CHAPITRE PREMIER

ailleurs il persiste, avec quelques atténuations, jusqu’à l’époque moderne. Mais partout, les redevances qui portent sur la tenure, partout les services que le tenancier doit au propriétaire, sont à peu près identiques. C’est ({lie le mode d’exploitation de la terre, déterminé par des phénomènes économiques très persistants, affecte partout le même caractère et subsiste presque identique pendant des siècles. Ainsi, que le cultivateur soit serf ou vilain, il est toujours soumis au régime domanial, dont l’organisation est l’un des traits caractéristiques de la société du moyen âge.

L’on sait déjà que le régime domanial se distingue absolument du régime féodal. Mais il importe de constater encore qu’il ne s’exerce que sur les terres occupées par les paysans, sur lestenures vilaines, et qu’il ne porte jamais sur les llefs. En eifet, le fief est un domaine concédé par le suzerain à un vassal, moyennant certains devoirs et certains services nobles. Et c’est le vassal, qui est le véritable maître du domaine. Beaumanoir nous montre combien le fief diffère de la tenure vilaine : « Nous apelons vilenage eritage qui est tenus de seigneur a cens ou a rente ouachampart, car deceliqui est tenus en fief, Ven ne doit rendre nule tele redevance » ( 1). Les possesseurs de fiefs sont donc libres de toute redevance domaniale ; ce sont eux, au contraire, qui exercent sur leurs paysans ce que les documents appellent le

(1 Beaumanoir, XIV, § 467(t.i,p.224). Voy., par exemple, un acte de 1091 (Cartulaire de Noyers , n° 206, p. 235) : « Postea vero abbas Stephanus ac monachi medietatem ejus terrae dederunt eidem Nâtali in feudum.tali convenientia ut nullum eæinde sercitium reddat , nisi hoc tantum quod homo erit abbati et de eo medietatem supradictae terrae in feudum habebit ».

LE CARACTERE DU REGIME DOMANIAL

jus pvoprietatis et doininii, c’est-à-dire tous les droits domaniaux que confère la propriété foncière (1).

Cependant, on a souvent prétendu que, dans le midi, il est malaisé de distinguer le fief et la censive. Ainsi, M. Brutails déclare que, dans le Roussillon, «il y a des

mais

liefs roturiers grevés de services non nobles » (2 n’est-il pas évident qu’il s’agit, eu ce cas, non pas de véritables fiefs, mais seulement de féages, c’est-à-dire de tenures roturières ? Ce même érudit essaie de prouver que certains fiefs donnent lieu à des contrats de métayage ; mais, il faut bien l’avouer, les exemples qu’il cite ne sont nullement probants (3). M. x4uguste Mobilier pense qu’il est difficile d’admettre, dans le Languedoc, la distinction entre le fief et la censive, et voici les deux arguments qu’il invoque : 1° Le lief est souvent grevé de redevances pécunaires ; 2° Les censitaires ne sont pas exempts du service militaire (4). Mais, d’une part, rien ne prouve que ces redevances pécuniaires soient réellement des redevances domaniales ; et d’autre part, on sait que le service militaire existe pour les roturiers

(1) En 1221, Pierre de Rochefort, chevalier, fait une donation importante à Notre-Dame des Châtelliers : (( Dediin elemosinam eidem ecclesie omnes talliatas et omne jus et dominium quod habebam in Labouelia et Rainaumeria. .. » ( Cart . de Notre-Dame des Châtelliers , n° 28, p. 33). L’expression quicquid juris etdominii se rencontre fréquemment : voy. ibid., n° 37, pp. 44-45, n° 38, p. 45. — C’est au nom de ce jus dominii que le seigneur prétend avoir le droit de percevoir le champart sur les terres de son domaine, nouvellement défrichées: voy.. par exemple, un acte de 1279 (Cart. de Notre-Dame de Léoncel, n°240, p. 243).

(2) Brutails, Etude sur la condition des populations rurales en Roussillon, p. 120.

(3) Voici l’un de ces exemples : « Hecsunt nomina militum qui tenent fevum per seniorem de Sancto Laurencio... Filius de Ermengaldo Mage tenet fevum et de ipso fevo debet ipse abere très partes et senior quartam ». Rien ne prouve qu’il s’agisse ici d’un contrat de métayage.

(4) A. Molinier, Etude sur l'administration féodale dans le Languedoc, dans YHist. du Lang., t. vu, pp. 132-133.