X7TINE DES PAYSANS

avances suffisantes; dans les dernières années du bail, ils négligent la culture (D.

Il est cependant un phénomène qui, semble-t-il au premier abord, aurait dû déterminer, vers la fin de TAncien Régime, un progrès général de l'exploitation agricole : c'est la hausse des prix, qui a été çn progressant pendant tout le XVIIP siècle, mais qui, en Bretagne comme dans le reste de la France W, s'est accélérée d'une façon extraordinaire, à partir de 1770. Le fait est indubitable : tous les rapports des subdélégués, tous les renseignements statistiques qu'ils fournissent à l'intendant s'accordent à montrer avec quelle rapidité se sont élevés les prix de toutes les denrées agricoles dans les vingt années qui ont précédé la Révolution 0). La hausse a été, en moyenne, d'environ 50 %. Il nous suffira de prendre un exemple, de comparer les prix des bestiaux dans un certain nombre de subdélégations en janvier 1761 et en novembre 1789 t*) ; voici les résultats tout à fait significatifs que marque . le tableau suivant :

(1) Corps d'observcUions, 1759-1760, pp. 227 et sqq. Si les améliorations sont un peu considérables, ajoute la Société, le propriétaire augmente le prix du bail; il faudrait autoriser des baux de 18 ou de 20 ans.

(2) Cf. D. Zolla, Les variations du revenu et du prix des terres en France au XVIh et au XVllh siècle [Annales de VEcole des Sciences politiques, année 1804, pp. 209 et sqq.); Levasseur, Des progrès de Vagriculture française dans la seconde moitié du XViil^ siècle {Comptes rendus de V Académie des Sciences morales et politiques, 1898, t. 149, pp. 629 et sqq.); G. d'Avenel, Histoire économique de la propriété, t. I, pp. 14 et sqq.; Théron de Montaugé, op. cit., pp. 56-57; Ch. Guyot, Laisance relative du paysan lorrain, à partir du XV* siècle, Nancy, 1889, pp. 16 et sqq. — Arthur Young constate aussi {op. cil,, t. II, pp. 270 et sqq.) que, depuis 20 ans, il y a eu une hausse générale des prix, qui souvent atteint 50 %.

(3) Voy. les FAats des prix des grains, fournis par les subdéléguési (Arch. d'Ule-et- Vilaine, C 1691 à 1709), et Lelaconnoux, op. cit.. Appendice sur les Prix des grains dans les principaux marchés en 17Si, 175$, 1766, en novembre 1789, en juillet 1790 (inédit). Cf. les Apprécis des grains de la seigneurie de Fouesnel, de 1765 à 1784 {Sommier de Fouesnel, Arch. d'IUe-et- Vilaine, E 62).

(4) Etats des prix (Arch. d'Ille-et-Vilaine, C 1694 et C 1708-1709). a. ibid., C 1695, 1697 et 1698-1699.

TBWTATIVES d'aHÉLIOBATIONS AGRICOLES.

Bœuf gras

Bœuf de labour . .

Veau

Mouton de boucherie

Vache à lait

GénisBe

Porc gras

Bœuf gras

Bœuf de labour.

Veau

Mouton de boucherie Vache à lait . ...

Génisse

Porc gras

Janvier 1761

BUBDéLÉOATlONS DB

Vitré

Vannes

StBrleoc

B6don

PonttTj

Nanta

Lannton

150 liv.

140 liv.

135 liv.

120 liv.

140 liv.

180 liv.

150 liv.

52 liv

Hennebootj

110 liv.

Novembre 1789

220 liv.

200 liv.

165 liv.

370 liv.

180 liv.

15 liv.

75 liv.

172 liv.

Cette liausse si étonnante des prix, — et qui a encore été accentuée par les disettes qui ont marqué la fin de TAncien Régime, — a pu sans doute avoir pour cause partielle une consommation plus active, mais elle a été surtout le résultat d'une quantité plus grande de numéraire, d'une diminution de la valeur de l'argent <a). Elle dénote donc un accroissement du capital mobilier, plutôt que de la richesse foncière. Mais a-t-elle eu du moins une influence notable sur les progrès de l'exploitation agricole ? Il apparaît clairement que la hausse des prix n'a vraiment profité qu'aux propriétaires, car la hausse des fermages, on l'a vu, a été plus forte encore que la hausse des prix. La condition des fermiers bretons, loin de

(1) Cf. Levasseur, op. cit.; ZoUa, op, cit., loc. cit., an. 1894, pp. 417 et sqq.

tA HAUSSE DÈS PUlX. 4ââ

s'améliorer, paraît avoir empiré à la fin du XVIIP siècle : ils n'ont donc pu disposer des avances qui leur eussent été nécessaires pour perfectionner sensiblement leurs procédés et leur outillage de culture ^^). Et quant aux propriétaires nobles, ce n'est pas à des améliorations agricoles qu'ils ont consacré pour la plupart la plus-value de leurs revenus. Seule, la classe des paysans propriétaires a pu profiter sans doute de la hausse pour accroître, dans une certaine mesure, sa force de production.

En fait, il ne semble pas que, dans les dernières années du XVIIP siècJe, l'on puisse constater en Bretagne de progrès très marqués de l'exploitation agricole. Il y a eu, sans doute, quelques transformations partielles. La culture de la vigne a pris de l'extension dans le comté nantais et dans l'évôché de Vannes <8). On commence, par endroits, à aménager des prairies artificielles ; la culture de la pomme de terre se propage même dans la Basse-Bretagne (3). Mais, dans l'ensemble, l'agriculture bretonne reste arriérée et primitive. Gambry note, en 1794, la persistance des procédés surannés (*) ; les engrais sont toujours aussi défectueux ^^), et le i-endement de la terre n'est pas très sensiblement supérieur à ce qu'il était 50 ans plus tôtw. Au début du XLV siècle, on n'a pas encore renoncé au système de la jachère (t). Si nous consultons VEtat

(1) Voy. plus haut, 4« Partie, chap. i.

(2) L'intendant reçoit un grand nombre de demandes d'autorisation pour de nouvelles plantations de vignes (Arch. d'Hle-et-Vilaine, C 1602 à C 1628).

(3) Cambry remarque que, dans le district de Chftteaulin, « les habitants commencent à s'accoutumer à la culture des pommes de terre » {op. cit., p. 271).

(4) Ibld., fXLSsim.

(5) «... Les landes (qui donnent un air inculte au pays) coupées, pourries, servent d'engrais; on ferait beaucoup mieux de cultiver la terre qui les nourrit; mais les préjugés et les anciens usages ne sont pas encore détruits dans la Bretagne; on pourrait se procurer les engrais nécessaires en formant des prairies artificielles, en nourrissant un plus grand nombre de bestiaux » {ibîd., pp. 410-411). Cf. ibid., pp. 29 et sqq.

(6) D'après Cambry (pp. 31-32), le rendement, en 1794, serait en Basse- Bretagne : pour le froment, de 7 à 8 pour 1; pour le blé de mars, de 10 à 12 pour 1; pour le sarrasin, de 18 à 20 pour 1.

(7) Annuaire statistique du département du Finistère, an XII, pp. 142-

434 TENTATIVES d' AMELIORATIONS AGRICOLES.

des ensemencements^ en Tan III <i), nous remarquons la môme prédominance qu'autrefois du seigle et du sarrasin sur le froment, môme dans les parties les plus fertiles de l'IUe-et- Vilaine. C'est seulement, semble-t-il, à partir de 1840 que l'agriculture bretonne a fait des progrès vraiment décisifs ^2). — Ainsi, la Bretagne ne semble pas avoir connu l'essor agricole qui a marqué, pour certaines provinces de la France, les vingt dernières années de l'Ancien Régime (3^ Il ne s'y crée pas de grandes fermes, comme dans l'Ile-de-Prance ou la Picardie; on n'y consacre encore à l'agriculture qu'un capital insuffisant, et la plupart des exploitations restent ce qu'elles étaient depuis des siècles, médiocres et peu productives.

Cependant, en un sens, il y a eu progrès véritable. Si les terres cultivables ne deviennent pas beaucoup plus productives, leur quantité s'accroît. Dans la seconde moitié du XVIIP siècle, se dessine le grand mouvement de défriche-

(1) Arch. Nat., F" 448, 449 et 450. Cf. l'Appendice HI.

(2) En 1835, le rendement des diverses cultures, en Basse-Bretagne, est à peine supérieur à ce qu'il était au XVHI* siècle lA. du Chatellier, Recherches statistiques sur le département du Finistère, 1835, 3« livraison, pp. 20 et sqq.). Habasque dit, en 1836 {Coup dœil sur V ensemble du département des Côtes-du-Nord, p. 89) : « L'assolement y est le même depuis un temps immémorial. La première année, on sème du sarrasin ou blé noir; la seconde, du seigle ou du froment; la troisième, de l'avoine; et après deux ou trois rotations semblables, la terre y est laissée en repos pendant six et quelquefois dix ans. » — Dans le déparlement de la Loire-Inférieure, les terres en jachère s'étendaient sur 92.000 hectares; en 1882, sur 44.000; en 1800, la superficie cultivée en seigle était de 90.000 hectares; en 1840, de 31.000; en 1882, de 3.919; en 1839, 13,715 hectares étaient consacrés i\ la culture de ravoine; en 1882, 21.385; la production de Tavoine, qui, en 1815, n'était que de 86.000 hectolitres, s'est élevée, en 1887, ù 504.000 hectolitres. Dans ce même dépeu-tement, la betterave fourragère, la pomme de terre n'ont été cultivées qu'au XIX« siècle; et dans le cours du même siècle, la valeur des terres a triplé : voy. E. Andouard, Les progrès de Vagriculture dans la Loir e-lnlér leur e depuis un siècle {Annales de la Société académique de Nantes, an. 1889, 7« série, t. I, pp. 82 et sqq.). — Cf. encore Michel de la Morvonnais, L'économie rurale en Bretagne et son agriculture dans le passé et le présent, 1894, pp. 55 et sqq.

(3) Cf. A. de Calonne, op. cit.; de Saint-Léger, op. cit.; Levasseur, Des progrès de Vagriculture française dans la seconde moitié du XVIIl* siècle, loc. cit., pp. 629 et sqq.; Jean Jaurès, La Constituante, pp. 169 et sqq.; Fritz Wolters, op. cit., pp. 228 et sqq.

D£SS£CH£M£KTS. 4â5

ment, qui ne sera qu'au siècle suivant assez intense pour transformer l'aspect du pays, mais qui déjà, à la veille de la Révolution, a sensiblement réduit, dans la péninsule, la surface des terres incultes.

Le travail de dessèchement des marais, entamé déjà depuis des siècles <i), se poursuit plus activement que jamais pendant le demi-siècle qui précède la Révolution. Le gouvernement, d'ailleurs, ne cesse de prendre des mesures pour Tencourager. Les terres desséchées et mises en culture sont exemptes pour 20 ans de tout impôt et de toute dtme ecclésiastiques et ne doivent ensuite acquitter les dîmes qu'au taux réduit de 50%. En 1764, une déclaration royale, renouvelant d'ailleurs d'anciens édits, permet à tous seigneui^ et propriétaires de marais d'en opérer le dessèchement, « après vérification de l'état et consistance desdits terrains ^«). »

C'est dans le pays nantais que les dessèchements sont le plus nombreux. Déjà, en 1732, le roi autorise Jean Senant d'Echully à faire dessécher plusieurs marais, situés dans l'évêché do Nantes, et, entre autres, celui de la Roche ^3). En 1767, le sieur Roger obtient la permission de dessécher à ses frais le marais de Chesne et d'y construire un nouveau canal de navigation jusqu'à la Loire <^). Les marais de Sainl-Gildas sont desséchés, et, en 1774, une Compagnie, dirigée par Pierre de Bray, se dispose à entreprendre le dessèchement des marais de Donges, qu'elle a afïéagés (s). Graslin, de Nantes, le llnan-

(1) Cf. Comte de Dienne, Histoire du dessèchement des lacs et marais en France avant 1789, Paris, 1891.

(2) Déclaralion du 14 juin 1764 (Arch. d*Ille-et-Vilaine, C 1630).

(3) Ibid., C 1630. Conformément aux édits royaux, ces terres desséchées et défrichées seront exemples de tout impôt et des dîmes ecclésiastiques pendant 20 ans, et ensuite ne pourront être soumises qu'à des dîmes à la 50» gerbe. — En 1712, l'intendant Ferrand avait fait étudier les marais du lac de Grandlieu que les sieurs de la Blottlère et de Liancé se proposaient de dessécher (Arch. Nat., G^ 193).

(4) Arch. d'IUe-el-Vilaine, C 1630.

(5) Voy. la requête présentée au Roi par Pierre de Bray et ses associés (Arch. Nat, Q* 520). Ils demandent que les seigneurs ou leurs vassaux ne puissent troubler leurs travaux « sous prétexte de droits d'usage », que les propriétaires des terrains des marais non afféagés aux suppliants « soient tenus de payer à la Compagnie une rente annuelle foncière et perpétuelle de 6 livres par journal de marais desséché, si mieux ils n'aiment abandonner aux suppliants la moitié desdits terrains. »

^l36 TENTATIVES D^ AMELIORATIONS AGRICOLES.

cier, rindustriel, réconomiste bien connu, s'occupe très activement du dessèchement des marais : en 1772, il transforme les marais de Lavau, près de Savenay, en excellentes prairies, d'une superficie de 680 journaux ; en 1775, il obtient Tafféagement de 1.800 journaux dans les marais de Dol et commence à les mettre en valeur <*). Les marais de Drouet, dans les paroisses de Trégon et de Ploubalay, ont été, en partie, desséchés dans la seconde moitié du XVIII* siècle (s). En 1776, Perroud, ingénieur des ponts et chaussées, et le sieur Lemée demandent Tautorisation de dessécher et de mettre en valeur une partie des marais d'Yffiniac <3).

D'une bien plus grande importance encore nous apparaissent les défrichements de landes et de terres vagues, surtout dans un pays comme la Bretagne, où la moitié environ de la surface du sol est restée inculte. Sans doute, l'œuvre de défrichement a commencé dès les premiers siècles du Moyen-Age et s'est poursuivie sans interruption au cours des temps modernes (*). Mais c'est surtout à partir de 1740 ou de 1750 que les défrichements semblent se multiplier. A ce moment même, on l'a vu, les seigneurs, désireux d'accroître leurs revenus, afféagent à Tenvi les terres incultes de leur sei-

(1) Voy. J. Desmars, Jean-Joseph Graslm 11727-1790}, Rennes, 1900, pp. 8-

(2) En 1761, La Choue de la Mélrie demande l'autorisation d'entreprendre le dessèchement des marais de Drouet, d'une superûcie de 2 à 3.000 journaux. L'intendant fait faire une enquôte en 1762. « Suivant les réponses des recteurs de Trégon et de Ploubalay, le dessèchement de ce terrein est une chose déjà faite : il y a été pourvu aux frais de la province. Ils ajoutent qu'un particulier avait conuiiencé à défricher avant le sieur de la Mettrie; que d'autres en ont fait autant; qu'il s'est emparé de parties sur lesquelles la charrue a passé... » (Arch. d'IUe-et-Vilaine, C 1630).

(3) Ibid., C 1630.

(4) Dans les déclarations faites au roi pour la réformation du domaine, sous Louis XIV, il est quesUon, à tout instant, de «< nouvelles prinses » et de « nouvelles baillées » : ce sont des afféagements de terres vagues (Arch. Nat., P 1665 et 1666, passim). Dans la seigneurie de Souche, en Sainl- Aigncm, on mentionne une centaine de nouvelles baillées (iftid., P 1666, fol. 289 et sqq.); Alphonse Dubreil, sieur de Bellair, possède dans la paroisse de Vertou « 100 journaux de terre autrefois vaines et vagues » [ihid., P 1665, fol. 227). Cf. aussi le « Prisage et bornage des terres nouvellement défrichées, et qui sont soumises aux dîmes novales dans la paroisse de Bains », en 1665 ijonds de Redon, Arch. d'IUe-et-Vilaine, H 88).

PROGRÈS DES DÉFRICHEMENTS. 437 j

gneurie, les communs, réservés jusqu'alors à la pâture, sans se soucier de porter atteinte aux droits d'usage de leurs sujets. Le roi afféage aussi une partie notable des landes qui dépendent de son domaine t^). Ainsi se constituent de nouvelles tenures, que l'on s'efforce de mettre rapidement en vaJeurW. Rien n'îa contribué davantage au progrès des défrichements, comme le montrent très nettement les enquêtes ordonnées par l'intendant, en 1767 et en 1708 (3). D'autres fois, les communs sont partagés par les personnes qui en avaient la propriété indivise. C'est ce que remarque, en 1768, le subdélégué de Machecoul W :

Depuis quelques ÉUinées, on a vu des copropriétcLires de ces couiiiiuns se concilier pour en faire le partage; ils les ont divisés entre eux et ont fait couper en différentes parties les portions qui leur sont échues; à ce moyen, ils les ont convertis en terres labourables et prés qui leur procurent une augmentation considérable de leurs i-evenus. Mais, en général, on trouve des oppositions à de pareils partages, surtout de la part de ceux qui y sont le moins fondés.

Il arrive parfois que les nouvelles tenures soient aussi nombreuses que les anciennes <5).

(1) Voy. plus haut, 3« Partie, chap. xv.

(2) Voy., par exemple, la déclaraUon de M. Vedier {Déclarations des Vingtièmes de la paroisse de Mézières, 1751, Arch. d'Ille-et-Vilaine, C 45431 En 1739, il a afféagé du roi 140 journaux dans les landes de Mézières et de Sainl-Aubin-du-Connier. H les a fait enclore; il a fait construire une ferme considérable où il a établi trois valets et deux servantes, ainsi que des chevaux et des bestiaux « pour travailler au défrichement. » H a d'abord mis en valeur 12 journaux, où il a semé du blé noir, du seigle, du froment et de l'avoine, mais il a dû renoncer à les cultiver et les a plantés d'arbres; puis « il a fait ouvrir plusieurs autres endroits de ce terrain quMl a fait couper d'une infinité de canaux, et, à force de fumiers qu'il achepte de tous cotés et de ceux de ses écuries et de ses étables, il commence à faire venir des lilés de toute espèce. »

(3) En 1767, sur l'étendue des landes dépendant du domaine du roi (Arch. d'Hle-et-Vîlaine, C 1629), et, en 1768, sur la question des clôtures {ibid., C 1632).

(4) Ibid., C 1632.

(5) Voy., par exemple, une requête, de 1764, tendant au rétablissement du marché aux toiles de Saint-Caradec près d'Uzel : a U a été fait, surtout depuis vingt ans, aux environs de Saint-Caradec, une multitude de défrichements; les établissements qu'ils forment sont & un nombre presque égal à celuy des anciens; on en compte plus dç 200 et on le jusUfierait par autant d'actes » {ibid., C 1574),

438 TENTATIVES d' AMÉLIORATIONS AGRICOLES.

Souvent, d'ailleurs, comme autrefois, les défrichements ne s'opèrent que par parcelles <*). Les grandes entreprises sont encore rares. Mais, à partir de 1750, on commence à comprendre le profit que Ton pourrait tirer de vastes défrichementsW. En 1754, Loiseleur, ingénieur des ponts et chaussées, se dispose à constituer une société qui s'emploiera à défricher tous les terrains vagues, landes, marais ; elle en demandera la concession « à la charge d'une mouvance et d'une rente annuelle par journal. » En faisant un fonds de 200.000 livres, elle parviendrait, en 10 ans, à avoir défriché 10.000 journaux. Elle créera des métairies, d'une superficie de 100 journaux, et toutes ces exploitations seront disposées suivant un plan uniforme, que Loiseleur décrit minutieusement. Le projet fut présenté au duc d'Aiguillon, qui l'étudia avec soin, et ne le

(1) Voy., par exemple, ce que dit Loiseleur, dans son Mémoire au duc d'Aiguillon, du 14 février 1754 (Arch. Nat., F" 325) : « n est vray que depuis quelqifes années, il se fait des parcelles d'afféagements..., mais ils se font par les voisins, qui choisissent dans chaque lande les meilleurs endroits et par tressault, en sorte que le reste qui est de moindre valeur n'engage personne à s'en charger, au lieu que, si renlreprise étoit générale, le bon aidant le mauvais, rien ne resteroit. D'ailleurs partie de ces petits afféagemens sont nuisibles aux anciens habitans en les privant des issues nécessaires à l'exploitation de leurs premières terres... » — L'enquête de 1768 constate le môme fait : « Les levées de milices ayant beaucoup augmenté la population par les mariages qui se font pour ne point tirer au sort, et les miliciens, qui sont revenus du service plus laborieux que n'étaient leurs pères, ont commencé par afféager quelques cantons de terre qu'ils ont enclos et labourés, y ont basti leur logement »; aussi, depuis dix ans, y a-t-il eu beaucoup d'arrenlemenls (Arch. d'nie-et-Vilaine, C 1632).

(2) Voy. un mémoire de M. de Kernilien le Demour aux Etats, de 1758, sur des défrichements qu'il a entrepris (Arch. des Côtes-du-Nord, D 3) : « n est sûr que les gentilshommes riches et les particuliers riches ne peuvent rien faire de plus utile et de plus rapportant que de défricher ces terres; ils acquerraient dans deux ans des revenus solides au denier six et à moins. C'est sans doute cette vue qui attire les étrangers à venir défricher en Bretagne. » — Rnczgn du Sel des Monts prétend, en 1756, {op. cit., pp. 28-30) que toutes les landes de la Bretagne pourraient être cultivées: lui-même déclare qu'il a entrepris des défrichements as.^ez importants. Mais le procédé qu'il emploie est encore bien primitif : « J'ai suivi ime méthode assez connue en plusieurs endroits de la Province ; j'ai fait peler la terre dans les terres qui ont du fonds; j'ai fait brûler cette superficie ou cette écorce dans celles qui n'en ont pas; je l'ai mise à pourrir pendant un ou deux hivers; ce seul engrais de la terre même m*a donné des récoltes très abondantes, en observant seulement de n'ensemencer chaque terre que des grains qui lui sont propres... »

GBAIVDES ENTKEPRISES. 439

jugea pas réalisable; Loiseleur, malgré d'incessantes requêtes, n'obtint jamais pour sa société l'autorisation qu'il sollicitait <i). — Descognets de Correc fut plus heureux : en 1752, il reçut des Etats 15.000 livres, qui lui permirent de mettre en train une grande entreprise de défrichement; il se sei^vait pour utiliser la marne d'un procédé nouveau (2) ; en 1754, il a déjà défriché 80 journaux dans les landes du Mené, et il se propose de poursuivre activement l'œuvre qu'il a entreprise <3).

Puis, c'est le gouvernement qui prend des mesures propres à encourager les défrichements. Déjà, en 1762, le roi exempte des droits d'insinuation, centième denier et franc-flef « les baux à ferme des, biens fonds..., par lesquels les fermiers seront chargés de défricher, marner, planter ou autrement

(1) Arch. Nat., Pi* 325. — Chaque métairie, déclare-l-il, serait divisée en cinq parties : la première comprendrait remplacement des bâtiments, le verger, la prairie; les quatre autres seraient à l'alternative en blé noir, en avoine, en seigle ou froment, en guéret et en pâture ou repos. Le plan des bâtiments pourrait être figuré ainsi :

Chtmbre

Cuisine

CelliPr

Conr

ÉUble

Borgcrie

Les bâtiments et clôtures couleraient 2.590 livres; Tachât des bestiaux, 2.970 livres; l'entretien des domestiques, 800 livres : soit, un maître laboureur, 200 livres: un valet charretier, 150 livres; un moyen valet, 120 livres; une servante, 100; une vachère, 80; un moyen berger, 150. Pour les outils et ustensiles, il faudrait dépenser 940 livres. Au total, il estime l'établissement d'une tenue de 100 journaux à 12.572 livres.

(2) Arch. Nat., Hi 457, et Arch. d'IUe-et-Vilaine, C 1629.

(3) Voy. sa lettre du 10 juin 1754 (Arch. Nat., W 457). Le 4 décembre 1753, il écrivait déjà qu'il faisait défricher un journal par jour. S'il avait de rargent, ajoutait-il, il pourrait faire défricher 20 journaux par jour « sans me servir d'autres personnes que des riverains qui sont en grand nombrç dans ce canton » /ibid./.

440 TENTATIVES d' AMELIORATIONS AGRICOLES.

améliorer <*). » La déclaration du 13 août 1766 exempte de tout impôt et de dîmes pour 15 ans les terres nouvellement défrichées, et l'arrêt interprétatif du 2 octobre 1766 établit que les cessionnaires non-nobles de terres nobles jouiront, pendant 40 ans, lorsqu'ils les défricheront, de l'exemption des droits de franc-fief. Cependant, ces dispositions n'ont pas été appliquées telles quelles à la Bretagne. Les Etats demandent des lettres-patentes accordant pour 20 ans l'exemption des impôts à toutes les terres nouvellement défrichées. Le gouvernement envoie alors à l'intendant les arrêts de 1766 « pour en former un projet de déclaration particulière pour la Bretagne, qui soit adaptée aux us et coutumes de cette province <2). » Telle est l'origine de la Déclaration du 6 juin 1768, qui s'applique seulement à la Bretagne. Toutes les terres défrichées seront exemptes pendant 20 ans de tout impôt et des dîmes, et, au bout de 20 ans, ne seront soumises qu'à des dîmes à la 50* gerbe; elles seront exemples aussi du francfief <3). Les colons et les autres personnes employées aux défrichements ou aux assèchements ne pourront être taxés qu'à 20 sous de capitation. Est considérée comme inculte toute terre non mise en valeur depuis 40 ans. En outre, la jurisprudence assimile le champart aux dîmes et en regarde comme exemptes les terres nouvellement défrichées (*). — Ainsi la

(1) Arch. d'Ille-el-Vilaine. C 3913.

(2) Ibîd., C 1629.

(3) Ibid.. C 1630.

(4) Avant la déclaration de 1768, le 18 février 1767, le duc de Rohan a afféûgé au sieur Blanchard de Kerdudal 5 journaux 62 cordes de terre inculte dans la paroisse de Noyal-Pontivy, moyennant 82 livres 16 sous et à charge de rachat, obéissance, lods et ventes, etc.; le preneur s'engageait à payer 3/4 de minol d'avoine et 1 poule de rente annuelle, et en outre le champart à la 20» gerbe, si la terre était labourée. Pensant être exempté du champart par l'édit de 1768, il a défriché la lande. Le fermier du duc a voulu l'obliger à payer le champart. Une sentence de la justice de Pontivy, du 13 mai 1774, débouta le fermier de sa demande de champart. Le duc fit appel au Parlement qui, le 4 mai 1775, confirma le jugement du siège de Pontivy. Le duc demande alors au Conseil cassation de la sentence du

j Parlement. L'intendant, consulté par Berlin, répond que « le droit de

1 ferrage, réclamé par M. le duc de Rohan, doit être mis dans la classe de

ceux dont la déclaration de 1768 a prononcé l'affranchissement «; le Parlement de Bretagne s'est conformé à l'esprit de la déclaration de 1768, « qui ! a voulu encourager les défrichemens en suspendant tous les droits qui

) pouvoient empêcher les progrès de la culture » (I.ettre de intendant du

I 17 octobre 1775, Arch. d'IUé-et-Vilaine, C 2530). Cf. Arch. Nat., Hi 612,

LA DÉCLABATION DE 1768. 441

Bretagne jouit, à ce point de vue, d'un traitement de faveur : on se l'explique aisément si l'on considère qu'en aucune autre province il n'était plus nécessaire de poursuivre l'œuvre de défrichement.

La Déclaration de 1768 semble avoir eu pour effet de multi- ^

plier les défrichements. L'enquête, ordonnée par Necker en |

1778 <i), nous montre que, de 1768 à 1780, 130.895 arpents ont ^

été livrés à la culture <2). Necker se montre très satisfait du '>|

résultat : dans une lettre du 6 avril 1781, il déclare que « c'est ,j

en Bretagne qu'il y a le plus d'aipents défrichés. » Il constate, J

dans Id même lettre, que « ce sont les cantons voisins des '

deux principales villes de Bretagne qui présent-ent les plus -*

grands travaux <3). „ Mais, dans toutes les parties de la pro- ; vince, le travail de défrichement a été très actif. On peut en

juger, par exemple, par les registres où ont été inscrites l

les déclarations de défrichements de la sénéchaussée de ']

Ploôrmel W : de 1774 à 1782, on compte dans la sénéchaussée ^

(1) Lettre de Necker, du 23 avril 1778 (Arch. d'Ille-et-Vilaine, C 1630). n ] demande qu*on fasse un tableau de toutes les terres desséchées ou défrichées, de 1766 à 1777, et qu'à ravenir on lui adresse exactement « un

état détaillé de ces asséchemens ou deffrlchemens. »

(2) Voici le détail par année {ibid., C 1631) :

En 1768 35.177 arpents de Paris défrichés.

En 1769 22.967 —

En 1770 7.994 —

En 1771 4.405 —

En 1772 7.273 —

En 1773 9.223 —

En 1774 10.106 —

En 1775 6.969 —

En 1776 6.882 ~

En 1777 3.795 —

En 1778 6.843 —

En 1779 4.609 —

En 1780 4.646 —

L'intendant de Bretagne, dens une lettre adressée, en juin 1774, au Contrôleur général, déclare que, de 1768 à 1774, on a défriché en Bretagne environ 80.000 journaux {ibid., C 1653).

(3) Ibid., C 1631. — Cf. les déclarations que fait le marquis de Pire des défrichements qu'il a entrepris, de 1768 à 1775 ijonds Pire, Arch. d'Hle-el- Vilalne, E 144).

(4) Arch. du Morbihan. — A Belle-Ile, les afféagisles du domaine royal défrichent beaucoup de terres vagues, à partir de 1766 [Commission intermédiaire des DomaineSy Belle-Ile^ Arch. d'IUe-et-Vilaine).

442 TENTATIVES d'aMÉLIOEATIONS AGRICOLES.

1.378 déclarations, dont 1.071 émanent de paysans et 307 de privilégiés ou de bourgeois. C'est dire que toutes les classes de la société ont contribué à mettre en valeur des terres incultes; les paysans ne défrichent, en général, que des parcelles de quelques journaux, mais les propriétaires nobles ou bourgeois défrichent souvent à la fois 30, 40, voire 60 journaux. — Cependant, les nouveaux défrichements ont eu parfois pour effet de faire abandonner d'anciennes cultures : certains recteurs, en 1769, noient le fait et se plaignent de la diminution des dîmes qui en résulte <^).

C'est au»si dans le dernier tiers du XVIII' siècle que les grandes entreprises de défrichement deviennent plus nombreuses. En 1769, Le Dosseur, le régisseur des terres du Guémadeuc, dont il a été question plus haut, expose aux Etats les efforts qu'il a faits pour mettre en valeur des terres incultes. Il « a commencé le défrichement des parties de landes environnantes la régie, » mais « il a été arrêté par la difficulté de déterminer le peuple à se prêter aux méthodes des pays de grande culture ; » aussi a-t-il fait venir un laboureur de Bobigny, près Pantin. En 1768, il a fait défricher une pièce de lande très considérable; « les friches de Guémadeuc ont été distribuées à tous les anciens métayers de la terre par partie proportionnelle, et les baux renouvelles, il a été stipulé qu'à chaque année il en serait mis en valeur une certaine quantité, pour raison de quoi il a été accordé indemnité sur les fermages. » Puis le duc de Penthièvre a concédé deux nouvelles landes pour qu'on en entreprenne le défrichement : la lande de Panlarron et la lande de Plestan ; celle-ci, qui comprend 1.300 journaux d'une seule tenue, « Le Dosseur projette de la défricher sans la couper de fossés, dont elle sera seulement close dans son contour W. w

fl) Arôh. d'nie-et-Vilaine, C 1630. — Cf. Etat des récoltes. 1770, subdéléfintion de Rennes : « n n*y a que d'anciennas terres abandonnées à cniise des nouveaux défrichements » [ibid., C 1653). — Notons aussi que, dans certaines paroisses, on n'a connu l'édit de 1768 que longtemps après : Jean Jaffrenou, cultivateur au lieu de Guerdeval, paroisse de Berrien, n'en a eu connaisance qu'en 1772 (ibid., C 1630).

{?) //)td., C 3913.