Proposition do M. Bartbolony

2. J'ai prouvé, pièces en main';, que le monopole <lc fait de la Banque de France n'était pas un monopole de droit *, et que sa constitution ne reposait que sur un privilège. Il n'était pas possible, en effet, bien que beaucoup de personnes soient convaincues du rontraire, que le législateur décrétât un monopole en faveur de quelques individus propriétaire^ des 183,000 actions de la Banque

* Voir, ;i la fin de la deuxième Étude sur la solution de la question des chemins <:■ titué le privilège de la Banque do France.

Cependant, étant constaté qu'il y a un problème à résoudre, je me suis servi des moyens les plus connus et les plus expérimentés à cette fin. Je me suis dit : Dans un pays comme la France, lorsqu'on veut innover, on ne peut le faire fructueusement qu'avec des procédés simples, éprouvés, et que tout le monde comprenne. Le système des banques émettant des billets au porteur remboursables à vue a été employé sans échecs par les neuf banques indépendantes qui existaient avant 18^8, et par la Banque de France; le crédit de ce pa-

de France, car il ne faut pas oublier que c'est une banque d'actionnaires. Les monopoles n'ont jamais été établis qu'au profit des gouvernements, parce que, le gouvernement représentant et gérant les intérêts de tout le monde, ils trouvent leur raison et leur excuse dans certains avantages qu'ils peuvent procurer à la chose publique. Mais ce n'est pas là le cas de la Banque de France, qui n'est pas une banque d'État, mais, je le répète, une banque d'actionnaires: c'est une société privée privilégiée par l'État, mais qui ne peut pas avoir un droit exclusif qui aliénerait la puissance du gouvernement et du législateur.

Les décrets de 1848, qui ont constitué en fait le monopole, sont une loi de circonstance qu'on a voulu faire passer pour une loi de salut public, mais qui ne pouvait pas engager l'avenir, car dans ce cas le cours forcé, qui a été le prétexte de l'absorption des banques départementales par la Banque de. France, n'aurait pas pu être aboli. Il ne s'agit donc pas de conclure d'un fait existant qu'il y a droit, mais il faut examiner la lettre et l'esprit des lois qui régissent le privilège de la Banque de France. Or, dans ces lois il n'y a pas un mot duquel on puisse conclure implicitement ni explicitement que le législateur ait voulu donner à la Banque de France une force plus forte que celle de l'État lui-même.

pier est maintenant apprécié et fortement établi : c'est donc cette formule qu'il faut employer comme principe d'une nouvelle institution financière, sauf à donner à cette nouvelle institution des moyens plus perfectionnés pour attirer et réunir les capitaux, moyens dont elle userait progressivement et de manière à changer pour un commun profit les habitudes séculaires du commerce et de l'industrie.

Partant de celte idée, j'ai pensé qu'une industrie qui représentera, lorsqu'elle aura terminé les réseaux, un capital de près de 7 milliards, pourrait, sans que l'esprit de prudence le plus ombrageux s'en alarmât, avoir à sa disposition un instrument de crédit dont la circulation, par les moyens très-pratiques que j'ai indiqués, ne dépasserait pas un milliard ou douze cents millions, et pourrait, par la revente des obligations à des moments opportuns, être réduite a cinq ou six cents millions, c'est ù-ïire se trouver inférieure à celle de la Banque de France l.

I. Le revenu des 8,0.00 kilomètres à construire sera toujours de 4,65 pour 100, soit por lui-môme, soit par la garantie de l'État. Or, 4,05 pour 100 sur "2,500,000,000, chiffre du coût total du réseau nouveau, font une somme de 116,250,060 francs à ajouter aux 300 millions de revenu dos lignes en exploitation. Voilà donc un minimum de rovenu de 410 millions on chiffre rond qui alimenterait annuellement le service d'une Banque des chemins de fer quand les réseaux seront terminés.

Le capital de cette banque étant de 200 millions, elle pourra donc avoir dans ses caisses normalement de 5 à 600 millions au moins.

Mais actuellement, les emprunts annuels équivalant h la somme

L'encaisse métallique d'une institution qui absorberait toutes les recettes des chemins de fer serait facilement maintenue dans de grandes conditions de responsabilité pour sa circulation , et avec des billets à petites coupures le dang^* des remboursements à vue et au porteur, dans un moment de panique, serait complètement prévenu. La base de l'émission d'une Banque des chemins de fer reposant , lorsqu'elle aura atteint dans dix ans son chiffre le plus extrême, sur une valeur sept ou huit fois supérieure à cette émission , qui ellemême serait substituée, dans mon système, aux obligations qui priment le capital actions, il n'y a" pas, en effet, à discuter sur la solidité et les garanties qu'offrirait cette banque qui ne pourrait pas perdre, mais seulement à la prémunir contre les conséquences d'une crise quelconque qui compromettrait le crédit de ses billets. Or, les banques d'Ecosse, qui sont les seules banques dont le crédit ait toujours été inébranlable et qui émettent des billets de 1 livre sterling 1, ne les

dos recettes, l'émission du billet de circulation qui leur serait substitué serait très-bornée par les autres combinaisons que j'ai proposées, telles que la constitution d'une dette flottante, la création des billets portant intérêt au jour, etc., etc. En outre, la Banque des chemins de fpr, en souscrivant à l'avance toutes les obligations, aurait dix ans pour revendre au public ce qu'elle n'en voudrait pas garder pour limiter sa circulation proportionnellement à son encaisse.

1. Il existe dans ce pays des billets de l livre sterling, tandis que la moindre coupure en Angleterre est de 5 livres. Lorsque, en 1826, les billets de moins de .j livres furent suorrimés dans le

voient jamais présentés au remboursement que lorsqu'ils sont usés: il n'y a jamais eu, même aux États- Unis, aucune banque embarrassée lorsqu'il n'y a pas eu cloute, non pas sur la situation de son encaisse, mais sur la solidité de son portefeuille. Le portefeuille d'une banque de circulation est tout son crédit, son encaisse étant toujours inférieur à sa circulation. Dans les moments de crise, qui sont toujours des moments trèscourts, parce que la vie industrielle et commerciale ne peut pas s'arrêter longtemps , la difficulté matérielle de compter des espèces d'or ou d'argent, les précautions qu'on a à prendre dans ces circonstances contre les faussaires, limitent toujours le cbiffre des remboursements, et ce n'est qu'au debors et, je le répète, lorsqu'on a des raisons pour croire son portefeuille compromis, qu'il y a perte et discrédit sur les billets d'une banque de circulation. Quand éclate une crise qui compromet le commerce et l'industrie, qu'on ait des craintes sur la solidité d'une banque industrielle et commerciale, cela se comprend, puisque son porte- Royaume-Uni, les banques d'Kcosse réclamèrent, et, par une exception qui témoigne en leur faveur, elles purent continuer comme auparavant à faire usage du petit papier. Les billets de 1 livre sterling tiennent, du reste, une grande place dans la circulation; ils contribuent à économiser infiniment le numéraire. On calcule que dans ce pays le mouvement commercial s'effectue avec moins de 100 millions de France, tandis que les exigences de la circulation, en Angleterre, montent à plus de 1,000 millions. (Dictionnaire du Commerce.)

feuille est composé de valeurs commerciales et industrielles qui peuvent lui faire éprouver de grandes pertes : mais une Banque des chemins de fer n'a rien à redouter de semblable ; elle aura pour débiteur toutes les compagnies dont les revenus sont garantis par l'État ; elle ne prêtera ses billets que contre des obligations, et aura, dans la situation actuelle des choses, pour garantie supplémentaire tout le capital des compagnies déjà engagé et productif.

Une banque établie sur ces garanties peut-elle per^ dre? Peut-elle inspirer des craintes sur la solidité de son portefeuille? Peut-elle même être attaquée alors que toutes les industries seront solidaires de son existence et de son crédit, et qu'une partie de leur richesse sera représentée par le papier de cette banque? Poser la question , n'est-ce pas la résoudre ?

Quant à l'objection qu'on ne peut pas émettre du papier de circulation sur des valeurs à long terme, je répondrai : Est-ce que le portefeuille des effets de commerce de la Banque de France n'est pas perpétuel, puisqu'il est toujours composé des mêmes signatures qui se sont engagées pour les mêmes causes et dont le renouvellement continuel constitue la vie même du commerce ? Or, qu'est-ce qui fait la solidité de ces valeurs? C'est le bénéfice ou le revenu du commerce, car si le commerce n'a pas de bénéfices ou de revenus , les effets de crédit qu'il a émis finissent par ne pas être payés, et la banque perd. C'est donc le revenu ou le bénéfice qui constitue la véritable valeur des choses ;

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or, les obligations qui formeraient le portefeuille de la Banque des chemins de fer auraient un bénéfice, un revenu sûr et semestriel; conséquemment cette banque offrirait autant et plus de sécurité qu'une banque commerciale, car les crises ne pourraient pas atteindre le revenu privilégié des emprunts de chemins de fer, comme les revenus ou les bénéfices du commerce.

Est-ce tout?

Non , car voici revenir la grande objection déjà signalée du papier-monnaie. Mais ce billet de la Banque des chemins de fer ne sera, vous avez beau dire, que du papier-monnaie, s'écrie-t-on, et. voilà la chose mise à néant.

« Tous les troubles sont grammairiens, » a dit Montaigne. C'est avec des mots qu'on agite les hommes et qu'on détruit bien des choses. Le mot de papiermonnaie est une de ces expressions néfastes, contre lesquelles il semble que les esprits prudents n'osent pas protester. Nous pourrions cependant dire en réponse à cette objection que la Banque d'Angleterre a suspendu le payement de ses billets de 1797 à 1822, qu'elle a renouvelé cette suspension en 18&7 et en 1857, que la Banque de France l'a imitée en 1868 et que la France et l'Angleterre n'ont pas été ruinées pour cela1. Mais

1. Il nVst peut-être pis inutile de mentionner ici que lY-mission des assignats, dont ]<-' souvenir plane dans l'esprit de tous ceux qui ne veulent pas étudier le mécanisme des banques, s'est élevée à

/'/ milliards, sans compter les émissions de faux as^icniat^ faites par l'Angleterre.

nous rejetons cet argument et nous voulons seulement signaler aux bons esprits cette manie étrange, qui consiste à ne tenir aucun compte, lorsqu'on discute les conditions des établissements de ce genre, des services incontestables qu'ils peuvent rendre, et à ne s'inquiéter que de leur liquidation. Que ferait un homme qui serait constamment préoccupé de l'idée de sa mort? Comment peut-on juger sainement une création pareille lorsqu'on n'a d'autre souci que de prévoir les cas de sa destruction? Je ne connais pas d'affaires possibles dans cet ordre d'idées, car si on les acceptait comme règle de conduite, il faudrait alors que chacun se résignât à rester dans l'inaction.

Ces objections ne sont pas sérieuses pour quiconque a la conscience des conditions de la vie et des difficultés qui en sont inséparables, et, parmi les critiques qui se sont occupés de mon projet, j'aime bien mieux relever la tendance signalée par le Journal des Économistes aux partisans de la liberté des banques l.

Mais puisqu'il me paraît utile de provoquer le rétablissement des banques départementales et leur multiplication , il faut que je m'explique sur le mot de liberté des banques, qui est encore une de ces expressions alarmantes dont on se sert pour défendre le monopole.

Le mot vient des États-Unis d'Amérique ainsi que l'effroi qu'il inspire. Il existait au 1er janvier 1857, aux

1. Journal des Economistes du 10 février, article de AI. Lamr- Fleury.

États-Unis, 1,416 banques, possédant un capital en chiffre rond de 1,85& millions de francs. Toutes les fois qu'une crise éclate dans ce pays dont les mœurs et les habitudes commerciales sont si différentes des nôtres et que dix ou vingt banques suspendent leurs payements, le public, qui ignore leur nombre, s'exclame et les partisans des monopoles font le plus grand bruit autour de ces désastres. Cependant ils n'ignorent pas qu'il y a en Amérique des banques de tous systèmes, banques d'État, banques privilégiées à l'européenne, banques légalement autorisées, mais libres en réalité sous un régime répressif; de plus, que chaque État organise à peu près ses banques comme il l'entend, et que ce manque d'unité dans leur constitution fait courir en réalité à certaines de ces banques, ce qui n'a jamais eu lieu en France , tous les risques inhérents à l'industrie des banquiers ordinaires, risques dont ne sont pas plus exempts les banquiers français que les banques des États-Unis.

Mais je ne crois pas qu'il soit utile d'introduire dans notre pays cette extension formidable de moyens de crédit, et je me bornerai à expliquer comment j'entends le fonctionnement des banques indépendantes. L'homogénéité qui existe pour toute l'étendue de la France dans les pratiques du commerce et de l'industrie et l'uniformité , pour ainsi dire, de leurs besoins, fait d'abord rejeter comme impraticable l'organisation diverse qu'ont les banques des États-Unis, et les banques indépendantes à former dans notre pays devraient

être toutes sous l'empire de la même loi. Cette organisation simple et identique, empruntée à la constitution des compagnies de chemins de fer qui ont toutes les mêmes charges et les mêmes avantages, donnerait à ces institutions un caractère de durée et de solidité qui rassurerait les esprits les plus timorés et établirait de prime abord leur crédit. Le contrôle de l'État et du public sur leurs opérations leur éviterait les écarts, et elles ne seraient pas poussées à se concurrencer entre elles.

Dans les conditions où se constitueraient ces banques, elles auraient en effet à satisfaire à des besoins assez importants pour qu'elles ne fussent même pas considérées comme devant faire concurrence à la Banque de France.

Ainsi premièrement elles devraient établir des succursales dans tous les chefs-lieux d'arrondissement des départements où elles seraient fondées. Ces succursales seraient le moyen le plus énergique de détruire l'usure qui dévore les petites localités en même temps qu'elles aideraient à y développer tous les germes de travail qui s'y rencontreraient, car elles donneraient naissance à de petites sociétés particulières d'escompte qui étendraient jusqu'aux cantons les bienfaits du crédit. En donnant au travail et à l'activité l'instrument qui leur manque pour agir, elles maintiendraient dans les lieux mêmes où elles trouveraient désormais la satisfaction de leurs besoins et de leurs modestes ambitions une foule de famiiics qui encombrent tous les jours les

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grandes villes où elles courent avidement rechercher des moyens d'existence.

Secondement, elles feraient des avances sur toutes les valeurs sur lesquelles la Banque de France ne prête pas, telles qu'actions des compagnies de mines, de forges, d'assurances , de ponts, de gaz, etc., titres d'emprunts des villes, des départements et des communes. Cette facilité donnée aux détenteurs de ces titres aurait pour effet, en les mobilisant, de mettre à la disposition du commerce et de l'industrie, qui a surtout recours aux capitaux flottants, une masse considérable de capitaux inactifs.

Troisièmement, ces banques participeraient aux souscriptions des emprunts de l'État, des villes, des départements et des communes. Elles concourraient également à la formation des sociétés anonymes locales pour les entreprises de travaux publics , les embellissements des villes, les améliorations agricoles, l'exploitation des mines, l'exécution de chemins de fer départementaux, etc. Cette faculté amènerait la décentralisation du crédit et créerait l'indépendance des grandes places de commerce, mais elle serait limitée à un certain chiffre de leur capital. Les titres de ces participations ù. des entreprises locales seraient vendus par les banques, ainsi que le pratique ïa.Soclètè générale de Belgique pour favoriser l'industrie nationale, et les capitaux qui leur rentreraient par ces ventes seraient au fur et à mesure de leur rentrée mis à la disposition de nouvelles affaires.

Quatrièmement, elles établiraient des comptes courants de titres dans les villes où existent des parquets d'agents de change. A cet effet, vu l'énorme quantité de valeurs mobilières répandues dans toute la France, elles seraient obligées d'avoir des caisses de dépôts de valeurs de toute nature émanant de sociétés anonymes.

11 est inutile d'ajouter qu'elles seraient avant tout des banques d'escompte pour le papier de leur département.

Voilà, messieurs, la réforme financière qui me parait devoir compléter la réforme économique et conjurer les dangers qui résultent de l'organisation actuelle du crédit en France. Permettez-moi, en finissant, de vous citer, sur la multiplication des banques en Angleterre et en Ecosse, l'opinion d'Adam Smith : « La sûreté du « public, dit-il, bien loin de diminuer, n'a fait qa'augu menter par la multiplication récente des compagnies ci de banque dans les deux royaumes unis de l'Angle- « terre et de l'Ecosse, événement qui a donné l'alarme « à tant de monde. »

J'ajouterai à cette réflexion caractéristique du célèbre économiste que c'est seulement par la multiplication des banques que le commerce français pourra se développer et se prémunir contre les dangers dont le menace la réforme économique ; que c'est par elle que doivent être résolus tous les problèmes posés par la concurrence que se font vis-à-vis du capital toutes les grandes entreprises tant intérieures qu'extérieures ;

que c'est par elle et par la création d'une banque spéciale que la tâche imposée. aux compagnies de chemins i\ dont la prospérité importe tant au pays tout entier, deviendra moins lourde ; que c'est par elle seule que peut être amoindrie la funeste et solidaire omnipotence de la Banque de France et de l'argent, et qu'en face des diilicultés et des intérêts coalisés qui s'opposeront à ces progrès, il appartient aux Chambres de commerce d'étendre le cercle de leur action et de s'unir pour émanciper le commerce, en lui rendant l'importance sociale dont le monopole et les expédients financiers ont voulu le déposséder.

Oui, c'est aux Chambres de commerce à provoquer la décentralisation du crédit et des intluences. La centralisation du crédit reçoit tous les jours, par l'éclat qui l'environne, des consécrations ininterrompues, en attirant autour d'elle toutes les aventures, toutes les intelligences et tous les désirs ; les hommes jeunes agissent comme si en dehors d'elle il n'y avait point de salut, et toutes les existences se déclassent. Le labeur patient que vous représentez, messieurs, semble avoir perdu ses titres à la faveur publique , et les procédés qui ont servi à faire les fortunes rapides ont toutes les préférences.

C'est contre ce trouble des esprits, contre ces entraînements funestes, contre cette désertion des pratiques laborieuses et honnêtes, qu'il faut réagir énergiquement.

Le moyen d'arriver à ces résultats, c'est d'émanciper les grandes places de commerce , les chefs-lieux de

départements et toutes les villes importantes du pays, en leur constituant une existence commerciale et industrielle qui leur soit propre par la réorganisation et la multiplication des banques départementales.

Pénétré de ces pensées, j'ai pris, messieurs, là liberté de vous adresser cette lettre dont je trouve l'excuse dans le patriotique sentiment qui l'a dictée.

J'ai riionneur d'être , etc.

DU RACH.V