CHAPITRE PREMIER

n’existent plus, la vie économique se restreint au domaine, et que c’est le propriétaire qui la régit souverainement.

Telle est l’hypothèse que l’on peut opposer à celle de M. Flach. Mais ce qui n’est qu’une hypothèse pour le banvin devient une certitude en ce qui concerne les autres banalités, c’est-à-dire les moulins, les fours et les pressoirs. A l’époque carolingienne, en effet, elles existent déjà sous la forme où on les retrouvera plus tard au moyen âge ; au ixe siècle, chaque villa a ses fours et ses moulins, et les habitants sont tenus de s’en servir d’une façon exclusive (1). Le monopole du moulin et du four est antérieur à l’établissement du régime féodal 2). La constitution du régime domanial suffit à en ex pH- ([lier l’origine.

M. Flach prétend encore que les droits de gite, exigés par le seigneur, sont issus de prestations publiques (3). Le roi franc jouissait de l’hospitalité la plus large. Les grands, les officiers royaux suivirent l'exemple du souverain et exigèrent, à leur tour, le droit de gite de leurs sujets. On ne peut nier, en effet, que, dans certains cas, les agents de la royauté ne se soient approprié quelquesuns de* ces services publics ; Charlemagne, à plusieurs reprises, prétend s’opposer à cette sorte d’usurpations. Mais peut-on affirmer que tous les droits de gite déri-

(1) Voy. plus haut, pp. 97 98.

(2) M. Flach reconnaît, d’ailleurs, cette vérité. Mais, dit-il, quand les grands domaines se sont morcelés, le monopole seigneurial ne put être retenu qu’à l’aide du bctnnum. Et la preuve, c'est que le seigneur, armé du bannum , a dans certains cas aliéné l’établissement banal. — Il est aisé de répondre que, si la banalité devient un objet de transaction, c’est qu’elle constitue bien un objet de propriété.

(3) Ibid ., pp. 345 et sqq. — M. Flach penseaussi que c’est de ces contributions extraordinaires, soi-disant volontaires, que serait née la taille ( Ibid ., pp. 340 et sqq.). Mais l’on a vu plus haut que la taille a une origine purement domaniale.

LE CARACTERE DU REGIME DOMANIAL

vent de prestations publiques ? A une époque de civilisation encore primitive, le seigneur en voyage ne peut être hébergé que par des particuliers. Il est tout naturel qu’il oblige ses sujets, ses protégés, ses tenanciers à lui fournir le gîte. Et en réalité, de très bonne heure, le droit de gîte apparaît sous la forme d’une redevance domaniale. Dans ce cas encore, la théorie de l’appropriation semble une hypothèse indémontrable.

Elle ne peut s’appliquer véritablement qu’aux droits qui atteignent la circulation des marchandises, c’est-àdire aux tonlieux et péages. Primitivement, ces droits ont été des impôts publics : les documents mérovingiens et carolingiens nous en fournissent la preuve. Mais, de bonne heure, ils tombent entre les mains des propriétaires fonciers, soit légalement, grâce à l’institution de l’immunité, soit parle fait d’usurpations illégales (1).

11 existe donc des droits royaux qui se transforment par une insensible transition en droits domaniaux. Mais ce n’est, semble-t-il, qu’un cas exceptionnel. Laplupart deces droits, qui paraissent dériver d’anciens impôts publics, et qu’à première vue l’on dirait issus du démembrement de l’autorité souveraine, sont nés, en réalité, de la constitution économique du domaine. L’organisation domaniale et le régime de la propriété foncière suffisent à en expliquer l’origine. Mais il n’en est pas moins vrai que l’effondrement de l’autorité royale et les progrès invincibles de la féodalité ont contribué à parfaire le régime et ont transféré aux seigneurs fonciers certains

droits, dont le monopole appartenait au pouvoir souverain de l’Etat.

Telles sont les origines normales des redevances doma niales. Mais l’on sait, d’autre part, (pie toutes les insti-

(1) Voy. plus haut, pp. 98 et sqq.