CHAPITRE SEPTIEME

passage des Etablissements de saint Louis qui tendrait aussi à démontrer cette proportionnalité : « Se aucuns gentis liom, lit-on dans cette coutume, avoit homes qui tenissent de lui terres à cens et il cuidast que il li rendissent pou de cens, il loi porroit bien faire les terres mesurer... » Si le chiffre du cens n’est pas proportionné à la superficie de la terre, le seigneur pourra en accroître le taux (1). Mais, bien entendu, la proportion du cens à l’étendue de la tenure n’est point rigoureuse ; le tarif dépend de la coutume de chaque domaine.

Quoi qu’il en soit, il paraît évident que nulle part les cens en argent n’ont constitué une redevance bien lourde. Au xme siècle, sur les terres de l’abbaye de Noyers, un grand nombre de tenanciers paient quatre deniers par arpent (2) ; sur les domaines de l’abbaye de Saint-Maur, au xm° siècle, le tarif du cens semble être presque toujours de six et huit deniers (3) ; dans le Toulousain, à la tin du même siècle, le cens est fixé le plus souvent à dix deniers par arpent (4). Il est rare que, sur les champs cultivés, le chiffre du cens ait été plus élevé. Les vignes, il est vrai, acquittent des som-

pré, qui rapportent 12 deniers de cens et un autre arpent qui doit 1 denier (Cart. Beate Marie Caritatis, n° 234, pp. 149- 150.)

(1) Etablissements de Saint Louis, I. n° CIV, t. ii, pp. 175*

(2) Voy., par exemple, Cart. de Noyers , n° 568, pp. 597-

(3) Cart. de Saint-Maur, Arch. Nat., LL 46, fol. 82-83, et passim. •

(4) Arcli. Nat., JJ 25, fol. 391 v° : « Arnaudus de Begora debet X den. toi. pro quoclam arpento quod se tenet cum honore Ilospitalis et Michaël de Baquarisas... Petrus de Favet debet V den. toi. pro quodam medio arpento terre quod est inter honorem Pétri Coia et viam publicam... » Cf. ibid., fol. 392 v° : (( Item debet II sol. toi. et I den. pro du obus arpentis et dimidio que se tenent inter honorem de Sancto Cynaco et viam publicam.» (an. 1272).

LES REDEVANCES REELLES

mes plus considérables ; ainsi, dès 1028, nous voyons deux arpents de vigne taxés à dix-huit deniers (1) ; mais Vest que les vignes ont une valeur bien plus grande que les terres labourables.

Il est remarquable, du reste, que les redevances en argent deviennent une charge de moins en moins pénible. Considérons, en effet, qu’elles sont rigoureusement déterminées par la coutume, qu’elles restent invariables, tandis que la valeur de l’argent s’abaisse. Ainsi, le revenu du cens diminue sensiblement, au cours du moyen âge (2). Voilà pourquoi, mainte fois, à l’ancien cens vient se superposer un autre cens, le surcens ( 3). Le taux de cette redevance est souvent équivalent, parfois supérieur à celui du cens proprement dit. En 1239, les hommes de Saint-Momelin consentent à payer à leur seigneur un cens presque double de celui qu’ils acquittaient auparavant (4). En 1269, le prieur de Saint-Eloi concède à un certain Bertrand un arpent de terre à Chennevières, à la condition qu’il donnera 29 sous de surcens par an (5). Beaumanoir remarque très juste-

(1) Cart. de Saint-Maur , fol. 16 r°. — Vers 1110, sur un même domaine, un arpent de vigne donne 12 deniers, un arpent de pré n’en donne que 6 (Cart. Beate Marie Caritatis , n° 369, p. 226).

(2) Cf. Brutails, op. oit . , p. 170. Le pouillé de l’évêché de Grenoble, en 1497, montre que, du xneà la fin du xve siècle, les cens en argent n’ont pas varié et qu’ils ne représentent plus qu’un assez faible revenu ( Cart. de l’évêché de Grenoble , pp. 400 et sqq).

(3) Souvent, on distingue dans les chartes le cens ancien et le cens nouveau : ainsi, dans un acte de 1292, il est question du « census antiqus de Planches Goufiers » et du « census novus de Planches Goufiers)) (Arcli. de V Hôpital de Pons , loc. cit. , p. 284). Cf. IL Sée, Etude sur les classes serviles en Champagne , p. 25.

(4) « ... Videlicet quod mensura que reddere solebat novem denarios flandrenses, reddet decem et septem, et mensura que reddere solebat 12 denarios fl., reddet viginti ejusdem monete » (Chartes de Saint-Bertin , n° 857, p. 387).

(5) Cart. de Saint-Maur, A. N., LL 46, fol. 71 v°. Vers

LIVKE III.