CHAPITRE PREMIER

homme, qui a besoin d’un terrain pour construire sa maison, pour établir un moulin ou pour créer uu étang, peut exproprier le paysan qui l’occupe, à condition de lui donner une autre terre en échange (1).

Ainsi, le seigneur reste propriétaire du fonds, puisque c’est une part de son domaine qu’il a concédée au paysan. Mais ce dernier a acquis sur la tenure une sorte de droit d’usage perpétuel et héréditaire. Il y a là une forme particulière de propriété, une propriété de jouissance, d’usage ; c’est une conception qui répugnerait profondément à notre législation moderne, simple et abstraite, mais qui semblait très naturelle aux hommes du moyen âge ; elle répondait, en effet, à une nécessité économique. Le paysan se considère si bien comme le propriétaire de sa tenure, qu’il finira par trouver injustes les redevances et les services qui pèsent sur cette tenure, et qui cependant, à l’origine, étaient absolument légitimes, puisqu’ils constituaient le prix du droit d’usage qui lui était conféré par le véritable propriétaire. En un mot, si le régime domanial a permis l’extension de l’exploitation seigneuriale, c’est lui aussi qui a créé en France la petite propriété paysanne.

(1) Etablissements de Saint Louis , I. n° XCVIÏI. éd. 1\ Viollet, t. ii, pp. 167-168.