CHAPITRE PREMIER

de suzerain à vassal, qui établissent l’institution des bénéfices, anéantissent l’existence des petits propriétaires et fortifient l’autorité du grand propriétaire foncier sur les classes inférieures qui cultivent ses terres.

On connaît la théorie de Fustel de Coulanges sur les origines de la féodalité : ce régime est l’œuvre, non d’une brusque révolution, mais d’une lente évolution. Ce n’est pas une loi particulière qui l’a créé ; il est issu de pratiques individuelles, d’abord purement privées, d’habitudes, dont l’origine se perd dans un lointain passé, mais qui se sont peu à peu développées, qui ont fini par s’imposer au droit public : tels le bénéfice et le patronat (1). S’il est vrai que ces habitudes contiennent en germe la féodalité, elles ont aussi contribué à augmenter la puissance du grand propriétaire, à accroître le nombre de ses tenanciers, de ses sujets, qui bientôt ne seront plus soumis qu’à son autorité souveraine.

La coutume du bénéfice, si l’on en croit Fustel, aurait pour origine l’habitude du précaire (2). Le précaire de l’époque franque, qui dérive sans doute du précaire romain, nous apparaît comme une concession de terre accordée par le propriétaire, à la suite d’une prière , et toujours révocable au gré du bienfaiteur. Mais, dans un très grand nombre de cas, le précaire n’est qu’en apparence une concession du grand propriétaire ; en réalité, le petit propriétaire, dont l’existence est pénible, et qui désire échapper aux charges publiques, donne sa terre au riche, qui alors la lui concède à titre purement bénéficiaire. Une formule nous indique clairement qu'il y a eu d’abord acte de vente ; mais ensuite, dit le précariste au propriétaire, « je vous ai demandé de me

(1) Voy. Fustel de Coulanges, Les origines du système féodal , le bénéfice et le patronat , Paris, 1890.

(2) Sur cette question, ci. ibid, pp. 63-152.

concéder cette même terre en bénéfice, et vous y avez consenti, de telle sorte que, durant toute ma vie, je tiendrai cette terre en usufruit ». Moyennant quoi, il s’engage adonner chaque année un cens au propriétaire. 11 lui est interdit de vendre ou d’aliéner d’une façon quelconque son précaire. (1)

Le précaire est d’abord viager ; mais quelquefois la concession est étendue aux descendants du précariste ; la transmission héréditaire s’établit peu à peu (2). En ce cas, le précaire peut se transformer en bénéfice ou en tenure. Le précaire porte-t-il sur un vaste domaine, sur une villa tout entière, le précariste reste ou devient un personnage considérable. La concession ne comprend-elle qu’une terre de dimension restreinte (3), le bénéficiaire ne sera sans doute qu’un colon, qui cultivera lui-même sa terre, qui donnera au propriétaire les mêmes redevances que les autres occupants (4); ses descendants seront, semble-t-il, des tenanciers, des paysans étroitement dépendants du seigneur. Nombre de censives dérivent probablement de précaires. Quoiqu’il en soit, la coutume du précaire a pour conséquence de diminuer le nombre des propriétaires libres et d’accroître l’étendue des grands domaines.

De même nature sont les effets du patronat et de la

(1) Voy . Formulae salicae merkelianae , n° 36 [Formulae. édition Zeumer, p. 255). Cf. aussi Formulae salicae lindenbrogianae, n° 3 (ib., pp. 268-69). Cf. une charte de 858 (Cartulaire de V abbaye de Savigng , n° 20).

(2) Cf. Fustel de Coulanges, op. cit ., p. 143; Roth, Feudalitaet und Unterthanverband , pp. 149-58 ; Wiart, Essai sur la precaria. pp. 146 et sqq.

(3) Il y a des précaristes qui ne détiennent qu’un manse : u Teudo mansum unum in precaria ; unde solvit de argento uncia I )) ( Polyptyque d’Irminon, XIX, 38, éd. Longnon, t. n, p. 267). Cf. ibid ., IX, 264, t. ii, p. 143.

(4) Voy. une formule du recueil de Marculfe, citée par Fustel, op. cil., pp. 117-118.