‹ Les chemins de fer françaisChapitre 292 sur 297 · NTENÜES DANS LE QUATRIÈME VOLUME · texte numérisé non relu

NTENÜES DANS LE QUATRIÈME VOLUME

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IX). Cî^nET.'OuRST A r.OKRTKN.— Décret du 30 novembre 1874 et conven-

tion annexe, concernant le chemin cUintérêt local de Sainte-Bnrbe du Tlélat à

Sidi-bel-Abbès 474

du 22 août 1881 concernant l’incorporatioii de ce chemin dans le réseau d’intérêt général et la concession de celui

<le Sidi-Bel-Abbès à Bas-el-Ma 499

— hoi du 5 août 1882 et convention annexe, concernant le chemin de la Sénîa à Aîu- Temouchent 528

9P.. e* Franco-algérienne. — Décret du 29 avril 1874 et convention

annexe, concernant le chemin d’Arzew à Saïda 53^

Sixième série. — Vérification des comptes des Compagnies.

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