DES DROITS DOMANIAUX

I. Le régime domanial ne s’applique qu’aux tenures vilaines. Existe-t-il des paysans qui échappent aux obligations de ce régime? — IL Origines nettement domaniales des droits qui pèsent sur la personne du paysan et sur sq tenure. — III. Discussion de la théorie de M. Flach. Y a-t-il des droits seigneuriaux qui dérivent d’anciens impôts publics? Le service militaire, les banalités, le droit de gîte, les tonlieux et péages. — IV. Les origines de l’exploitation seigneuriale. Les coutumes injustes, les exactions : elles portent principalement sur la taille arbitraire, le droit de gîte, le service militaire. Les exactions et l’institution de l’avouerie. L’exploitation seigneuriale et le servage. — V. Le régime domanial a créé la petite propriété paysanne.

On a vu comment les classes rurales, au cours de l’époque féodale, se sont peu à peu dégagées du servage. La condition personnelle des paysans s’est profondément modifiée, mais leur condition réelle ne se transforme que beaucoup plus lentement. On a vu aussi que, pendant longtemps, d’une région à l’autre, la condition personnelle des paysans diffère d’une façon très sensible : dans certains pays, le servage a disparu de bonne heure;