CANAUX
2 millimes 2
Y) millimes
Enfin, ime loi du 19 février 1880 prononça la suppression complète des droits.
Sous riiillueiice des rcMlnclions successives, le tarif moyen était tombé à moins de 3 millimes par tonne kilométri({ue en 1861 et à 2 millimes 25 en 1868 ; l'imposilion d'un demi-décime supplémentaire, créé' par la loi du 30 dc'cembre 1873, l'avait légèrement relevé en 187-4 et port('' à 2 millimes 4.
CONCURRE.NCK AVEC U.K NAVIGATION INTÉ[UEUBE 167
Le produit total des droits était de 4 -281) 000 francs eu 1830. A pari il- (le 18iO. il oscilla entre les maxinia el minima ci-après :
Période de 1840 à iSi'.l a 287 000 fr. à 9 675 000 fr.
— 1850 ci 1859 7 071 000 fr. à 1 1 008 000 fr.
— 1800 à' 18()9 3 1-22 000 fr. à 6 597 000 fr.
— 1870 à 1879 2 973 000 fr. à 4 402 000 fr.
Il ne suffisait même pas à couvrir les frais d'entretien; le Ministre lies finances évaluait d'ailleurs, en 1878, les frais de recouvrement à '(00 000 francs par an.
e. Le rachat progressif des concessions a sousirail la navigation à Tacquittement de péages fort onéreux pour elle.
V^ers 1859. en effet, les charges qui pesaient de ce chef sur la batellerie étaient très lourdes. (Quelques exemples le prouvent surabondamment :
Sur le canal de l'Aire à la Bassée, la taxe kilométrique moyenne était de 2 centimes o environ pour la plupart des marchandises el particulièrement pour les combustibles minéraux.
Sur le canal de la Deule. elle avait été fixée à 8 millimes seulenienl. mais frappait l'intégralité de la jauge, quelque fût le chargement.
Sur le canal du Midi, elle pouvait être évaluée à 3 centimes 5.
Sur le canal de l'Ourcq, elle était de 4 centimes à la remonte, pour loutes les marchandises, etvariaità la descente suivant le parcours et la nature des matières.
Sur le canal de la Sambre à l'Oise, elle dépassait 3 centimes ; la houille, en particulier, payait 3 centimes, avec remise du quart pour h; transit.
Sur la Scarpe inférieure, la taxe kilométrique moyenne était d'un peu plus de 1 centime.
Sur le canalde la Sensée, elle atteignait 3 centimes pour la houille.
De plus, sur plusieurs de ces voies navigables, les bateaux vides se Irouvaient grevés de droits relativement élevés.
M. Grangez a donné, dans les notes annexées à son ouvrage, des renseignements détaillés concernant les frais de transport suivant un certain nombre d^itinéraires. J'extrais de ces renseignements, qui paraissent se rapporter à l'année 1854. les chiffres que voici :
trais giiier;iiix et
IIROIIS (il) iiavigaiion
Il ES l'ABCOl'RS
lll-:S M.VBCHANDISES
f'ais do Iracticii (par t'iiine)
eu leage (|.ar loune)
franc.';
Irancs
Mon S à Piu-is 3liO kil.)" . .
Houille (bateau de 200 (.).
CliarleroiàParisiSGOkil..
Mons à Lille (1:28 kil.)
Houille (bateau de 180 t.).
DunUerqueà Lille (125 k.).
Denrées coloniales (Jbateau de 190 tonnes"
Cambrai à Dunkercjue (174 kil.^
Farine bateau de 130 t.). .
Vinti rbateau de 135 t. ...
l>Yon à Parie, par le canal de Bourgogne ^647 kiJ.).
— Service accéléré ....
Lyon à Paris, par les canaux du Centre (OiiO kil. i — Service accéléré ....
Vins balrau de 120 t.). . .
Andrézieux à Paris., par la I,oire (273 kiH
Mardi, div. en 4 couplages de 2 bateaux, soit 8 bal., portant 365 lonn-es
Andrézieux à Paris, par le canal de Hoanne àBigoin et parla canal lat^ial à la Loire (252 kil.i
Maj'cli. iliv. (i)at. de 98 t.)
Lyon à .Mulhouse (441 kil.).
— Service accéléré. . . .
Mardi, div. bat. de 120 t.i
Beaucairp à Celte i98 kil. .
Marchandises de !'<' classe .
Houilles, plâtre, minerais, pierres de taille
Cette à Toulouse '2(>0 kil.).
Marchandises de l''<^ classe .
— 2'' classe .
— 3'' classe .
— 4'= classe.
Toulouse à liordeaux 257 kil.i
Mardi, de grosse expéd. . .
Bordeaux à Toulouse '257 kii.i
Vins, spiritueux, liuiles, savons, etc
Mardi, de grosse expéd.. .
Vins, spiritueux, liuile:3, savons, etc
D'autre pari, une étude l'aile en 1878 par le Ministère des travaux publics sur les canaux concédés fournit les indications suivantes :
CONCURRENCE AVEC LA NAVIGATION INTÉlUEURK
DÉSIGNATION des
CANAUX CONClh'KS
LiiNfiCUR
TONNAGE
kilomélrlque en 1868
