PASSAGES A NIVEAU

Quant aux passages à niveau, le principe qui a prévalu jusqu’à présent est celui d'une entière liberté et d’un droit égal, pour les Compagnies comme pour les localités traversées, d’en établir où bon leur semble.

Les Compagnies sont bien tenues par les concessions de procurer en tout temps un passage libre et sûr à la circulation ordinaire Lo afford at alltimes a safe and free passage to the public travel) ; mais cette obligation se réduit en réalité pour les Compagnies à un avertissement, donné aux passants par un écrileau placé au droit de chaque passage à niveau!, de prendre garde aux irains.

Aux passages à niveau les plus fréquentés, les trains ralentissent leur marche, ct leur :pproche est en outre annoncée par le sifflet de la locomolive ou le son de la cloche qui y est placée à la portée du mécanicien : des poteaux plantés le long de la voie et marqués d’un B (bell) ou d’un W (whistle), lui indiquent les points à partir desquels la cloche ou le sifflet doivent commencer à se faire entendre.

L’'avertissement au moyen de la cloche ou du sifflet n’a d’ailleurs rien d’obligatoire. Il a été plusieurs fois jugé par les tribunaux dans divers États, à la suite d’accidents survenus à des passages à niveau, que le devoir d'une personne qui traverse l voie élant de faire attention aux trains, le défaut d’un semblable avertissement n’était pas de nature à dispenser les passants de ce devoir, ni à engager nécessairement la responsabunité des Compagnies.

Sar certaines lignes, pour faciliter aux voitures la traversée de la voie sans intercepler l’écoulement de l’eau dans les fossés, ceux-ci sont couverts par des planches dont la surface supérieure se racorde avec le niveau de la voie. Les figures 20 ei 21, planche IV,

1. Article 40 de l'acte précité de la législature de l'État de New-York : « La Compa- « gnie fera placer des écriteaux portés par des prteiux ou autrement, au droit des « rues et chemins publics traversés à nivear par la voie. Ces écriteaux, disposés de ma- « nière à ne pas intercepter le passage et à tre vus facilement des passants, porteront

écrits de chaque côté, peints en lettres capitales d’au moins 0",225 de hauteur, les « mots : Railroad crossing, look out for the cars. » Cette prescription ne s'applique toutefois aux rues des villes et villages, qu’autant que la Compagnie aura été requise par les municipalités d'apposer de semblables écriteaux.