PÉRIODE

Peu de temps après lannexion des lignes Vénitiennes , la Société de la Haute Italie se chargea de l'exploitation de deux nouvelles lignes dont elle n'était pas concessionnaire :

1* Voghera à Brescia, par Pavie et Olmenetta i32^"

2" Torreherretti à Pavie 4 1

Total 178

Pour la première de ces lignes , antérieurement concédée à la Société des chemins de fer Méridionaux, la convention du 2 novembre 1867, passée entre les deux compagnies et approuvée par décret royal du 11 novembre, garantissait un produit brut de 9,000 francs par kilomètre. Pour la seconde ligne, concédée au sieur Angelo Vegni et C**, l'exploitation fut assurée, par suite d'une sentence arbitrale, moyennant l'abandon de 5o p. 0/0 du produit brut.

En 1870, le réseau de la Haute Italie s'augmenta encore. Par la loi du 28 août 1870, ratifiant la convention du U juin 1869, ^^ (jouvernement afferma à la Société les lignes suivantes, Liguiîennes et Toscanes, quil s'était fait rétrocéder, en vertu d'une convention du 3o septembre 1868, par la Société des chemins de fer Romains :

1" Pise à Florence, par Pistoie 100^"

2° Pise à Gênes, avec embranchement sur Carrare 167

3" Gênes à la frontière française , près de Vintimille i55

Total /|2 2

La Société s'engageait à entretenir et exploiter ces lignes jusqu'à l'ex-

piration de la concession antérieurement faite à la Société des chemins de fer Romains; le Gouvernement se réservait cependant le droit de résilier le contrat au bout de dix années. La Société devait avancer 1 2 millions de francs pour acquisition de matériel roulant et dépenser 6 millions en travaux d agrandissement; l'intérêt à 8 p. 0/0 et Tamortissement de ces dépenses devaient être prélevés chaque année sur le produit brut de l'exploitation. La Société faisait à TEtat une avance de 45 millions de francs en or, et TEtat, qui se réservait 90 p. 0/0 du produit net, devait consacrer ce revenu au remboursement.

On faisait prendre à la Compagnie l'engagement d'exploiter, à la requête du Gouvernement, les lignes projetées suivantes :

Savone à Bra 96

2° San Guiseppe di Cabv à Acqui » àS

Total <'î iM

kii

Cette exploitation devait être assurée par l'abandon à la Compagnie de 5 p. 0/0 du produit net.

La loi du 28 août 1870 concédait, d'autre part, à la Société de la Haute Italie la construction et l'exploitation d'une ligne Piémontaise importante.

kU

Biissoleno à la frontière française , près de Bardonnéche 46

y compris l'exploitation de la partie du tunnel du mont Cenis qui se trouve sur le sol italien. Le Gouvernement apportait un concours de 1 2 millions de francs pour l'exécution des travaux. La garantie de produit brut précédemment accordée au réseau Remontais fut portée de 28 à 3o millions de francs; mais, peu de temps après, par suite d'une sentence arbitrale concernant la ligne de Torreberretti à Pavie, le produit brut garanti fut réduit à 28,882,2^1 francs.

Ajoutons que la loi du 28 août 1870 contenait des dispositions fort importantes. La durée de la concession était rendue uniforme pour tout le réseau de la Haute Italie et portée à 99 ans à partir du 1 *' janvier 1 870. Le droit de rachat réseivé au Gouvernement ne devait s'exercer qu'au bout de 2 5 années, à partir du Ix juin 1869^'^^ Il était stipulé que,

^'^ n était en môme temps question d'une ligne de Lucques à Viaregyio, qui n'a pas été construite.

^*^ C'est la date de la convention visée et raliiiée par la loi du 28 aoiil 1870.

du moment où le produit brut des trois réseaux Piémontais, Lombards et de ritalie Centrale viendrait à dépasser 44,ooo francs par kilomètre, les trois quarts de lexcédent seraient remis à TEtat pom* le rembourser des sommes quil aurait payées à titre de garantie. On généralisait enfin, pour toute l'étendue du réseau de la Haute Italie, le droit de préférence accordé par la loi du i k mai 1 865.

Pendant la période 1871-1875, la Société de la Haute Italie s'est chargée de construire et d'exploiter les trois lignes suivantes :

Udine à Pontehha 69*^

Trofarello à CJiieri 9

Dossohuono à Rovigo et embranchement d'Adria 1 14

La ligne d'Udine à Pontebba (frontière autrichienne) a été concédée pour 99 ans, parla loi du 3o juin 1872, à la Banque générale de Rome; puis elle a été rétrocédée à la Société de la Haute Italie par la convention du 5 avril 1 873. La ligne de Trofarello à Chien, simple embranchement de celle de Turin à Gênes, a été concédée à la ville de Chieri pour 90 ans, par décret royîil du 29 mai 1878 ; mais, d'après une convention précédente du 2 5 novembre 1871, intervenue entre Chieri et la Société de la Haute Italie, cette dernière s'était engagée à construire et à exploiter la ligne. Quant au chemin de fer de Dossohuono (près de Vérone) à Rovigo et Adria, il se divise en deux parties, Tune finissant et l'autre commençant à Legnano, qui ont été respectivement concédées aux provinces de Vérone et de Rovigo pour 90 ans, par les décrets des 1 6 avril 1874 et i5 septembre 1878; puis, usant d'une faculté qui leur était accordée, les concessionnaires ont fait, en juin et août 1875, les rétrocessions à la Société de la Haute Italie.

Pendant la même période, la Société s'est encore chargée de l'exploitation des deux lignes de

Mantoae à Crémone ^2^'^

Mantoue à Modène 65

Total . 127

La première a été concédée pour 99 ans, par acte du 26 février 1872, au sieur Giuseppe Sacerdote, qui en a fait apport à une société

anonyme autorisée par le décret du 3 septembre suivant; l'exploitation a été affermée à la Société de la Haute Italie par une convention dii 5 février 1878. La seconde ligne, celle de Mantoue à Modène, a été concédée pour 90 ans, par décret du i*' décembre 1870, à un comité promoteur qui en avait affermé d'avance l'exploitation à la Société de la Haute Italie par un contrat en date du 1 8 mars 1 869.

11 nous reste , pour compléter ces renseignements , à parler de quatre lignes au sujet desquelles la Société avait contracté, en 186 5, un engagement éventuel d'exploitation ^^\ Pour celle de Castagnole à Moriara, concédée le 10 juillet i863, le contrat d'exploitation a été passé le 1 1 juin 1869. Celle de Bastia à Mondovi a été concédée pour 90 ans à la ville de Mondovi par le décret royal du 20 août 1878; cette concession a été rétrocédée, le 10 septembre suivant, à la Société, de la Haute Italie. Pour la ligne de Monza à Calolzio, les conditions de l'exploitation ont été déterminées par la convention du 27 décembre' f 8 78, passée entre la Société Briantea, concessionnaire de cette ligne, et la Société de la Haute Italie, qui se chargeait de la superstructure. La ligne de Milan à Vigevano a donné lieu d'abord à une convention du 18 janvier 1869, par laquelle la Société de la Haute Italie achetait 10,000 actions, s'engageait à exécuter la superstructure et se chargeait de l'exploitation ; les clauses financières de ce premier contrat ont ensuite été modifiées le 29 mars 1874.

En dernière analyse, à la date du 1 7 novembre 1876, à laquelle fut conclue, à Baie, la convention de rachat, l'ensemble des lignes comprises à divers titres dans le réseau de la Haute Italie représentait exactement le réseau actuellement exploité par fÉtat, à titre provisoire , moins la ligne de

Ul

Palazzolo à Paratico 10

simple embranchement de Milan à Venise, près du lac d'Isée. Cette ligne, concédée en 1878 pour 99 ans aux sieurs Luigi Cigogna et consorts, a fait, en 1876, fobjet d'un contrat d'exploitation par la Société de la Haule Italie, dont la dépossession n'était pas encore accomplie légalement.

La longueur totale des lignes du réseau, déduction faite des parties

Voir plus haut, page i3.

communes, s élevait à 3,471 kilomètres, chifire se décomposant comme il suit :

1° Lignes appartenant à la Société et dont le rachat est opéré

par la convention de Bâle (Piémontaises , de laLombardie

et de l'Italie Centrale, Vénitiennes) ^«961

2* Lignes affermées à la Société et appartenant à TEtat (Liguriennes et Toscanes, Novare à Gozzano, Savone à Bra et Mondovi, Cairo à Acqui) 611

3" Lignes affermées à la Société et donnant lieu à la copropriété de la Société ou de TEtat (Monferrato , Novi- A lexandrie-Plaisance , Turin-Cuneo-Saluzzo , Milan- Vigevanjo) 4ao

4** Lignes affermées à la Société et appartenant à des tiers (Voghera-Pavie-Olmenetta-Brescia, Crémone à Mantoae, Pinerolo, Mortara à Vigevano, Alexandrie à Acqui, Biella, Torreberretti à Pavie, Mantoue à Modène, Monza à Calolzio, Palazzolo à Paratico) ^79

Total 3,47 1

kU