CHAPITRE HUITIEME

monopole du propriétaire de la terre. On lit dans les Usaiges et s tilles du pais d’Anjou ce passage bien significatif : « Les subgiz ne se pevent exempter de non aller au four et moullin de leur seigneur ; ne possession d’aller ailleurs ne leur vault par moins de temps que de trente ans, aiant ledit seigneur durant iceulx ses diz four, moulin en bon et suffisant estât et demourans les diz subgiz en lieu qu’il les ait peu contraindre (1). » C’est aussi une règle générale au moyen âge que, si le seigneur direct ne possède pas de moulin, les hommes du fief doivent aller au moulin du suzerain, mais que, si dans le fief on construit un moulin, le vassal peut « retraire ses hommes » à son propre moulin (2). Autre coutume très caractéristique : si le moulin seigneurial ne peut suffire aux besoins du domaine, les vilains sont autorisés à s’adresser au moulin d’un domaine voisin, mais c’est leur seigneur qui perçoit les droits de mouture ou, tout au moins, les amendes qui frappent ses tenanciers (3). On comprend donc qu’il soit interdit à un

(1) Usaiges et stilles du pais d’Anjou, § 32, ap. Beautemps- Beaupré, Coutumes et institutions de V Anjou et du Maine , t. ni, p. 197.

(2) Voy. un acte de 1316 (Cart. de Fontenay-le- Marmion , n° XC, p. 22) Cf. Etablissements de Saint Louis , n° CX1V, t. ii, pp. 204 et sqq. ; Très ancienne Coustume de Bretagne, chap. CCLIII (éd. Planiol, pp. 245-246).

(3) Voy., II. Sée, Etude sur les classes rurales en Bretagne pp. 69-70. En 1258, la cour du roi ordonne une enquête, afin de déterminer si les hommes de Paci peuvent moudre leur blé ailleurs qu’aux moulins du roi. si ceux-ci sont, à un moment donné, hors d’usage; l’enquête établit qu’ils en ont le droit, mais à la condition de donner au roi la moitié du droit de mouture qu’ils devraient acquittera ses moulins (Olim, t. i, p. 50, n° XXVIII.) — Il faut remarquer aussi que les banalités constituent un droit domanial, soumis, comme toute propriété, à toute espèce de transactions et de partages : au début du xie siècle, un certain Landry cède à Saint-Père de Chartres la moitié d'un four [Cart. de Saint-Père, p. 253) ; souvent on concède à des abbayes le tiers d’un moulin (Cart. de Noyers, n°52, p. 580) ou même la sixième partie (Chartes poitevines de Saint-Elorent de Saumur, n° 41, p. 58, n° 45,

LES BANALITES

.seigneur de construire un moulin dans le voisinage du moulin d’un autre seigneur : ce serait une concurrence déloyale, une atteinte au droit de propriété (1).

Le service de la banalité s’applique non à la personne du tenancier, mais à la terre qu’il cultive. C’est en tant qu’habitant du domaine qu’on est astreint à fréquenter le moulin ou le four de la seigneurie. Ainsi, à la fin du xme siècle, les hommes de l’abbé de Barbery, qui résident à Fontenay-le-Marmion, sont contraints de venir au moulin du sieur de Fontenay, au même titre que les sujets de ce dernier (2). Et c’est encore pour la même raison que des nobles et des clercs, qui détiennent des tenures vilaines, sont obligés d’user, en raison de ces tenures, du moulin ou du four seigneurial (3).

En un mot, les habitants ne peuvent moudre leur blé, cuire leur pain, ni chez eux, ni à l’endroit qu’il leur plairait : ils sont tenus de se servir exclusivement du moulin, du four domanial. Le monopole seigneurial ne doit subir aucune atteinte (4).

p. 63) ; on vend parfois les 3/8 on les 2/8 d’un four (charte de 1287, Cart. de V évêché d'Autun, pp. 87 et sqq.)

(1) En 1139, Ursion de Fréteval concède à l’abbaye de Marmoutier c quod in tota aqua iluminis Ledf a Villa presbiteri usque admolendinos meos, qui novi dicuntur nec a me, nec ab aliquo heredum meorum sive quolibet alio, molendini nec sclusa constituentur, nec aliud quicquam quod molendinis monachorum noceat edificabitur » ( Cartulaire blésois de Marmoutier, n° CLIX, pp. 150 et sqq.) Cf. un document de 1318 (Olim, t. ni, p. 14Ô8, n° LU).

(2) Cart. de Fontenay-le-Marmion , n° XXXIV, p. 43 (charte de 1288).

(3) En 1255, un débat s’élève entre le couvent de Morigny, d'une part, et Gaufridua de Voesia , et sa femme, de l’autre, « super eo videlicet quod iidem Gaufridus et uxor ejus dicebant et asserebant quod dicti abbas et conventus tenebantur de jure ratione débité teneure de usu seu de consuetudiné molere bladum suum sub certis conditionibus et redibenciis ad molendinos dictorum Gaufridi et uxoris... »

(4) Voy. un document de 1270 (Olim, t. i, p. 353, n° VIII) :