CHAPITRE PREMIER
inutile de faire remarquer qu’on ne trouve guère ces cultivateurs libres que dans les régions où les conditions sociales sont moins tranchées, où la féodalité est moins puissante. Mais ce sont là, d’ailleurs, des cas tout exceptionnels. Partout en somme, et presque sans exception, les paysans, qu’ils soient encore serfs ou qu’ils soient devenus des vilains francs, sont soumis au régime domanial et à l’exploitation seigneuriale.
A quel point le régime domanial détermine la condition réelle des classes rurales, c’est ce que marquent fortement les origines des droits et des redevances qui pèsent sur les paysans. La plupart de ces droits et de ces redevances dérivent du mode de propriété domaniale, de la constitution économique du domaine.
C’est de toute évidence en ce qui concerne les droits qui portent directement sur les personnes des paysans et sur les terres qu’ils cultivent. Ces droits, on le sait déjà, sont les plus anciens, et on peut les considérer comme fondamentaux. Les droits personnels ont pour origine l’institution du servage, ou, pour mieux dire, l’institution de l’esclavage dont le servage a procédé. Au temps de l’Empire romain et aussi pendant la période mérovingienne, le propriétaire foncier était encore le plus souvent un maître d'esclaves ; c’étaient des esclaves qui cultivaient ses terres ; et ce n’est qu' insensiblement, par une lente évolution, que l’esclavage s’est transformé en servage. Pendant longtemps, le serf, mal dégagé de l’esclavage, est soumis sans restriction, sans garantie aucune, à l’exploitation du propriétaire, et cette exploitation recouvre, en quelque sorte, tous les droits que l’on distinguera plus tard, au moment même où l’esclavage aura complètement disparu. Voilà pourquoi les droits qui pèsent sur la personne du paysan, et qui ne sont autre chose d’ail-
LE CARACTERE DU REGIME DOMANIAL
leurs que les charges caractéristiques du servage, n'apparaissent clairement qu’assez tard, vers la fin du xe siècle et au début du xie. Ainsi, pour ce qui est de la taille, le seigneur la considérait comme une coutume qu'impliquait forcément la condition servile. Le maître pouvait « tailler » son serf aussi souvent qu ’il le voulait et pour la somme qu'il fixait arbitrairement de sa propre autorité, parce que ce serf était entièrement à sa discrétion. La taille n'était donc pas, à vrai dire, une redevance distincte ; elle ne le devient et on ne la mentionne aussi dans les actes qu’à l’époque où les serfs commencent à vouloir s’affranchir de cette coutume vexatoire, et où la taille arbitraire tend à se transformer en taille abonnée, c’est-à-dire en un droit fixe qui limite l'exploitation seigneuriale. La condition servile implique aussi nécessairement le droit de mainmorte. Primitivement, la possession de la tenure était toute précaire, le seigneur pouvait la révoquer de son plein gré; si plus tard, en fait et par une évolution fatale, elle est devenue viagère et même héréditaire, le serf cependant n’exerce pas sur elle un véritable droit de propriété ; non seulement il ne peut ni l’aliéner ni la vendre, mais encore le droit de succession, au sens propre du mot, n’existe pas pour lui. Que, dans le cas où il ne laisse pas d’enfants vivant en communauté avec lui, sa tenure retombe sous la domination directe du propriétaire, il n’v a là rien que de très naturel. Il n’existe donc aucune raison pour que les documents mentionnent cette coutume avant le moment où les serfs commencent à se révolter contre elle ; la mainmorte n’apparaît comme un droit seigneurial distinct que le jour où l’on commence à la considérer comme une iniquité. C’est encore un fait remarquable que les redevances personnelles aient disparu plus tôt et se soient modifiées plus rapidement que les redevances réelles.
Les. droits, dont les origines sont le plus anciennes,
