CHAPITRE IV

I. Les redevances personnelles : capitation, lidimonium. — II. Les redevances réelles ; cens en argent et en nature ; champart. — III. Les corvées : corvées de labour, de maind’œuvre, de charrois; droit de guet et service militaire. En quel sens les corvées sont-elles arbitraires? — IV. Les banalités : le moulin et le four, monopoles seigneuriaux. — V. Les transactions commerciales dépendent encore du pouvoir royal; mais les redevances, dont elles sont l’occasion, deviennent déjà la propriété des seigneurs. — - VI. La justice domaniale. Ses origines : l'immunité royale ; le droit de correction du maître ; le droit de propriété du seigneur foncier. — VIL L’église paroissiale, dépendance du domaine ; les revenus paroissiaux, redevances domaniales. — VIII. Les anciens impôts d’Etat (hostilitiüm, carnaticum , droit de gîte) se transforment en droit domaniaux. — IX. Les biens communaux et les droits d’usage. — X. La gestion du domaine. Les agents seigneuriaux ( ministérielles ). Condition sociale et fonctions du maire. Les agents subalternes.

Un article du capitulaire de vil lis nous montre déjàtoute l’étendue du régime domanial, tout l’ensemble des redevances qui marquent le droit de propriété du seigneur et qui constituent ses revenus. Charlemagne ordonne aux intendants de ses villa de relever, chaque année, à la Noël, les différentes sortes de revenus, de les consigner par écrit, en les distinguant soigneusement les unes des autres. Le capitulaire les énumère, catégorie par catégorie. Ce sont d’abord les produits de l’exploitation directe du manse seigneurial , c’est-à-dire