LIVRE II. - CHAPITRE CINQUIEME
rons, en eifet, que, dès le xne siècle, les classes rurales commencent à devenir singulièrement plus mobiles. Non seulement il y a des serfs qui fuient illégalement la seigneurie dont iis sont les sujets, mais, dans bien des régions, les serfs ont le droit de quitter leur seigneur, de le « désavouer ». Ce droit de désaveu est particulièrement net en Bourgogne , comme M. Seignobos l’a très justement fait remarquer (1). En vertu de ce droit, le serf peut quitter le domaine, mais à la condition d’avertir le seigneur ou ses agents de sa détermination, et à la condition surtout d’abandonner la tenure qu’il occupe ; le seigneur saisit les terres laissées vacantes par l’émigrant (2). Bientôt les vilains prétendent garder leur héritage, même lorsqu’ils ont quitté le domaine ; ainsi, en 1241, les hommes du chapitre de Saint-Etienne, qui avaient abandonné les terres des chanoines pour venir habiter dans la seigneurie du duc de Bourgogne, déclaraient avoir le droit de conserver leurs inanses et tous les biens meubles et immeubles qu'ils y possédaient ; les serfs perdirent d’ailleurs leur procès : la coutume se prononçait en faveur des seigneurs (3).
En
Franche-Comté, le droit de désaveu
est aussi forte¬
ment établi qu’en Bourgogne: le serf, qui désavoue son seigneur, doit lui abandonner tous ses biens immeubles 4 ,
(1) Ch. Seignobos, Le régime féodal en Bourgogne , pp. 18 et sqq.
(2) Voy. une charte de 1232, citée par M. Seignobos : u Nous faisons à savoir que la coutume et l’usage est dans toute la Bourgogne que lorsque des hommes taillables ou et de quelque seigneur qu’ils soient, quittent la justice et seigneurie de ceux qui lèvent sur eux la taille, ces hommes ont le droit de le faire. Mais les manses et les biens qu’ils possèdent dans le domaine desdits seigneurs demeurent aux seigneurs. »
\3) Ch. Seignobos, op. cit., pp. 52 et sqq.
(4) Cf- un acte de 1296, dans Perreciot, Etat civil des personnes et condition des terres dans les Gaules , Preuves, n° 102. t. il pp. 155 et sqq
CAUSES ET MOBILES DE L AFFRANCHISSEMENT
•mais il peut conserver les deux tiers de ses biens meubles (1). Toutefois en ce pays, les seigneurs se sont départis en certains cas de cette règle si dure. Tel Guillaume, archevêque de Besançon, qui, en 1260, accorde aux hommes d’un certain nombre de ses domaines le droit d’emporter tous leurs biens mobiliers et aussi de vendre leurs terres et leurs maisons à des hommes du même domaine, ou bien encore de garder leur tenure et de la faire cultiver par d’autres paysans (2). Dans le Berry, le droit de désaveu est usité comme en Bourgogne et en Franche-Comté (3). En Champagne, si le terme même n’apparaît pas dans les actes, le droit existe en fait (4) : nous voyons que le serf, qui délaisse le domaine, fait abandon de sa tenure ; parfois cependant, on décide que, s’il revient plus tard, il rentrera en possession de la terre qu’il cultivait (5); bien plus, dès le xiie siècle, il est des serfs qui conservent leur héritage même lorsqu’ils n’habitent plus le domaine, à la condition de payer régulièrement la taille (6).
Déjà au xiie siècle et surtout au xme, les serfs ne
(1) A. Déy, Etude sur la condition des personnes , des biens et des communes au comté de Bourgogne pendant le moyen âge, pp. 213 et sqq.
(2) Perreciot, op. cit ., Preuves, n° 44, t. ni, p. 67.
(3) Raynal, Histoire du Berry , 1844, tome n, pp. 203 et sqq.
(4) Henri Sée, op. cit., pp. 44-45.
(5) Voy. un acte de 1222 : (( De hominibus autem fugitivis sic erit quod domina comitissa et dominus cornes statim sibi capient et saisibunt omnia bona illorum, tam mobilia quam immobilia, tali modo quod si illi fugitivi vel aliqui eorum redirent et nobis fidelitatem facerent, restituerentur bona Sua » ( Cinq Cents de Colbert , t. lvii, pp. 411 et sqq.). .
(6) Voy. une charte de 1171 : « Memorata vero ecclesia [Saint-Médard de Soissons] reclamabat hommes, qui terras Sancti Medardi apud Dameryacum tenerent, talliam debere quocumque irent, si terras vellent retinere » (D’Arbois de Jubainville, Histoire des comtes de Champagne, t. ni, Pièces, n° XXXVII). Cf. un acte de 1267 ( Cinq Cents de Colbert, t. lviii, fol. 126 et sqq).
