LES CHEFS D'ARMÉE
tamment dans les provinces royales 1), tantôt le gouverneur, assisté du conseil ®), appréciaient l'urgence et appliquaient cette loi d’exception. En temps de guerre, au moins dans les provinces royales, le gouverneur pouvait déléguer tous ses droits, à cet égard, pour le gouvernement des équipages, soit à bord, soit dans les ports de la colonie, aux commandants de navires qu’il nommait (), Dans quelques colonies, d’ailleurs, les principes pour lapplication de la loi martiale devaient toujours être ce qu'ils étaient en Angleterre même ("),
\ux termes des constitutions fondamentales de la Caroline de 1669, au moins en temps de guerre eflective, quand le lord propriétaire constable se trouvait au sein de l’armée, et le lord pro-
priétaire amiral, sur mer, ils prenaient respectivement la direction des troupes de terre et de mer. Sous le constable et l'amiral, les six conseillers de leurs cours respectives, ou ceux que la cour
du palatin désignait librement pour ce service, tenaient alors les emplois de grands ofliciers de l’armée ou de la flotte, et ceux-ci eux-mêmes avaient sous leurs ordres, dans l’armée de terre, les lieutenants généraux, et, dans celle de mer, les proconsuls (),
En temps de guerre encore, le commandant supérieur avait dans plusieurs colonies, peut-être dans toutes, le droit d'exercer
tous les pouvoirs habituellement reconnus aux chefs d'armée ©.
Vie,, ch. 1609; N.-A., ch. 1690; à 7, p. 130. Comp. Slokes, 159, et,
M. B,, ch. 1629; notes 5 et 7, p. 130.
Sur la condition des provinces royales, à cel égard, voy. Stokes 1593 Story, L., 110, ? M.B., ch, 16913 note 5, p. 130; Sr, Î, 110.
2, Gcorges Il, ce. 33: Stokes, 160,
G., Me,, Md., N.eA., Vie: notes !
ci-après, p. 138.
@) $$ 4o et ha; Poore, Il, 1403.
Comp., ci-dessus, p. 96-101.
(@) Md., ch. 16393 G., ch. 1665, S 15; ch. 1665; N.-H., com. 1659:
Pie., ch. roy. 1681; Poore, 1, 814: I, 1970-1977, 1388-1309, 1390, 1914; Stokes, 159. Gomp. ci-dessus, L, p.220,
Notamment 1l mettait à mort ou épargnait, à son gré, les prisonnicrs 1, Au besoin, pour juste cause, il pouvait encore envahir les terres des ennemis et y exterminer ceux-ci, Indiens ou autres, Cependant un texte constitutionnel du Rhode-lsland lui interdit d'attaquer les Indiens sur le territoire d’autres colonies, sans le consentement de ces dernières; puis, après une loi locale qui décidait que nul ne serait tenu de servir, hors des limites de la colonie, dans une guerre offensive (®, la charte du Massachusetts de 1691 formula ce principe que les habitants ne pouvaient être transportés n1 obligés d'aller au delà, pour cause de service militaire, sans leur assentiment, ou, au moins, sans l’aveu du corps législatif F),
L'organisation des troupes locales et le régime de la loi marüale sont parmi les objets pour lesquels les assemblées coloniales firent le plus grand nombre de règles. En général, elles prétendaient avoir seules le droit de prescrire les mesures de défense, de veiller à l'érection et à la conservation des places fortes, d’ordonner la levée des troupes, de régler la composition, l’armement, la discipline des corps. Le service était obligatoire, dans quelques lieux, pour tous les hommes de seize à cinquante ans, presque partout pour tous ceux de seize à soixante, [ls le fournissaient par périodes de manœuvres. Les chambres fixaient ces périodes et déterminaient les procédés de convocation. Le plus souvent Pexercice de certaines fonctions publiques formait seul une cause Ssuflisante d'exemption; parfois pourtant la loi respectall
U Md,, ch. 16393 G., ch. 1663; IT, 1600-1601; Stokes, 159, 191;
$ 15; ch. 1665; Pie., ch. roy. 1681; Story, 1, 3 10. Comp. , ci-dessus, 1, p. 270.
Poore, IT, 1388, 1399-1396, 1514; 3 Ch,1663; Poore, IT, 1601.Comp,
Slokes,159,18/; Story, 1,110. Comp., ci-dessus, L, p. 279.
ci-dessus, 1, p. 250. 6) M, B., code 16413 Bancrot, |, ® M.B.,ch.16929; Conn., ch. 166»; ha,
RL, ch. 1663; Poore, 1, 256, 941; Poore, 1, 993.
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