CHAPITRE PREMIER

qui apparaissent constitués le plus tôt dans leur forme définitive, ce sont ceux qui sont perçus par le seigneur en raison de la tenure qu’occupe le paysan. Ces redevances, en elfet, marquent essentiellement le droit de propriété du seigneur sur la terre. Le domaine rural, tel qu’il existe au moyen âge, on le trouve déjà formé dans ses traits essentiels à l’époque romaine. Rien d'étonnant que, dès le ixe siècle, on puisse percevoir très clairement des droits comme les cens et les champarts qui portent sur la terre. 11 est naturel aussi que les corvées apparaissent de bonne heure. Elles répondent, en effet, à une nécessité économique, elles dérivent de l'organisation même du domaine rural. Ces droits et ces

services persisteront aussi très longtemps, aussi longtemps que le mode de propriété qui leur a donné naissance, et iis ne disparaîtront définitivement qu’à la Révolution.

Ainsi, l’on ne saurait dénier le caractère domanial aux redevances qui pèsent sur la personne du tenancier ou sur sa tenure. 11 n’est plus possible d’admettre la théorie de Championnière qui considère les droits domaniaux comme des droits de justice , dont il faudrait chercher l’origine dans les pouvoirs du seigneur justicier (1). Cette conception ne s’appuie sur aucun argument sérieux ; pour prouver que les redevances seigneuriales procèdent du droit de justice, Championnière se contente de citer un passage des Oliin , relatif à un procès qui a éclaté entre l’abbé et la commune de Saint- Salvien. Le maire et les jurés « contra justitiam hommes in ipsis villis manentes justitiare nituntur, utpote de releviis , corceiis, terragiis,falcillagiis,J'orïs- Jactis, eæcadenciis et aliis pliai bus casibus in prejudiciiun et gravamen ecclesie sue » (2). Comment

(1) Championnière, De la propriété des eauæ courantes , pp. 96 et sqq.

LE CARACTÈRE DU REGIME DOMANIAL

Championnière peut-il voir dans ce texte que « le nom de justice est donné à F expression de ces droits », ou que « l’expression justitiare signifie prélever les redevances composant la justice » ? Le sens du passage est extrêmement clair : le maire et les jurés s’efforcent de juger tous les délits auxquels peuvent donner lieu les reliefs, les corvées, les terrages, etc. La théorie de Championnière ne repose donc que sur un contresens. En réalité, ce qu’il appelle justice , c’est le régime domanial même. Il a eu le mérite de comprendre que ce régime se distingue du régime féodal, mais, comme il appelle domaine les droits féodaux du seigneur, il lui est très difficile de tirer au clair ses idées, et c’est par une série de contresens qu’il en arrive à conclure que « le droit commun était la séparation de fait du domaine et de la justice ».

Cependant, les redevances issues directement de l’ancien esclavage et de la constitution primitive de la tenure

ne sont pas les seules qui pèsent sur les paysans. Il en «

est d’autres, dont l’origine ne peut se déterminer aussi facilement : tel est le cas du service militaire, des banalités, du droit de gîte, des tonlieux et des péages. Pour un grand nombre d’historiens, ces droits se distinguent profondément des droits purement domaniaux ; ils appartiendraient, non point au propriétaire, mais au seigneur haut justicier. Cette théorie repose sur une distinction, qui ne commence à apparaître dans les documents qu’à l’époque relativement tardive, où la justice est redevenue une fonction publique de l’Etat, où les rois et les grands seigneurs ont tendu à reconstituer cette puissance de l’Etat que la féodalité avait abolie. Cette distinction, si favorable aux empiètements des grandes seigneuries, a été reportée dans le passé par