‹ Les classes rurales et le régime domanial en France au Moyen AgeChapitre 123 sur 331 · LIVRE II. — • CHAPITRE CINQUIEME · texte numérisé non relu

LIVRE II. — • CHAPITRE CINQUIEME

sont plus aussi étroitement confinés qu’ auparavant dans les limites de la seigneurie. Souvent ils cultivent

des terres sur des domaines voisins (1). Les mariages mixtes deviennent si fréquents que les seigneurs prennent l’habitude de conclure entre eux des traités de parcours généraux pour tous leurs serfs ; tel, par exemple, le règlement d’ entrecours, qui existe, depuis 1205, entre les domaines royaux du pays de Sens et la terre de Champagne (2) ; en Bourgogne, en Lorraine, sur le domaine royal, les traités de parcours vont en se multipliant au xme siècle (3). Les mariages entre serfs et habitants des communes ou des villes de bourgeoisie deviennent de moins en moins rares ; toutés ces unions tendent à arracher les serfs à leur condition originelle.

Les migrations de serfs se multiplient à un tel degré que les propriétaires obligent parfois leurs hommes de corps à promettre par serment de ne pas abandonner le domaine (4), et que les seigneurs concluent entre eux

(1) Voy. IL Sée, Etude sur les classes serviles en Champagne, p. 44.

(2) Voy. aussi la convention conclue, en 1224, entre le comte de Troyes et l’église de Saint Etienne ( ibid ., p. 44). Déjà, en 1147. untraitéde parcours est conclu entre l’abbaye de Saint-Loup et le seigneur de Cortlavezei ( Cart de Saint- Loup. dans Lalore, Collection des principaux cartulaires du diocèse de Troyes , t. i, pp. 36 et sqq.

(3) Brussel, Usage des fiefs, ch. XX. pp. 1007 et sqq., et pp. 1027 et sqq. — Dans un grand nombre de traités de parcours, on stipule (pie l’homme, qui changera de domaine, devra faire sa déclaration à l’agent du seigneur, en se faisant accompagner de témoins : voy. un acte de 1210 ( Cart. de Langres, Bibl. Nat. ms. latin 17.100. p. 30 . Quand il y a parcours, le seigneur perçoit, en général, sur le serf qui le quitte un droit de remanenua IL Sée, oo. eu ., pp. 46 i7 .

(4) En 1265, Guillaume de Levier, demeurant à Eraigne, promet par serment de ne pas fuir la seigneurie (Perreciot. op.cit.. Preuves, n° 53. t. m, pp. 78-79). Cf. un autre acte, de 1277 (ibid., n° 64, p. 101). Souvent, les tenanciers, qui promettent de ne pas quitter le domaine et de ne pas aliéner

CAUSES ET 3I0BILES DE l’àFFKAXCIUSSEMENT

.des conventions spéciales, destinées à combattre des abus, qui se renouvellent atout moment. Ils décident, par exemple, de suspendre le droit de parcours pour un temps donné (1), ou bien encore ils se promettent mutuellement de 11e pas retenir les serfs qui viendront se réfugier sur leurs domaines respectifs. On trouve déjà des conventions de ce genre au xne siècle (2), mais c’est au xme qu’elles abondent. A plusieurs reprises, les- comtes de Champagne signent des traités de garantie avec leurs vassaux, ou encore avec les grands seigneurs voisins, les ducs de Lorraine, les comtes de Luxembourg, les comtes de Bar, les rois de France (3) : Louis IX, dans un traité conclu avec Thibaut de Champagne en 1239, s’engage à ne pas retenir les hommes de ce dernier dans ses villes de Sens et de Villeneuve; Thibaut, de son coté, ne gardera les serfs royaux ni à Provins, ni à Troves (5). En 1269, Robert, duc de Bourgogne, promet au comte de Bourgogne de 11e recevoir les hommes de ses domaines que dans ses villes franches (6).

leurs tenures, déclarent consentir à la perte de leurs biens, s’ils ne tiennent pas leur promesse ( ibid ., n° 99, p. 151. an. 1292).

fl « Mutuo concessimus alter alteri quod percursus qui est inter quasdam villas nostras et suas suspendatur usque ab instant! festo Sancti Remigii in quatuor annos complétés )) (Cartulaire de la Comtesse Blanche, Bibl. Nat., ms. lat. 5993, fol. 33 v°).

(2) Parfois, le seigneur déclare qu’il conservera tous ses droits sur ses serfs, qui éliront domicile dans un domaine voisin : c< Si hommes capituli... ad Furcherias venerint vel per matrimonium vel per alium modum, capitulum in ipsis et de ipsis omnino jura sua habebit, que de aliis hominibus habere solere débet...» (Bibl. Nat. ms. lat., 17098, fol. 30 v° ...

(3) Voy.. par exemple, un acte de 1120 ( Cart . de Notre- Dame de Paris, t. 1, pp. 40 et sqq.).

(4) H. Sée, op.cit., p. 46.

(5) Cinq Cents de Colbert , t. lvi, fol. 28 et 29. — Cf. un acte analogue de Philippe Auguste,, en 1202 (Bibl. Nat., ms. lat., 5992, fol. 47).

(6) Perreciot, op.cit., Preuves, n° 58, t. ni, pp. 84-85.

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