais, dans lune d'elles au moins, il ne la pouvait déléguer qu'à un membre du conseil (0), Tout naturellement le successeur ainsi dé-

) Poore, I, 948. @) N.-H.,com. 1679: Poore, Il, 1275.

® Voy. ci-dessus, p. 81, et ci-après, Comp, ci-dessus, [, p. 285-2906, passin.