CHAPITRE VII
LES REDEVANCES REELLES
I. Caractère général des redevances réelles. Les cens en argent ; les surcens. — II. Les cens en nature ou coutumes ; extrême variété des coutumes. — III. Le champart ou terrage. — IV. Souvent au xme siècle, les coutumes et les champarts sont convertis en redevances pécuniaires.
Les redevances réelles se distinguent très nettement des redevances personnelles : elles portent, en effet, uniquement sur la tenure, sur la terre que cultive le paysan. On perçoit aisément .le caractère général de toutes ces redevances : elles sont invariables, la coutume en détermine exactement le taux (1), le' montant en est toujours acquitté à des époques fixes : les quatre termes les plus ordinaires sont la Saint-Michel, la Noël, Pâques, la Saint- Jean (2). Ainsi, les droits réels, par leur nature même, échappent à Y arbitraire seigneurial.
Parmi ces redevances, la plus importante est le cens. Le cens paraît être le plus ancien des droits domaniaux : il est fixé déjà, dans ses traits essentiels, à l’époque carolingienne. Aucun tenancier, quelle que soit sa
(1) Cf. Brutails, o/>. cit., pp. 148 et sqq. ; Cart. de Saint- Victor de Marseille , Préface, pp. XXXIV et sqq. ; Léop. Delisle, op. cit.. pp. 19 et sqq.
(2) Léop. Delisle, op. cit., p. 59. — Cf. Coutumes de Touraine- Anjou. n° CLIX ( Etablissements de Saint Louis , t. ni, p. 101) : (( Quant hom costumiers ne rant ses cens et ses coustumes à son seignor. au jor qu’il les doit, il en fait le gage de sa loi d’amande. »
LES REDEVANCES REELLES
condition personnelle, n’en est dispensé. On comprend donc que la valeur des propriétés soit surtout marquée par le chiffre du cens : dans les ventes de terre, dans les contrats relatifs à la propriété foncière, on notifie le plus souvent la valeur du cens (1). On s’explique aussi que, fréquemment, l’on désigne la propriété domaniale sous le nom de censive (2) : par censive, on entend à la fois cette propriété elle-même et toutes les redevances qui en dépendent (3).
Il faut réellement considérer le cens comme le prix de la location de la terre. Et voilà pourquoi nous voyons que le cens est acquitté non seulement par les roturiers, mais aussi par des clercs et des gentilshommes. On pourra s’en convaincre en parcourant n’importe quel cartulaire ; dès 978, voici un clerc, appelé Constantin, qui demande à l’abbaye de Cormery de lui concéder à
(1) Voy.,par exemple, Ccivt. de Saint-Cyprien de Poitiers , passim ; cf. ibid., n° 54, p. 52, un acte du début du xie siècle : un bienfaiteur donne « inter vinea et terra arabili juctos undecim ex altario Sancti Pétri de Vonologio... Census est XII den. ad festum omnium Sanctorum. )) En 1032, un chevalier, Gérard, donne à l’abbaye de Saint-Gilles « unum mansum valde bonum et utilem domui isti, scilicet Lingurinas villamet territorium in domiiiicode feudo etalodio cum capellaet omnibus attinentiis suis... Census ville et territorii cum liominibus est 1 1 1 101* sextarii annone et II civate et II sol. et IV galline, et per ouchas alterum sextarium civate » ( Cartularium Sancti Egidii, n° 98, p. 40). Cf. Cart. de Longpont, passim.
(2) Voy., par exemple, un acte de 1230 (Cart. de Saint - Aoit d’Orléans , n°77, p. 96) : « Qualiter Petrus Aurifaber nobis vendidit quamdam domum sitam apud Sanctum Vincencium in censiva Gaufridi Manselli militis. »
(3) Cf. Cart. de Saint-Spire de Corbeil , p. 145: « Item distri butio piscis habet apud Sacrum Porturn 14 solidos minuti census in die Brandonum, et in omni ilia censiva omnes proventus pertinentes ad censivam, videlicet decimam, pedagium, rotagium, foragium, pressoragium, revestiagium, abonagium, vendas et laudes et omnia alia ad censivam pertinencia, de qui bus corpus prebendarum debet habere quinque solidos de capitali censu. » Cf. ibid., p. 128.
