‹ Les classes rurales et le régime domanial en France au Moyen AgeChapitre 160 sur 331 · CHAPITRE PREMIER · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER

contre tout droit, des redevances qui appartiennent à réalise ; ils commettent des exactions de toute nature aux dépens des paysans, qu’ils réduisent souvent à la misère (1). Or, quels sont les droits de l’avoué qui sont considérés le plus souvent comme des coutumes injustes, et qui excitent les plus vives protestations ? Ce sont précisément la taille, le service militaire et le droit de gîte. C’est encore l’abandon de ces redevances qui ligure de préférence dans les privilèges accordés aux églises (2) : il est souvent spécifié que le seigneur conserve le droit de garde, mais renonce aux coutumes et aux services qui en ont été la conséquence (3). Il s’agit donc toujours d’abus commis par des seigneurs laïques sur des terres d’église (4) ; et c’est l’institution de l’avouerie qui en a favorisé l’extension.

(1) Voy. Flach, op. cit., t. i, pp.435 etsqq.

(2) En 1117, Roger Guenchi. avoué de Romigny, après avoir été, comme ses prédécesseurs, excommunié, en raison des exactions qu’il a commises, fixe les droits, qui seront maintenus, et renonce à la taille arbitraire ( Cart . de Saint- Corneille de Compïègne , n° XXXIX, pp. 78 et sqq). On ne saurait nier, évidemment, que les exactions des avoués ne prennent parfois d’autres formes, ne consistent parfois en corvées indues, en péages, en tonlieux, etc., mais la taille, le droit de gîte, le service militaire constituent les formes les plus ordinaires de l’exploitation que les avoués font peser sur les paysans des seigneur ecclésiastiques.

(3) En 1118, Louis VI abandonne la taille et le service militaire, qu’il exigeait à Bagneux des sujets du chapitre de Notre-Dame de Paris, mais il conserve le tensamentum , que son droit d’avouerie lui permet de lever légitimement (Cart. de Notre-Dame de Paris , t. i, p. 256 et Cartons des rois , n° 369, p. 210). En 1103, Humbert de Chatillon abandonne tous les droits qu’il avait à Chaveyriat, (( omnesque malas consuetudines ac depredationes seu torturas quas ibi per se vel per suos exercebat. .., nisi tantum wardam et malefa ctoru m justitiam, quam se ibi habere fatebatur. )) (Chartes de Clam/. n°3281, t. v, pp. 176 et sqq). Cf. ibid.. n° 4453, t. v, p. 827. Voy. encore un acte de 1035 (Cart. de l'Yonne , n° 89).

(4) Suger raconte que la villa de Monnerville était opprimée par les exactions du seigneur de Méréville, qui levait la

LE CARACTÈRE DU REGIME DOMANIAL 321

D’exactions établies brutalement par le seigneur direct sur ses propres tenanciers, nous trouvons beaucoup moins d’exemples. Sans nul doute, il y a eu souvent des abus de pouvoir. Ainsi, dès le début du xie siècle, Guillaume d’Aquitaine ordonne que l’on abolisse toutes les innovations injustes, « male adinventiones », qui, depuis la mort de son père, ont pris naissance dans le comté (1). En 1030, Robert de Dreux déclare que, dans l’un de ses fiefs, son père et ses ancêtres avaient établi u beaucoup de coutumes injustes » (2). En 1235, les religieux de Saint-Hilaire, dans le diocèse de Carcassonne, reconnaissent avoir imposé, contre toute justice, une taille nouvelle aux habitants de cette localité (3). Assez fréquemment, les paysans protestent contre des innovations qui violent la coutume (4) ; ils prétendent

taille arbitraire, enlevait le blé au moment de la moisson, etc. Ce domaine était devenu un vrai désert. Grâce à l’intervention énergique de Suger, le seigneur renonce à toutes ces mauvaises coutumes, (( injustitiam suam recognoscendo. » Suger raconte encore d’autres faits analogues, décrit les exactions commises par les seigneurs du Puiset à Rouvray et à Toury (De rebas in administratione sua gestis , § XI, dans les Œuvres de Suger, è d. Lecov de la Marche, pp.168 etsqq).

(1) Cart. de Saint-Cyprien de Poitiers, n° 19, p. 23.

(2) Il tenait en fief de Saint-Germain-des-Prés plusieurs villa, (( ad quas pater et antecessores sui addiderant militas et injustas consuetudines in villa quae dicitur Domni Martini... » ( Cartons des rois, n° 260, pp. 163-164).

(3) Ils déclarent « quod antecessores nostri nullam exactionem talliae seu quistae vel toltae habuerunt super vos et antecessores vestros. Unde nos prenominati... cognoscentes quod de novo tallia seu quista aut tolta injuste super vos et universitatem vestram... erant addite et imposite... », ils renoncent à ces exactions, moyennant 1300 sous (Mahul, Cartulaire du diocèse de Carcassonne, t. v, pp. 109-110).

(4) Il s’agit souvent de péages, établis contre tout droit : voy., par exemple, les Statuts de Simon de Montfort pour l’Albigeois, de 1212, § XL : (( Pedagia que a principièus et aliis dominis sunt instituts a XXXta et IA"01, annis et citra, omnino tollantur absque dilatione aliqua » (Histoire du Languedoc, t. vm, Preuves, n° 165, col. 633). Cf. un acte de 1267 (ibid., col. 1607-1608), et un acte de 1317 (Olim, t. m, p. 1157, n° LXV) .

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