CHAPITRE TREIZIEME
forêts, parce qu’ils y ont des droits d’usage que la vente pourrait anéantir (1). D’autres fois, des tenanciers prétendent empêcher certains défrichements qui supprimeraient pour toujours leurs usages : ainsi, en 1261, le prieur de Saint-Sauveur de Melun s’apprête à faire défricher des terres qui sont situées près de la Rochette; les hommes de cette localité s’opposent au défrichement, parce qu’ils possèdent le droit de faire paître leurs troupeaux sur ces terres ; le prieur, de son côté, soutient qu’il a le droit d’ordonner le défrichement, non seulement parce que les terres lui appartiennent, mais aussi parce que les hommes du village ne donnent aucune redevance qui légitime leur droit de pâture. Le prieur gagne, d’ailleurs, son procès, mais on lui impose l’obligation de laisser aux paysans la vaine pâture (2).
Souvent, les droits d’usage constituent pour les hommes d’une localité un véritable monopole : ainsi s’explique la prétention des hommes de Fontainebleau et de Bois-le-Roi d’exercer des droits d’usage sur la forêt royale dont ils sont les voisins (3). Les hommes de la Chapelle veulent empêcher les moines de Charlieu d’envoyer leurs bêtes sur certains pâturages, dont ils prétendent se réserver l’usage exclusif (4). Du privilège de l’affouage ou de la pâture, tout étranger est rigoureusement exclu (5).
Pontigny la forêt de Saint-Pierre-de-Venizy ; il réserve les droits d’usage de ses hommes de Venizy et de certains habitants de Turny ( Cart . de V Yonne, t. ii, n° 109, p. 117). Cf. Cart. de l’abbaye de Saint-Aubin d’Angers, publié par Bertrand de Broussillon, Angers, 1896, p. 310.
(1) En 1261, Thibaud de Moret, chevalier, vend un de ses bois : (( ... Domines de Fonte-Biiaudi fecerunt vendam arrestari, dicentes quod jus et usagium habebant in eodem » ( Olim , t. i, p. 550, n° îx).
(2) Ibid., p. 516.
(3) Olim , t. iii, p. 88.
(4) Olim, t. i, p. 138.
(5) Ibid., pp. 359-60, an. 1270.
LES DROITS D USAGE ET LES BIENS COMMUNAUX
Il n'est pas rare non plus de voir deux villages voisins se disputer âprement les droits d’usage (1). Si les hommes de l’une des paroisses renoncent à leurs prétentions, ce n’est, en général, que moyennant une indemnité considérable (2).
Les droits d’usage constituent à tel point un objet de propriété que, dans certains cas, les vilains les vendent à leur seigneur (3) ; ou bien encore, l'abandon qu’ils font de leurs droits en faveur de leur maître n’est que le prix d’un affranchissement : en 1266, le chapitre de Sens affranchit les habitants de Saint- Aubin-de-Châteauneuf de la mainmorte et de la taille arbitraire ; en récompense, ces habitants renoncent à tous les droits d’usage et de pâturage qu’ils possédaient dans les bois des chanoines (4).
Il n’est pas téméraire d'affirmer que tous ces droits font, en quelque sorte, partie des tenures des vilains. Ils en sont comme le prolongement. Une première preuve,
(1) « Cum super discordia, in curia comitis Rouciaci apud Syssonam, racione saisine quorumdam pasturagiorum, mota inter homines ville de Syssona, ex una parte, et homines ville de Chivre ex altéra, facta fuisset quedam inquesta. ..)) ( Olim, t. m, p. 727, n° xvi). Cf. ibid., t. i, p. 217.
(2) En 1257, éclate un procès entre les habitants de Chennevières et ceux de la Varenne au sujet de droits d’usage et de pâturage. Les gens de Chennevières renoncent à leurs prétentions, mais, en récompense, les hommes de la Varenne leur donneront 20 livres parisis par an (Cart. de Saint-Maur , Arch. Nat., LL 46, fol. 96).
(3) Voy. cet acte de 1220 : «... Et etiam venditionem concedo et approbo quam Johannes prepositus de Milliaco, Robertus major, Ligerius, Radulfus Courras, Evrardus Barraguins, Bartholomeus Boutevilain fecerunt dictis fratribus de usagio et omni jure alio quod habebant, si quid habebant in dicto nemore vendito et in omnibus aliisnemoribus que i psi fratres habent ad grangiam suam de Coldroio... )) (Cart. de Beaupré de Beauvais, Bibl. Nat., latin 9973, fol. 100).
(4) Quantin, Recueil de pièces pour faire suite au cartulaire de l’Yonne , n° 628, pp. 308-309.
