CHAPITRE PREMIER

Lorsqu’une ville neuve est créée, les exactions, les mauvaises coutumes , comme les tailles et les droits de gîte, sont supprimées, mais le seigneur garde les cens, les terrages, les banalités, les droits de justice ; c’est dire qu’il abandonne les redevances qui marquent le plus fortement l’exploitation seigneuriale, mais qu’il conserve tous les droits qui représentent ses prérogatives de propriétaire I ). L’exploitation seigneuriale ''’est donc, en quelque sorte, greffée sur le régime domanial, mais elle 11e se confond pas avec lui.

Comme ce sont les serfs qui par nature sont livrés sans garantie à la domination souveraine du seigneur, comme la taille arbitraire, l’exaction par excellence, est en meme temps l’une des charges les plus caractéristiques du servage, une conclusion s’impose : c’est qu’il y a un lien étroit entre les exactions et la condition servile. Les actes eux-mêmes notent parfois cette relation ; ainsi, en 1248, la dame de Chaumont et son fils, a (franc hissant les hommes de plusieurs de leurs domaines, a les déclarent libres de toute servitude de corps et de toute autre exaction » (2 . On saisit donc très nettement

(1) Vov., par exemple, les coutumes accordées aux habitants de Saint-Menge par le comte de Champagne et l’abbé de Saint-Menge, en 1231 : ils affranchissent tous les hommes «qui seront de la commugne de Saint-Mange... de totes toi tes etdetotes tailles », mais (d’abbés et li covanz retiennent toutes les rantes. les terres, les censives, le minage et les costumes qu’il avoient devant » ; les habitants seront soumis aussi aux banalités seigneuriales (. Layettes du Trésor dos Chartes , n° 2134, t. if. pp. 205 et sqq), A Chatillon et à Dormans, en 1231, le comte de Champagne conserve la plupart de ses droits domaniaux, mais il renonce à « totes toltes et totes tailles » (, ibid ., n° 2153, t. 11 , pp. 218 et sqq). Vov. encore les privilèges donnés à Aiguesmorles, en 1246 j. ibid. , n° 3522, t. 11, pp. 618 et sqq) : 0 Quod omnes habitatores loci illius sint liberi et immunes ab omnibus questis, talliis et toltis et mutuo coacto et omni ademptu coacto » ; mais le roi conserve ses banalités, ses droits de marché, etc.

(2) (( ... Omnes homines suos de Villa-Manesche, de Pontibus, de Gisiaco, de Capella, de Champeigniaco, de

LE CARACTERE DU REGIME DOMANIAL

le lien qui existe entre l’exploitation seigneuriale et l’institution du servage. Quand l’exploitation s’exerce aux dépens des serfs, — et l’on sait que jusqu’au xni° siècle la grande majorité des tenanciers fait partie de la classe servile, — son origine peut s’expliquer autrement que par la violence. Le serf, c’est encore par bien des traits b ancien esclave, qui appartient corps et biens à son maître; rançonner son serf à volonté, n’est-ce point pour le seigneur un droit strict ?

On ne saurait nier qu’il n’y ait eu souvent extension abusive d’anciens droits, ou que la violence n’ait mainte fois réussi à créer des redevances indues. Mais, dans ce cas, il s’agit toujours d’une catégorie déterminée de droits, il s’agit surtout d’exactions, de redevances et de services qui atteignent particulièrement la classe servile. Telle est la signification véritable de l’exploitation seigneuriale. On a remarqué, d’ailleurs, qu’elle est moins le fait du seigneur direct que de l’avoué. C’est dire que l’exploitation provient, dans une certaine mesure, de causes politiques : l’anarchie gouvernementale, le défaut de protection publique, l’abus de protection privée en ont favorisé le développement.

Mais c’est de l’organisation même du régime domanial que procèdent la plupart des droits et des services qui pèsent sur les paysans. On l’a vu, la théorie de l’appropriation des anciens impôts publics par les seigneurs féodaux ne s’applique guère qu’aux tonlieux. Le droit de gîte, le service militaire ne sont, en réalité, que des droits domaniaux, mais, comme ils dérivent moins directement du principe de la propriété domaniale, on peut méconnaître au premier abord leur carac-

Villanova Guiardi, de Villa-Blovain, de Calvo-Monte et de Dyante ab omm sercitute corporis et alla exactione liberos et immunes déclarant, ea conditione ut quilibet dictorum hominum sibi annuatim duodecim denarios reddere teneatur » (Layettes du Trésor des Chartes , n° 3642, t. ni, p. 23).