LE JURY

Le jury était une des plus anciennes institutions des colonies anglaises d'Amérique. On le voit, dans la Virginie, autorisé, dès l'origine, à juger toutes ies affaires capitales, au moins au eri- 3)

minel ordinaire %, et, quelques années plus tard, même sous le

révime de la loi martiade !, Au criminel, dans la Caroline, les

Voy. les autorités et les textes cités, ) Sur la condition de la Viryunr 17 !, note 1, ci-dessus col égard, vers 1690, vov, Bancrofl, | Voy. ci-desstis. p.124, Comp. 115, 197:

LL, roy. 16oû:; Bancrolt, 1, 193,

constitulions de 1669 prescrivaient, comme on sait, que les landgraves et les caciques fussent jugés par lui, Les concessio:s du New-Jersey occidental de 1676 n’autorisent que lui seul à arrêter, A Q \ Q . 0 , , .

à emprisonner, à priver de la vie, de la liberté où d'un bien quelconque ?. Les constilutions de la Caroline lui donnent réellement le droit de juger, dans toute cour, toute cause qui concerne un freeman ), et les concessions également précitées du New-Jerse, occidental, celui de connaître de toute affaire", Dans le New- Jersey occidental, les juges proprement dits ne siégeaient, en vérilé, que pour Passister %), Au criminel, les mêmes constitutions de la Caroline ordonnaient, au moins pour le procès des landè ® " | La A Le ’ ! (6 graves el des caciques, qu il se composäl des pairs de l'accusé, Sous elles, auprès de quelques cours, la possession d’une certaine étendue de terres de franche tenure était une condition rigoureuse d'aptitude : le texte mentionne 5o acres pour les cours de circonscription, 500 pour les cours de propriétaires, 300 pour les membres du jury d'accusation et 200 pour ceux du jury de jugement des cours de comté ou des cours d'assises M), Les lois conslitutionnelles de la Pensylvanie de 1682 voulaient les jurés choisis parmi les gens sans reproche, et, autant qu'il serait possible, parmi les pairs ou égaux el concitoyens où Voisins des parties intéressées: elles admettaient de justes motifs de récusalion: et confiaient aux shérifs le soin d'établir les listes . Les mêmes fonctionnaires dressaient celles-ci, suivant toute app rence, dans les provinces royales *. Parmi les colonies de charte, dans le Massachusetts au moins, c’'étaient les habitants francs lenanciers qui les établissaient, et, à la veille de Ta révolution de D Ka: Poorc, I, 1100. Coup. ci- (@) $ a73 Poore, IT, 1400. dessus, 101, 7 $ 68: Poore, Il, 1401. Comp.

Slory, 1, So: Hough, 11, 33, u-desus, 160, 169, ) S 111: Poore, Il, 1408, Ÿ S 8; Poorc, Il, 1924,

0 Bancroft, Il, 357: HE, 496, D Voy. 177, noie 1 ci-après.

Bancroft, 11, 357.

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