‹ Les chemins de fer françaisChapitre 291 sur 297 · G'* de l’Est Algérien · texte numérisé non relu

G'* de l’Est Algérien

Loi du 15 décembre 1875 et convention annexe, concernant le chemin de Constantine à Sétif ^ 389

Décret du 20 décembre 1877 et convention annexe, concernant le chemin d’intérêt local de la Maison-Carrée à l’Alma. 415 Décret du 3 décembi-e 1878 et convention annexe, concernant le chemin d’intérêt

local de l’Alma à Ménerville 440

Loi du 2 août 1880 et convention annexe (chemins de Ménerville à Sétif, de la Maison-Carrée à l’Alma et de l’Alma à

Ménerville) 465

Décret du 21 avril 1882 substituant l’État au département d’Alger pour les chemins de la Maison-Carrée à l’Alma et de l’Alma à Ménei'ville . . 473

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