LeB ascendans succèdent toi^urs par (cle

(fr) Coomn as Pabu» til, xt, dts meeaMtûmg m iigu€ dirmU tl eoUatéraU,

Art. 313. Toutefois (les ascendans) succè- Jenl es chosespar eux données à leurs enrans,

décédans sans enlkns, et descendans d'eux.

AsT. 72. Dans tous' les cas. les ascendans sont téujours exclus par les héritiers coUatéraux qui descendent d'eux ou d'autres ascendans au même degré.— VùyBX G. 746 note, art. 69.

(<f) DécuT du 17 nif»6M an II.

Art. 75. Les parens collatéraux succèdent lorsoue le défunt n'a pas laissé de parens en ligne directe.

76. Ils succèdent même au préjudice de ses ascendans, lorsqu'ils descendent d'eux, ou d'autres ascendans au même degré.

m CODE OYIL, LIY. Ul, HT. 1.

UoDS, s'ils sont tons du même lit; s'ils sont de lits diiférens, la dmsion se

fait par moitié entre les deux lignes paternelle et malemeile du d^imt; les germains prennent part dans les deux lignes^ et les utérins ou consanguins chacun dans leur ligne seulement : s'il n*y a de frères ou sœurs que d'un côté, ils succèdent à la totalité, à l'exclusion de tons autres parens die l'autre

ligne. — C. 733 •., 7 42.

753. A défaut de frères ou soeurs ou de descendans d'eux, et à défaut d'ascendans dans Tune ou l'autre ligne, la succession est déférée pour moitié aux ascendans survivans; et pour l'autre moitié, aux parens les plus proches de l'autre ligne.

S'il y a concours de parens collatéraux au même degré, ils partagent par tête. — c. 733 »., 754.

754. Dans le cas de l'article précédent, le père ou fa mère survivant a l'usufruit du tiers des hiens auxquels il ne succède pas en propriété. —