CONSIDÉRATIONS THÉORIQUES

Dans le Résumé des dépositions écrites et orales, faites pendant l'enquête italienne, un chapitre spécial est consacré à la recherche de la formule théorique des tarifs; les études faites en France à ce sujet ^^^ ont été citées dans ce travail, que nous allons analyser en le complétant sur quelques points.

Un tarif de chemin de fer représente une somme de deux parties , savoir : le prix de transport, destiné à couvrir les dépenses d'exploitation, et le péage, destiné à rémunérer et amortir les dépenses de premier établissement. Indiquons, pour mémoire, que ce total est majoré, dans la pratique, d'un tant pour cent représentant l'impôt perçu pour le compte de l'État : en Italie , cet impôt est de 1 3 p. o/o sur les transports de voyageurs et marchandises à grande vitesse, et de 2 p. 0/0 seulement sur :le^ transports à petite vitesse.

Lorsque l'exploitation est faite par une compagnie concessionnaire, l'acte de concession fixe toujours des tarifs maximum (que nous appelons en France les tarifs légaux et qu'on appelle en Italie les tarifs de concession). La compagnie ne peut pas prétendre à des perceptions plus élevées, mais elle a généralement le droit d'appliquer des tarifs inférieurs, et c'est surtout pour les transports à petite vitesse qu'elle use largement de ce droit. Pourquoi cette faveur est-elle accordée à la petite vitesse,

(*) Baum, Du prix de revient des transports par chemins de fer. — Les systèmes des tarifs des chemins de fer.

Brière. Les tarifs des chemins de fer. — La réforme des tarifs des chemins de fer. De la Gonmèrie, Essai sur le principe des tarifs dans Texpioitation des chemins de fer.

mais généralement refusée à la grande vitesse? En voici la cause principale : pour le voyageur dont le temps est précieux , et pour la marchandise qu'il faut faire arriver vite à destination , le chemin de fer offre le seul mode de circulation possible , en sorte que son monopole est complet; pour les transports à petite vitesse, au contraire, d autres moyens de locomotion (roulage ou batellerie à fintérieur et cabotage sur les cotes) sont ou pourraient être mis à la disposition du public, en sorte que leur concurrence effective ou éventuelle exerce une compression efficace sur les tarifs des chemins de fer.

En Italie comme en France, on distingue les tarifs généraux et les tarifs spéciaux. On appelle tarif général, soit pour le transport des voyageurs, soit poiu* le transport des marchandises à grande ou à petite vitesse, un tarif, inférieur ou égal au tarif légal, qui s'applique sans conditions autres que celles du cahier des charges. Les tarifs spéciaux ou conditionnels correspondent à des contrats bilatéraux, consentis par le transporteur et par les expéditeurs; ces derniers renoncent à certains avantages auxquels ils auraient droit en vertu du cahier des charges , ou dégagent le transporteur de certaines responsabilités , ou se laissent volontairement imposer certaines exigences , moyennant quoi le transporteur leur offre une réduction des prix auxquels conduirait lapplication des tarifs généraux. C'est surtout pour les transports à petite vitesse que les tarifs spéciaux prennent une importance prédominante; il suffit, pour s'en convaincre , de jeter les yeux sur le tableau suivant , qui correspond à l'ensemble des chemins de fer italiens pendant l'exercice 1880; les nombres indiqués ont été arrondis :

Avec application du tarif général. .

Avec application de tarifs spéciaux.

Totaux

NOMBRE