C‘* DE Bone-Guelma

Décret du 7 mai 1874 et conventions annexes concernant le chemin d’intérêt

local de Bone-Guelma 334

Décret du 8 mars 1876, sur l’origine de

la durée de la concession 359

Loi du 26 mars 1877 et conventions annexes, concernant les chemins de Duvivier à Souk-Arrhas et de Guelma au Kroubs. 359 Décret du 12 juin 1879, substituant l’Etat au département de Constantine et aux communes de Bône et de Guelma pour

le chemin de Bône à Guelma 387

Loi du 20 avril 1882 et convention annexe, concernant le chemin de Souk-Arrhas à Sidi-el-Hemessi 387