CHAPITRE TREIZIEME
Plus importants encore sont les droits d’usage relatifs à l’élevage du bétail. Les paysans ont le droit d’envoyer leurs troupeaux dans les forets et surtout dans les landes et les bruyères ; seuls sont exceptés souvent les chèvres et les moutons, dont on craint les dégâts. D’ailleurs, la liberté de l’usage n’est pas illimitée : fréquemment, le nombre des tètes de bétail admises à la pâture est déterminé ; on interdit absolument le pâturage dans les jeunes bois de moins de cinq, quatré ou trois ans (1), et il est rare que l’on puisse mener paître le bétail dans les forets, du 15 avril au 15 mai (2).
Gomme l’élevage des porcs constitue l’un des principaux éléments de l’économie rurale au moyen âge, partout les paysans ont joui du droit de glandée ou de panage. La coutume détermine l’époque à laquelle la foret est ouverte aux porcs. Les tenanciers ont la permission de ramasser les glands dont s’engraisseront ces animaux (3).
Les tenanciers possèdent aussi le droit de vaine pâture sur les terres cultivées, à certains moments de l’année, aux époques où elles ne portent pas de moisson. Guillaume de Marrigny, en 1173, concède au couvent de la Bussière le droit de pâture « aussi bien sur ses champs cultivés que dans ses bois » (4). En Normandie,
tibus duo capita ad terrain, ita tamen ut pro una securi reddant fratribus Vallis Lucentis, singulis mensibus, duos denarios de carbonagio » (Cartulaire de V Yonne, t. ii, n° 361-, pp. 374-375).
(1) Voy. R. de Maulde, op. ait., pp. 149 et sqq.; cf. suprct , p. 21, n° 5. — En ce qui concerne l’interdiction de la pâture aux chèvres et aux moutons, voy. Olim , t. I,p. 55, an. 1258,
(2) Voy.. par exemple, Cart.. de la forêt de Hallate. fol. 78v*.
(3) R. de Maulde, pp. 154 et sqq. ; Ch. Schmidt, op. cit ., p. 144 et sqq.
(4) u ... Pasturam tam in agris quam in nemoribus » (Cart. de la Bussière, fol. 63 v°). En 1272, l’abbé de Saint- Seine et le seigneur de Martrois renoncent au droit de pâture qu'ils réclamaient dans le bois de Vaissiny. (( sauve la
LES DROITS D'USAGE ET LES BIENS COMMUNAUX
les champs de culture sont « eu deffens », protégés contre le droit de pâture depuis la mi-mars jusqu’à la Sainte-Croix de septembre : « En autres temps, dit le Coutumier , elles sont communes si elles ne sont closes ou défendues d’ancienneté, si comme de bayes ou telles choses » ; on n’excepte de la vaine pâture que les bêtes malfaisantes, comme les chèvres ou les porcs ( 1) . C’est surtout dans les pays de montagnes que le droit de vaine pâture apparaît souvent ; il affecte la forme d’un « droit de passage » pour le bétail (2). Les usagers sont, d’ailleurs, responsables de tous les dégâts que pourrait commettre leur bétail (3). Ces droits ou ces obligations de vaine pâture marquent-ils la trace d’une ancienne propriété collective ? Rien ne permet de l’affirmer. Une agriculture encore assez rudimentaire, l’assolement triennal, qui laisse la terre en jachère un an sur trois, la quantité du bétail : voilà des conditions économiques qui suffisent à expliquer la vaine pâture (4). Et il ne faut pas oublier non plus que c’est, non pas la
vaine pasture. Et a savoir est que nos aurons des or enavant et notre home et noz famés ausiment le vain pasturage ou terroir de la dite grange de Vouchiers, fors des boines qui sunt ci-desouz divisées... » (Cart. de la Bussière, fol. 19).
(1) L. Delisle, op. cit ., pp. 159 et scjq. Cf. Cartulaire de l’abbaye de Bithaine, Bibl. Nat., Coll. Moreau , t. 872, fol. 184. Voy. aussi la Très ancienne coutume de Bretdgne, éd. Planiol. Rennes, 1896, §§ 273 et sqq., pp. 262 et sqq.
(2) Voy. Cart. de Notre-Dame de Léoncel, passim, et notamment une charte de 1213 (n° 73, p. 76) : « ...Ut libéré perpetuo et absque omni penitus molestia et exactione eorum animaliaet pecora ubique pascantur et transeant, excepta lesione pratorum et segetum et taillate ».
(3) « Stephanus, major Vesolii dédit fratribus Cariloci... omnes pasturas in omnibus terris que ad jus suum pertinent..., et liberos transitas et vias per totam terrain suam absque dampno segetum vel pratorum, dum in banno sunt » [Cart. de Charlieu, Bibl. Nat ..Latin, 10,973, fol. 34 r°) Cf. ibid., fol. 32 r°. Voy. encore Cart. de la Bussière , fol. 19.
(4) Voy. Bouthors, Les sources du droit rural , pp. 122 et sqq.
LÏVHE III.
