Bancrofl, VI, 5o et 15°, Comp
% Stokes, 199. Hough, If, Go.
) Pie,, ch. 1683,S$6, 13; Poore, I, (5) Sur la condition de la colonie de
1991-1549, Comp., ci-dessus, p.34-39, N.-Y., à cel égard, vers 1735, voy.
el, ci-après, p. 94-95. Hough, Il, Go.
% N,-IE, com, 1670; Pie., ch. 1683, S 6, 1683, $ 193 const. 1696; Vie., instr, roy. 16923 Stokes, 195; Bancroft, Î, 390: IL, a6: Hough, IT, Go; Poore, I, 1975, 1591, 1598, 1534. Comp.,
ci-dessus, 1, 285-206, passin,
9 N.-H.,com.1679;: Pie., ch. 1689, $ 6; 1683, $ 12; const. 1696; Poore, Il, 1975, 1978, 1091, 1598, 1531.
Comp., ci-dessus, 1, p. 287.
(0) N.-H., com. 1679; Poore, Il, 1979, 1278. Comp. ci-dessus, |, p. 287.
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signé remplaçait le président ordinaire, en cas d'absence. Il le remplaçait même, en cas de décès, dans le New-Hampshire, sous la commission de 1679, jusqu’à ce que le roi eût nommé un nouveau chef du pouvoir exécutif). Si le conseil se trouvait absolument sans président, les conseillers, aux termes de la constitution de la Pensylvanie de 1696, en choisissaient un eux-mêmes, dans leurs propres rangs, avec l’adhésion soit des deux tiers, soit au moins de la majorité ), Si certains textes donnaient au président du conseil soit double vote), soit au moins voix prépondérante en cas de partage‘), une charte lui attribuait jusqu’à trois suffrages, pour toutes les délibérations, sans distinction ), Aux termes de la même charte, le gouverneur ou son délégué était maître, à son gré, de présider les commissions ou d’en déléguer la présidence, et, en l'absence de tout autre président, chaque commission se donnait un président provisoire (°).
Plusieurs textes constitutionnels exigeaient la présence d’un nombre déterminé de conseillers pour la validité des délibérations. C'étaient, dans le New-Hampshire, sous la commission de 1679, cinq membres ordinaires et le gouverneur président ou son délégué (); dans le Connecticut sous la charte de 1662, dans le Rhode-Island sous celle de 1663, dans le Massachusetts sous celle de 1691, le gouverneur et au moins sept autres des membres(#; dans la Pensylvanie, sous les chartes de 1682 et de 1683, et sous la constitution de 1696, vingt-quatre membres,
@) Poore, Il, 1278. Comp. ci-dessus, 6) Pie., ch. 1682, $ 6; Poore, II, I, p. 287, 294. 1591.
@) Pie., const. 1696; Poore, II, (6) Pie., ch. 1682, $ 13; Poore, Il, 1535. 1591-1599.
(@) Sur la condition de N.-P., à cet GE) Poore, 11, 1275. Comp., ci-deségard , vers 1633, voy. Bancroft, T, 399. sus, Ï, p. 287.
(4) Sur la condition de la colonie de (#) Poore, 1, 255, 9483 IL, 1598. N.-Y., à cet égard, vers 1735, voy. Comp., ci-dessus, 1, p. 268.
Hough, 11, 60,
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