LA MAGISTRATURE

Peut-être le pouvoir judiciaire mériterait-il le premier rang parmi les institutions d'une tociété. Ce n'est pas seulement parce que ses jugements ont à prononcer sur la fortune, sur la liberté, sur la vie même des citoyens, c'est avant tout et surtout à cause de la loi qu'il personnifie : la loi, maîtresse égale des uns et des autres, inaccessible aux passions, marquant les droits et les devoirs de tous, première et suprême protection du faible contre le fort. C'est dans la magistrature que réside et s'incarne la majesté de la loi. La loi est supérieure aux gouvernements aussi bien qu'aux particuliers ; il n'est ministre ni roi qui prétende s'élever au-dessus d'elle, sans que la magistrature, si elle fait son <}evoir, ne le rappelle à son respect. Les anciens dl-

saient que Jupiter lui-même est soumis à la loi, et quelle puissance en effet n'est dominée par la règle supérieure de la justice ? Cette idée de Tordre qoe la science retrouve dans l'observation de la nature, dans la vie des sociétés c'est la loi qui la manifeste.

Il n'est donc pas dans une société d'intérêt supérieur au respect de la loi. Il n*est pas de service public qu'il importe autant de voir élevé au-dessus de tout reproche que l'administration de la justice. C'est une grande et haute fonction que celle de rendre la justice : mais plus haute elle est, et plus elle crée à ceux qui en sont investis d'impérieux devoirs. Tant que l'espérance d'obtenir justice subsiste, tout recours à la violence est odieux et criminel Le jour où il est démontré que le droit ne suffit plus pour triompher, rien ne reste au citoyen opprimé que la ressource de faire appel au désespoir, de trouver dans la force un suprême et redoutable auxiliaire.

S'il est une société où il soit particulièrement essentiel que la justice soit au-dessus de tout soupçon, c'est la société française. Tant de secousses l'ont ébranlée depuis quatre-vingts ans, la force a été tant de fois chargée de trancher les questions, qu'une déplorable disposition s'est introduite dans les esprits de vouloir couper les nœuds gordiens avec répée d'Alexandre. Tant de fois le monde politique a été bouleversé par des révolutions, que les principes suprêmes de la législation et de la politique se

sont presque engloutis dans œs cataclysmes. Des constitutions se sont succédé, qui ont tour à tour proclamé des principes différents, contraditoires ; les mêmes actes ont été tour à tour innocents ou criminels. La majestédela loi a reçu de là de terribles atteintes. Que deviendrait cette majesté si la magistrature se refusait à comprendre que son premier devoir est de lui rendre, par son irréprochable attitude, une partie de Tautorité qu'ont mise en péril les révolutions?

C'est une race qui a particulièrement soif de justice que la race française. Elle a de tout temps eu la parole prompte et la révolte impétueuse contre les abus. Elle a fait une révolution sanglante pour mettre iSn aux privilèges sociaux. C'est au nom de la justice que s'est levée la génération qui a détruit la Bastille et fait 89 ; son premier besoin a été de proclamer, non pour elle seulement, mais pour le genre humain tout entier, les sublimes principes de la liberté, la fraternité, l'égalité, c'est-à-dire la justice pour tous.

Une société est bien malade en un tel pays le jour où Ton y doute de ceux qui rendent les jugements. La déconsidération des parlements et les lettres de cachet ont autant fait pour la ruine de la monarchie française que le Parc-aux-Cerfs de Louis XV ou la défaite de Rosbach. Pour assurer le respect aux décisions de la justice, on a cru sage d'en interdire la discussion : remède bien insuffisant I Les choses

les plus graves et qui vont le plus loin ne sont pas celles qui s'impriment. Supposez un jugement renda qui offense la conscience publique. Vous empêcherez que la presse ose dire ce qu'elle en pense ; soit. Si un journaliste emporté par la passion appréde ce qu'il lui est défendu d'apprécier, vous l'en punirez, d'autant plus gravement même qu'ayant plus raison il irritera davantage : soit encore. Empêcherez-vous les citoyens de causer, de critiquer tout bas ce quUls ne peuvent critiquer tout haut? Empêcherez vous les langues d'aller, et Popinion de se manifester, et la conscience publique de frémir? Le temps est bien passé des générations dociles. Au temps où La Fontaine écrivait, il y avait encore une philosophie calme et résignée à l'usage des petits. On se disait qu'il était sage au pot de terre de ne pas se heurter au pot de fer : on ne se fût guère risqué à plaider contre le seigneur; on le supportait, lui, ses chiens, ses valets, ses chevaux, son gibier; la prudence ordonnait de courber la tète sous l'orage, d'être le roseau qui plie et non le chêne qui se fait briser. Cette prudence n'est plus. Qui a subi un préjudice, de quelque part qu'il vienne, entend aujourd'hui en obtenir réparation; il prétend avoir le droit de l'exiger. Tout homme ose en* regarder un autre en face. Dans une société où l'idée du droit est si profondément enracinée (et que l'on ne se plaigne pas qu'il en soit ainsi, c'est soo plus noble trait, et ceux qui rendent la justice siu^

tout devraient être flattés de cette sensibilité de la conscience qui est un hommage rendu à la hauteur de leurs fonctions), dans une telle société, c'est folie de croire que Ton puisse imposer le respect 4'un jugement par la menace d'un autre jugement, maintenir le respect de la magistrature en empêchant la discussion des arrêts : la magistrature ne peut attendre sa considération que d'elle-même, en restant toujours digne de ce que Ton attend d'elle ; «lie ne peut être respectée qu'en étant respectable.

D'autres institutions, comme la religion, le gouvernement, ne doivent pas seulement aux petits, nous l'avons dit, la stricte justice, elles leur doivent aussi la bienveillance, une bienveillance proportionnée à leur faiblesse. La magistrature, ne doit rien aux citoyens que la stricte justice ; mais elle la doit tout entière 9 elle la doit à tous, aux humbles comme aux puissants, sans passion, sans partialité, sans faiblesse. C'est en la distribuant sans cesse qu'elle remplit son rôle dirigeant.

Si je ne voulais éviter jusqu'à l'apparence du paradoxe, je dirais que la plus grande fonction de ceux qui rendent la justice n'est pas de la rendre. La plus importante de leurs fonctions, ce n'est pas, malgré leur importance, ces jugements rendus par eux qui tranchent les contestations entre les citoyens, qui assurent le bon ordre, garantissent la sécurité, forcent le trompeur et le voleur à rendre .gorge. Ce qui est plus important encore que toutes

ces décisions particulières, c'est la fonction sociale confiée aux magistrats ; c'est cette idée de la justice qu'ils sont chargés d'entretenir, de conserver à travers les générations, comme les prêtresses de Vesta entretenaient le feu sur leurs autels.

Que Ton se figure, si Ton peut, ce que deviendrait une humanité où , pendant cinquante années seulement, l'institution de la justice disparaîtrait. La conscience elle-même s'y éteindrait. Cette voix de la justice qui se fait entendre au fond des cœurs, mais que tant de passions tendent à y couvrir, c'est la magistrature qui, en la faisant retentir à toutes les oreilles, empêche qu'elle ne soit étouffée sur la terre. Tout le reste parle aux intérêts ou aux convoitises ; la nature et la naissance ont mis l'iniquité à toutes fes portes de ce monde ; tout est accordé aux uns, tandis qu'aux autres tout est refusé : la fortune ajoute ses caprices à tant d'autres inégalités, le sort aveugle est aussi dur aux uns qu'il est complaisant aux autres; tout enseigne l'immoralité dans la vie; c'est toi, sainte justice, qui rétablis Téquilibre et justifies les dieux I Devant toi le riche et le pauvre, le faible et le fort, l'oppresseur et l'opprimé redeviennent égaux; tu joues vraiment le rôle de la Divinité en ce monde I Le jugement que la conscience prononce dans le for intérieur, tu le proclames tout haut : par toi le bon droit sort du prétoire triomphant, confondant les passions, vain*

queur des vices et des crimes, manifestant 1 inno cence, relevant les courages !

Peu d'emblèmes ont été trouvés aussi absolument exacts que celui qui sjrmbolise la justice. Sa main tient une balance dont nul artifice ne peut faire pencher à droite ou à gauche les plateaux ; c'est bien ainsi que la conscience se représente la loi : impartiale, inflexible.

Rendons un juste hommage à la magistrature française, elle est intègre; sa probité financière est au-dessus du soupçon. La justice, en France, n'est à acheter pour personne. Il n'est somme d'argent, grande ni petite, qui transforme l'iniquité en droit. Rien n'est plus rare qu'un magistrat simoniaque. Il n'est pas sûr que, dans tout l'ensemble du corps, on vint à bout d'en trouver un seul. La probité est considérée comme l'honneur professionnel, et c'est là une noble façon de comprendre l'honneur. La justice avait autrefois ses épices. Il n'y a pas cent années que les ifémoiref de Beaumarchais accusaient ouvertement un conseiller au Parlement et sa femme d'avoir mis aux enchères la décision de la justice. Peu importe que M. ou Mme de Goêzman fussent ce que Beaumarchais les a accusés d'être. Si la vénalité des parlements n'eût été alors une opinion reçue, le coup des Mémoires aurait été moins terrible. Rien de semblable aujourd'hui n'existe. La magistrature française elle-même doit bénir les lois qui ont interdit aux juges de recevoir, comme au

temps d'Alceste, les sollicitations et les cadeaux des plaideurs ; elle a acquis en échange un bien plus précieux: la renommée justement établie de son intégrité. Cette renommée vaut mieux que toutes les épices des plaideurs.

On reproche quelquefois aux magistrats la morgue qui leur fait considérer comme au-dessous d'eux le reste de T humanité. On devrait ôtre plus indulgent pour ce réel défaut. Il vient d'un bon sentiment. Il fait même une partie de la force de la magistrature; il montre qu'elle comprend son importance sociale. Mieux vaudrait sans doute voir également ce qm ennoblit les autres fonctions, mais c'est le propre de la vpinité humaine de regarder plus volontiers en nous ce qui peut nous élever au dessus des autres, que d'apercevoir chez les autres ce qui peut les élever à notre niveau.

On a également reproché aux magistrats d'être criminalistes, de se résigner difficilement à accepter les preuves de l'innocence, et de voir d'avance un coupable dans chaque accusé. Le reproche est formulé depuis bien longtemps, et sans doute il est fondé. Mais, pour ce défaut aussi, les magistrats ont droit de réclamer les circonstances atténuantes. Quelle profession n'a ses inconvénients, ses défauts en quelque sorte constitutionnels? Les hommes de cabinet sont sujets à Tapoplexie et les militaires aux rhumatismes. Les magistrats sont appelés sans cesse à voir les vices de la nature humaine, Qt, il faut

LES CLASSES DIRI6EAXTES. 83

bien le dire, autant la sodété les a chargés de rechercher et de punir le crime, aussi peu elle leur a remis le soin de rechercher el de récompenser la vertu. Comme les médecins au milieu des maladies physiques, ils virent au milieu des maladies morales. Parmi ceux qui comparaissent derant eux, il peut se trouver parfois sans doute des innocents, mais combien est plus grand le nombre des malheureux justement soupçonnés? E[abitués à trouver devant eux les laideurs de l'espèce humaine, comment ne s'habitueraient-ils pas à la voir en laid? Comment ne se persuaderaient41s pas volontiers que tout accusé est déjà un coupable? Gomment ^ après quelques années, tout magistrat, à subir Tinfluence des idées ambiantes, à recevoir les leçons de l'expérience, n'en viendrait-il pas forcément en quelque sorte à ce désolant pessimisme? C'est à la société à entourer la justice de tant de garanties, que les préjugés, même les plus excusables, produisent le moins de mal possible ; il serait injuste d'exiger que des hommes se montrent plus que des hommes. 11 faut en venir à des reproches plus graves, et nous le disons à regret, plus justifiés. On accuse la magistrature d'être un corps enclin à toutes les idées réactionnaires. On accuse les magistrats d'être pour la plupart dévoués au parti clérical. « Ayez un procès avec qui vous voudrez, dit-on, homme riche ou puissant, vous n'avez rien à redouter si votre cause est bonne ; mais gare à vous, si le clergé est

intéressé à la perte de votre procès. Évitez de plaider contre un évoque ; auriez-vous raison contre un couvent, tâchez de conclure un arrangement passable. Si vous avez quelque protection à pouvoir invoquer parmi les ministres de la religion, ne manquez point d'en user, elle vaudra pour vous presque autant que les conclusions de votre avoué et l'éloquence de votre avocat. Vos propres opinions, la façon dont vous pratiquerez les devoirs de votre religion, ne sont point choses indifférentes. La magistrature protège la religion qui, à son tour, le loi rend. Ce n'est pas que les magistrats soient à l'ordinaire des hommes plus persuadés de la vérité de la religion que les autres. Leur conduite privée prouve trop souvent qu'il n'en est rien. Mais il est reçu dans ce corps de conserver les apparences. D est un de ceux où fleurit le plus volontiers l'hypocrisie. Telles sont les traditions de la corporation, et, bon gré mal gré, tout nouveau venu qui désire faire son chemin est sage de s'y soumettre. Un juge qui se déclare libre penseur a bien des chances de rester simple juge toute sa vie. Pour monter aux grades élevés, devenir conseiller, président de chambre, président de cour, avisé qui prend soin de faire étalage de dévotion. Le clergé est puissant en haut lieu, et il n'oublie rien. Ce sont les protections surtout qui, dans la magistrature, font l'avancement, et le clergé est le meilleur des protecteurs comme il est le plus implacable des adversaires, n

a souvent besoin de la justice ; il sait trop la puissance de ce ressort social pour ne pas tenir à Tavoir en sa main. Un magistrat peut mesurer son ambition aux services qu'il est en état de rendre au clergé : voilà pourquoi c'est à qui lui en rendra le plus. »

Ainsi parle l'opinion publique. Elle exagère sans doute , elle exagère' même beaucoup ; mais qui osera dire, hélas t qu'elle calomnie entièrement?

La politique a fait plus de mal encore à la magistrature française. Il fut un temps où cette magistrature fut célébrée pour son indépendance ; un garde des sceaux faisait venir le président du tribunal qui avait acquitté un journal, et lui disait : « Il est heureux pour vous, monsieur, que vous soyez inamovible, » et où le président répondait fièrement : « Et pour la France, monsieur le ministre, que vous ne le soyez pas. » Un temps où un tribunal répondait aux sollicitations du pouvoir :

La cour rend des arrêts et non pas des services.

On n'a guères cité depuis de longues années de telles paroles de la magistrature, et cependant sa complaisance a été mise à de rudes épreuves. Entre tous les maux que l'empire a causés à la France , il ne lui en a fait peut-être aucun plus grand que d'avoir abaissé dans Testime de la nation ceux qui rendent la justice. Des magistrats ont consenti au lendemain du coup d'État à faire partie de ces corn-

missions mixtes où toutes les formalités légales étaient violées ; on les a vus, eux les hommes de la loi, accepter de condamner , sans les entendre, des citoyens qui avaient commis le crime de prendre les armes pour la défense de la loi, de mettre la force au service du droit. Cette première tache a, durant tout le second empire, pesé sur la magistrature; après cette première complaisance, elle n'a pas marchandé les autres. Elle a, dans les procès sur les réunions, sur la presse, appliqué dans leur rigueur, parfois au delà de leur rigueur, les lois les plus hostiles aux libertés proclamées dans la Constitution même. Elle a été plus loin qu'on ne le lui demandait dans la docilité et dans son abaissement. Poursuite voulait dire condamnation, et l'inculpé politique, par avance, connaissait son sort. Au bout d'un an, de deux ans, le magistrat recevait en avancement le prix des services rendus. Nul n'oserait formuler une pareille accusation, si la grande voix de Beryer n'avait, frémissante d'indignation, dénoncé un jour cette iniquité du haut de la tribune du Corps législatif.

Le magistrat est inamovible, et cette inamovibilité lui a été donnée pour que, n'ayant rien à redouter du pouvoir, il pût toujours juger suivant sa conscience. 11 est dèl^ lors inexcusable de se laisser effrayer, comme il serait infâme de se laisser séduire. Mais si le gouvernement ne peut rien contre le magistrat, il peut beaucoup en sa faveur. C'est

lui qui tient en main les décorations, les avancements ; il ne lui en a pas fallu davantage pour devenir le maître de bien des âmes. C'a été trop peu que l'indépendance n'eût rien à redouter de lui ; pour quelques rubans, pour de misérables places, beaucoup se sont vendus à lui, se sont rués à la servitude; pour dire le véritable mot, ont prévariqué.

Après tant d'autres complaisances, — et jusqu'où ne sont pas descendues quelques-unes de ces complaisances? la Cour de cassation en a eu Thumiliani spectacle, — on a vu des magistrats aux jours du plébiscite, pour faire leur cour au ministre de la justice, chef du cabinet, se jeter dans les comités officieux, envoyer des déclarations adulatrices, contribuer enfin de toutes leurs forces à cette grande tromperie dont ils étaient les dupes moins que personne. Les documents sont restés de ce dernier abaissement : un ministre, à la tète plus légère encore que son cœur, a oublié de les brûler en quittant son ministère. Celui qui écrit ici en a tenu les originaux entre ses mains. La publication de ces documents avait été ordonnée, l'édition était prête ; un grave ministre est venu qui a lu le livre. Il en a été épouvanté : il n'a cru d'autre moyen possible de conserver à la magistrature sa nécessaire considération que de faire mettre l'ouvrage entier au pilon.

Qu'on ne voie pas dans nos paroles sévères lo

désir d'offenser une institution que nul ne saurait mettre plus haut que nous. Les plus attristés de tels spectacles sont les vrais amis de la magistra* ture. Si nous n'étions convaincus combien il importe dans une société que la magistrature soit digne de ridée de justice qu'elle personnifie, nous prendrions plus aisément notre parti des faiblesses et des lâchetés des hommes. La considération due à la magistrature a été gravement atteinte, qu'elle nous permette d'ajouter, atteinte par sa faute. Il dépend d'elle seule de la recouvrer. La conscience populaire est exigeante aujourd'hui; plus l'humanité avance, plus cette conscience sera exigeante. Il ne suffit pas que les juges ne rendent pas de services pour de l'argent, il faut qu'ils n'en rendent pour quoi que ce soit, et surtout aux puissants de ce monde.