CHAPITRE D E U X I E M E

fiefs, dont les titulaires disposent par testament, qu ils cèdent ou échangent à leur gré. Les bayles, comme les prévôts, forment une classe de fonctionnaires, qui s’efforcent de prendre place dans la société féodale, de pénétrer dans les rangs de la noblesse (1).

De bonne heure, les seigneurs veulent empêcher les prévôtés de devenir héréditaires, mais, tout d’abord, ils n’y parviennent que difficilement (2). Sur les domaines du roi , sur ceux d’Alfonse de Poitiers, au xiiic siècle, l’on a [dus énergiquement qu’ailleurs tenté de réduire les prévôtés à leur condition primitive d’offices temporaires, affermés pour quelques années ou pour un an seulement (3). Puis, au xive siècle, non seulement dans les grandes seigneuries où une forte hiérarchie tend à s’établir, mais sur la plupart des domaines, l’hérédité des prévôtés semble sur le point de disparaître.

Le prévôt a d’importantes fonctions. Il contrôle l’administration des maires et des agents subalternes, il centralise les recettes des revenus domaniaux, il veille à l’observation des coutumes, il préside aux inféodations et aux

(1) Aug. Mobilier, Etude sur V administration féodale en Languedoc , pp. 197 et sqq. ; Brutails, op. cit ., pp. 221 et sqq .

(2) Un certain Gautier, prévôt d’une abbaye de l’Anjou, prétendait avoir sur cette prévôté des droits héréditaires ; il finit par renoncer à sa réclamation « et juravit quod inde monachis Pelliaci bene serviret, et si faceret eis aliquid forisfactum quod emendare vel nollet aut non posset, eam sibi auferrent et euilibet alii darent » (Cartae de Relhaco , n° X, dans les Archives d’Anjou , publiées par Marchegay, t. n, pp. 39-40).

(3) Sur les terres d’Alfonse de Poitiers, un grand nombre de prévôtés sont affermées pour un an ; voy., par exemple, les Comptes d’Alfonse de Poitiers , publiés par A. Bardonnet (Arch. liistor. du Poitou , t. iv, pp. 1 et sqq., p. 32); Correspondance administrative d’Alfonse de Poitiers, n° 1200, 1. 1. p. 794). Par un édit de mars 1320,1e roi recommande aux baillis de n’affermer les prévôtés que pour un an et de ne les confier qu’à des non nobles (Vuitry. Etudes sur le régime financier de la E rance, nouv. série, t. i, p. 252).

l'administkation du domaine

aveux, il opère les mutations de propriété, accense les terres, afferme les fours, les moulins, les redevances de toute nature ; c’est lui encore qui édicte les règlements de police, qui dispose delà force militaire, qui convoque et rassemble, pour le service d’ost et de chevauchée, les contingents domaniaux. Mais, pendant longtemps, il est, avant tout, un officier judiciaire, qui connaît de toutes les causes portées au tribunal domanial (1). Toutefois, dans le midi, les attributions judiciaires des bavles ont été restreintes dès le xme siècle ; ainsi,

Alfonse de Poitiers établit au-dessus d’eux des juclices , qui sont chargés spécialement de rendre la justice (2).

Dans les grandes seigneuries, on ne tarde pas à instituer un agent supérieur au prévôt, le bailli ou le sénéchal , qui a la haute main sur toute l’administration domaniale : en Normandie, dans le courant du xne siècle, il existe déjà des baillis (3); sur les domaines du roi de France, ils apparaissent à la fin de ce même siècle (4) ; en Bourgogne, au xive siècle, les ducs

(1) Voy. Léop. Delisie, op. cit ., p. 105; Brutails, op. cit ., pp. 232 et sqq ; Ach. Luchaire, Hist. des institutions monarchiques de la France sous les Premiers Capétiens, t. î, pp. 219 et sqq. ; L. Stouff, Les comtes de Bourgogne et leurs villes domaniales , pp. 38 et sqq. Gf. le Cartulaire de Saint- Etienne de Bourges , f° 247 v° ; A. Bonvallet, La prévôté royale de Coiffy-le-Chàtel , Arcis-sur-Aube, 1894, pp. 66 et sqq. — Souvent aux côtés du prévôt figure un assesseur, qui l’aide à juger les procès.

(2) Boutaric, Saint Louis et Alfonse de Poitiers , pp. 160- 161 et 351-352.

(3) Léop. Delisie, Des revenus publics en Normandie au Xe siècle , dans la Bibl. de l’Ecole des Chartes , t. x, pp. 258

et sqq- . , . . .

(4) Luchaire, Hist. des institutions monarchiques, t. i, p. 219 ; Manuel des institutions françaises. pp. 543 et sqq. — Les ducs de Bretagne ont aussi des baillis et des sénéchaux, qui sont les supérieurs des prévôts (A . de la Borderie, Histoire de Bretagne , t. ni. pp. 106-107 ; IL Sée, 0[j. cit., p. 54).