CHAPITRE DEUXIEME

dus pour des périodes de vingt-six ans (i), de dixneuf (2), de quinte (3), de douze, de neuf ans, parfois de sept ans (4), voire même d’un an (5).

Le propriétaire peut, dans certains cas, résilier le bail, mais à la condition de rembourser les dépenses faites sur la terre par le fermier. Ainsi, en 1258, F abbaye de Spada donne à ferme pour vingt-six ans à Jean de Lions une maison avec des bois et une terre arable. Dans la suite, elle veut résilier le bail, parce qu’elle estime que le prix du fermage est insuffisant ; la cour du roi déclare qu’elle pourra le faire, mais elle lui impose l’obligation de rembourser le fermier de ses dépenses (6). — Le propriétaire a encore le droit d’expulser son fermier, s’il ne réside pas sur sa tenure ou s’il ne la tient pas en bon état (7).

Le fermier doit payer chaque année au propriétaire le prix du fermage, qui est parfois considérable : il lui donne une redevance pécuniaire fixe et des coutumes en nature exactement déterminées par le bail. Il est soumis aux banalités, aux corvées et à la plupart des droits domaniaux qui pèsent sur les autres tenanciers (8). — Au terme du bail, la terre doit revenir au propriétaire; celui-ci profite de toutes les améliorations qui ont pu

(1) Olim, t. i, p. 48, n° XX, an. 1258.

(2) En 1347, le chapitre de Nevers afferme une terre pour une durée de 19 ans (Bibl. Nat., ms. lat., 9120, n° 21).

(3) Voy. une charte de 1244 (Arch. de V Hôtel-Dieu de Paris , n° 492, p. 240) ; une autre, de 1265 (Bibl. Nat., ms. lat., 9120, n° 28).

(4) Voy. Léop. Delisle, op. cit., App. n° I, p. 651. En 1330, nous voyons un bail à ferme conclu pour 6 ans (Cart. des Hospitaliers du Put/, n°81, pp. 154-155).

(5) Comptes d’Alfonse de Poitiers , loc. cit., pp. 1 et sqq. — Sur tout ce qui précède, cf. IL Sée, op. cit., pp. 107-108.

(6) Olim , t. i, p. 48, n° XX.

(7) Voy. IL Sée, op. cit., p.108.

(8) Ibid., p. 108.

LES CONTRATS DE LOCATION

être faites sur la tenure, mais en indemnisant le fermier des dépenses qu’elles lui ont causées (1).

Le métayage, qui est une forme de tenure fréquente surtout dans le midi et le centre de la France (2), n’est qu’un mode du fermage à temps : on trouve des baux de métayages conclus pour vingt-quatre (3), pour douze, pour neuf ans (4), ou même quelquefois pour six ans (5). Ce qui caractérise le métayage, c’est qu’au lieu de donner une rente fixe au propriétaire, le locataire lui abandonne une partie de la récolte, soit la moitié (6), soit le tiers (7), soit même, mais plus rarement, le sixième (8).

Il arrive, d’ailleurs, que le métayer doive non seuie-

(1) En 1347, les chanoines de Nevers afferment une terre pour 19 ans, (( ita tamen quod dictis decem et novem annis elapsis dicte res cum omni melioratione ibidem facta ad dictôs venerabiles pleno jure et libéré revertantur » (Bibl. Nat., ms. lat., 9120, n° 21). Cf. ibid., n° 28.

(2) Vov., par exemple, Arch. Nat., JJ XXV, passim.

(3) Cart. de Saint-Martin de Pontoise , n° 217, p. 168.

(4) Voy. un grand nombre d’exemples cités par André Joubert, La vie agricole- dans le Haut-Maine au xiv6 siècle , pp. 15 et sqq ; ainsi, en 1335, André de Laval concède pour 9 ans à Michot Greyl, de la paroisse du Genest, la métairie de la Glardière : « ...Et seront lesdiz Monseigneur André et ledit Michel et ses hairs, de toute la métairie et de l’émolument qui en etendra le terme durant des diz IX ans et des ix cuillettes, moitié à moitié. . . )) Le propriétaire et le métayer sèmeront aussi par moité. Cf. ibid., p. 25.

(5) Ibid., pp. 31 et sqq. Cf. R. de Lespinasse, Registre terrier de Vévèché de Nevers , n° XXXIX, pp. 185-186 : « Hee sunt res pertinentes ad domum de Parresiaco ...quas debet excolere ad medium usque ad sex an nos cum propriis sumptibus Stephanus Nestienne ».

(6) Voy. A. Joubert, op. cit., pp. 25 et sqq ; cf. Arcli. de VHotel-Dieu de Paris, n° 983, pp. 527-528.

(7) Voy. Cart. de Sainte-Croix de Bordeaux, n°LXXVIII, p. 106 (charte de 1222), un acte de 1267 (Cart. de Marmoutier pour le Vendômois, App., n° L, p. 357) ; cf. Arch. Nat., JJ XXV, fol. 112 et sqq.

(8) Cf. Arch. Nat., JJ XXV, fol. 112 et sqq., fol. 260; Cart. de Sainte-Croix de Bordeaux , n° XXXI, p. 53.