‹ Les classes rurales et le régime domanial en France au Moyen AgeChapitre 124 sur 331 · LIVRE II. - CHAPITRE CINQUIEME · texte numérisé non relu

LIVRE II. - CHAPITRE CINQUIEME

Ce qui accentue encore la mobilité des classes serviles, ce sont les créations de villes neuves et de communes : pour se soustraire à leur condition, un grand nombre de serfs se réfugient dans les villes, et avec d’autant plus d’empressement que, si, pendant un an et un jour, leur seigneur ne les a pas réclamés, ils échappent à ses prises. On s’explique donc que le seigneur, qui accorde une charte de bourgeoisie ou de commune à l’une de ses villes, fasse promettre aux bourgeois de lui rendre ses serfs fugitifs : telle est l’obligation que Thibaut de Champagne impose à la commune de Troyes en 1230 (1), ou encore à Provins (2) et à Château-Thierry (3). Mais, le plus souvent, les serfs des seigneurs étrangers ne sont pas compris dans cette clause de garantie, et ainsi beaucoup d’hommes de corps parviennent à se libérer du ser¬

vage.

D’ailleurs, en dépit des traités de garantie que le seigneur conclut avec d’autres propriétaires ou avec les villes de ses domaines, il lui est bien difficile de remettre la main sur les serfs qui l’ont quitté. S’il a trouvé leur trace, il lai faut encore prouver que les personnes en litige sont de condition servile et qu’elles lui appartiennent de corps et de biens. 11 est vrai qu’on emploie souvent la torture pour forcer le serf à un aveu (4). Mais, s’il refuse de faire cet aveu, s’il s’obstine à revendiquer la liberté, il faut alors trouver des témoins qui prouvent sa qualité servile, et ce n’est

(1; Vallet de Viriville, Les Archives historiques du département de V Aube, Paris 1841, p. 370.

(2) Bourquelot, Histoire de Provins, p. 200.

(3) Ordonnances, t. xii, pp. 348 et sqq. Cf. Henri Sée op.cit ., p. 46.

4) Voy., par exemple, Raynal, Histoire du Berry, t. h, p. 143.

CAUSES ET MOBILES DE L’AFFRANCHISSEMENT

pas toujours aisé (1). Au bout de trente ans, d’ailleurs, il y a prescription, l’ancien maître ne peut plus revendiquer la propriété du serf qui a quitté le domaine (2). Aussi arrive-t-il que le seigneur abandonne une partie des droits qu’il possède sur soiï serf fugitif, que, par exemple, il le laisse maître de disposer de sa personne et de ses biens meubles (3), ou meme qu’il renonce complètement à sa possession : en 1246, un chevalier champenois, Hugues de Luières, réclame comme serf un certain Constant de Montgueux ; ce dernier déclare qu’il ne le reconnaît pas pour son seigneur ; Hugues de Luières renonce à le revendiquer comme serf (4).

(1) Voy. Livre des serfs de Marmoutier , p. 12 : (( De quibus cum vellet placitari nobiscum, negavit Turbatus se esse servum nostrum, ut possethaberequoscunque vellet adjutores contra nos ad placitandum. Et pro hac re ipsa venimus ad placitum apud Rupes, ante domnum Tetbaldum, et ibi habuimus ùnum ex parentibus ejus, Joscelinum de Ruperculis, qui eum affirmans esse servum nostrum, arramivit de hac re bellum contra eum. Sed 111e statim in eodem placito et in eodem loco, recognovit et confessus est quod prius negabat, hoc est servum esse nostrum ». Cf. un acte de 1135 ( Cari . de Noyers , n° 484, p. 518). Cf. Teulet, Layettes du Trésor des Chartes , t. i, p. 320. — En 1171, Guy, comte de Nevers, promet de ne pas retenir les serfs de l’abbé de Corbigny ; il rendra même ceux qui nient leur condition servile, si l’abbé peut présenter trois témoins qui affirment que ces personnes lui appartiennent bien réellement ( Chartes de Corbigny, n° 8, pp. 13-14). Voy. aussi un acte de 1187 ( ibid ., n° 10, p. 15).

(2) Au xnc siècle, Pierre de Cortils réclame les héritiers d’un serf, qui est venu s’établir sur le domaine de la Chapelle- Aude, mais, comme ce serf a appartenu à l'abbaye pendant plus de trente ans, l’ancien seigneur doit renoncera sa réclamation (Cart. de ta Chapelle- Aude, n° 33, p. 71, et Intr., p. lviii;. Cf. Cart. de Relliaco , n° XV, dans les Archives d’Anjou, de P. Marchegay, t. u, pp. 45 et sqq.

(3) En 1285, Michel Estevenon et Becon ont quitté le domaine de Clémençon pour s’établir dans la seigneurie de Jean de Chalon, bien qu’ils fussent « homes taillables et explectables à Clemençon ». Il fut convenu que Clémençon ne réclamerait rien sur leurs personnes, ni sur leurs meubles, mais mettrait la main sur leur mes. (Perreciot, op. ait., Preuves, n° 79, t. ni, p. 123).

(4) Cinq Cents de Colbert , t. lviii, fol. 233 et 234.

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