LIVRE I. - CHAPITRE QUATRIEME

elles devaient précisément élucider, il y a là comme un cercle vicieux, dont il leur est malaisé de se dégager fl).

En ce qui concerne l’époque carolingienne, l’insuffisance des documents ne nous permet pas de nous faire une idée absolument nette des biens communaux. Toutefois, les conclusions de Fustel de Coulanges, dans son étude de P Alleu, nous semblent assez conformes à la vérité historique (2). Il est bien certain que, dans les documents contemporains, il n’est jamais question de copropriété de village ; jamais les paysans ne paraissent avoir eu la propriété collective d’aucune terre ; et, dans toute cette période, le fait dominant semble être, au contraire, les progrès de la grande propriété individuelle (3). On trouve parfois, il est vrai, les expressions

(1) Il est même des savants qui, dans l'étude de cette question, n’ont pu s’abstraire des préoccupations contemporaines. Ainsi, M. deLaveleye est convaincu que la reconstitution des biens communaux apporterait un remède tout à fait efficace au malaise social ; clans l’étude des sociétés primitives. il a cherché et trouvé une confirmation de sa théorie; il lui semble que le droit primitif s'accorde avec le droit rationnel (( pour imposer à toute société l’obligation de s’organiser de façon à garantir à chacun la propriété légitime qui doit lui revenir » [De la propriété et de ses formes primitives , p. 395). D’autre part, M. G. d’Avenel est persuadé que le socialisme contemporain, s’il triomphait, ne serait qu’un retour à un état primitif et inférieur de la civilisation ; la société ne s’est dégagée que péniblement de ce néfaste communisme ; il croit le trouver encore au moyen âge et il ne craint pas d’affirmer que (( toutes les institutions anciennes, tout le droit public du moyen âge étaient très fortement imprégnés d e communisme ou plutôt de socialisme communal » Histoire économupie de la propriété , t. i, p. 280). Est-il besoin de faire remarquer l’anachronisme de pareilles expressions ?

(2) L'Alleu et le domaine rural pendant Vépoque mérovingienne , pp. 424 etsqq.

(3) Telle est aussi l’opinion de Charles Schmidt, Les seigneurs, les paysans et la propriété rurale en Alsace au moyen âge, pp. 13 et sqq.

de terre communale , de pré communal , mais rien dans • les documents ne prouve qu'il s'agisse de biens possédés en commun parles tenanciers; ces termes ne désignentils pas plutôt des terres sur lesquelles les tenanciers exercent en commun des droits d’usage (1)? Les bois et les pâquis appartiennent toujours au propriétaire du domaine ; dans les transactions, ils figurent toujours comme objets de propriété privée (2). On sait que, dès cette époque, le domaine se divise toujours en deux parts : la réserve seigneuriale et les tenures, sur lesquelles sont casés les paysans; or, la forêt est, sans exception, comprise dans la réserve. Et pour ce qui est de la propriété des eaux courantes, elle paraît bien appartenir toujours au seigneur (3).

ôtais il n’est pas de tenancier qui ne possède quelques

(1) Voy. une donation de terre, de 974 : (( Hoc est vineam, terminatam a mane terra communali, a medio die Sancti Pétri » ( Chartes de Cluny , n° 1372, t. ii, p. 437). En 992, vente d’un pré à l'abbaye de Cluny : «... Et terminatur de duabus partibus terra Sancti Pétri, de tertia de ipsa hereditate, de quarta parte prato commun! » ( Ibid ., n° 1905, t. ni, p. 129). Cf., ibid. , n° 1727, t. ii, p. 750. — En 993, don d’une pièce de vigne : « Terminât ipsa petiola a mane terra Herigii cum heris, a medio die communi sanctorum et francorum » (ibid., n° 1951, t. ni, pp. 168-169) : il s’agit ici d’une terre commune à Saints Pierre et Paul de Cluny et aux hommes francs qui habitent le domaine, et nullement d’une propriété collective. Dans les exemples, cités plus haut, il est probable que le mot communis a un sens analogue.

(2) Voy. de nombreux exemples dans le recueil des Chartes de Cluny , passim; cf. en particulier, ibid. , nos 846 et 847, t. i, pp. 801 et 802.

(3) En 922, Charles le Simple donne « in villa Compendii, conlluentibus aquis contra villam Clarisium usque ad pontem Venittae liuinen cum utrisque ripis et piscatoria et navium transitu » (Cartulaire de Saint- Corneille de Compiègne , n° XII, pp. 32-33). En 944, le comte Foulques concède à l’abbaye de Saint-Julien de Tours « nostram portionem quatn habemus in flumine qui vocatur Vosda, ea duntaxat ratione ut annuatim in festivitate sancti Pauli reddant in cens u denarios très » ( Chartes de Saint- Julien de Tours , n° 37, pp. 99 et sqq).