CHAPITRE SEPTIEME

cens une de ses terres ; chaque année, il donnera 12 deniers ; il aura le droit, d’ailleurs, de faire tout ce qu’il voudra de cette terre, d’en modifier la culture, d’y planter des arbres, de la vendre ou de la céder (1). Au xiic siècle, le prieur de la Chapelle-Aude donne une vigne à un autre prieur, moyennant un cens annuel de dix sous (2). Le Ccirtulaire cle. Saint-Maur-des-Fossés nous montre encore que les terres situées dans la censive de l’abbaye acquittent toujours le cens, même lorsqu’elles sont occupées par des nobles (3).

Les cens peuvent se répartir en deux grandes catégories : les cens en argent et les cens en nature. Nul doute, en elfet, qu’il ne faille comprendre sous le nom général de cens toutes les redevances en nature, toutes les coutumes , aux formes infiniment variées, dont les chartes nous révèlent l’existence (4). Le plus souvent,

(1) Cartulaire de Cormerg , n° XXIX.

(2) Cart. de la Chapelle- Aude, n° XCVI, p. 135.

(3) Arch. nat., LL 46, passim. Vers 1040, un chevalier nommé Adémar, qui occupe une maison sur la terre des moines de Marmoutier, est contraint à payer les cens et les coutumes, comme les autres habitants du domaine (Cart. de Marmoutier pour le Dunois. n° XIII, p. 13). En 1176, Riquier de Penne ratifie, en faveur du Temple de Vaour, moyennant un cens de 12 deniers et 12 deniers d’arrière acapte, la donation de la métairie de Périllac, faite à l’église des Albis par Gaubert de Rô [Cart. de Vaour , n° XXI L p. 17). Cf. Ach. Luchaire, Hist. des institutions monarchiques , t. i, p. 89. Cf. II. Sée, Etude sur les classes rurales en Bretagne , p. 63.

(4) Voy., entre beaucoup d’autres documents, cette charte de 1213 : <( Preterea volo et precipio ut totus census liominum, videlicet octo sestariata frumenti et totidem ordei et très spalle porcorum et una anqua, quando homines habebunt porcos ex quibus ista dari debeant, et quicquid liaberi poterit de terra de Laverna et de prato differantur ad mansam conventus sancti Ilonorati in perpetuum » [Cart. de Lérins , n° 303, p. 309). Gf. un acte de 1060 (Cart. de Conques , n° 38, p. 41) : « Et dono similiter apendariam Godinescam, et donad de censum : VIII denarios Pogesos et ad calendas duos membros, I sestarium de vino, ï sestarium de civada et 1 panem, et a messiones I medium molton escorct-

LES REDEVANCES REELLES

les deux catégories de cens pèsent à la fois sur les memes tenures; seules, les maisons paraissent plus particulièrement soumises aux cens en argent (1).

La coutume fixe le chiffre du cens en argent que doit payer chaque manse ou chaque tenure : le taux en est essentiellement variable d’un domaine à l’autre,

Il arrive parfois cependant que tous les manses d’une meme seigneurie donnent exactement le meme cens (3). Mais, en règle générale, il semble que le cens soit proportionnel à l’étendue de la tenure. Une preuve, c’est que souvent, dès le xne siècle, l’on voit la somme du cens fixée par arpent (4). Voici, d’ailleurs, un

gatum et I ses de vino ; in alia apendaria in Vallencea, de censum IV denarios Pogesos et I membrum et I emina de vino et I emina de civadaet panera medium, a meisosl carteiram de mol et eminam de vino... »

(1) Parfois cependant, ce sont des cens en nature, qui por tent sur les maisons: voy., par exemple, un document de 1272 (Jura et possessiones aomini régis in possessiombus tholosanis , Arch. Nat., JJ 25, fol. 56) : (( Item dominus rex habetin omnibus illis qui tenent domum vel domos proprias sine casaliunam eminam bladi frumenti et medium avene, si tenet ignem in eodem loco. »•

(2) Voy., par exemple, une liste de cens en argent dus à Orgigné, vers 1150, par trente-six tenanciers : l’un donne 20 deniers, la plupart, 8, 6 ou même 4 deniers ( Cart . Beate Marie Caritatis Andegavensis, n°232, p. 149). A Fontaine. vers la même époque, beaucoup de tenanciers donnent 6 deniers, quelques-uns 12 deniers ; il en est un qui doit 12 sous, 2 deniers (ibid, n° 411, p. 250). Sur le domaine du prieuré de Vieille-Brioude, en 1271, certains cens ne dépassent pas quelques deniers, mais il en est qui s’élèvent jusqu’à 5. 10, 15, 25 et même 35 sous ( Spicilegium brwatense, n° 58, pp. 126 et sqq).

(3) Ainsi, dans une villa de Saint-Victor de Marseille, au xi° siècle, vingt-deux manses donnent exactement les mêmes redevances (Cart. de Saint-Victor de Marseille , n° 543. p. 539).

(4) Toutefois, il est bien évident que, dans certains cas, la valeur du cens ne dépend pas uniquement de la superficie ; ainsi, vers 1050, sur le domaine de Saint-Saturnin, un chevalier manceau donne à l’abbaye du Ronceray 6 arpents de