LIVRE DEUXIÈME

DIS BIENS, rr DIS DIFFiRlirnS IODIFIGATIONS de la PROPllill

TITRE L De u Dûtinotâon def Biens. 513 ^ 543

Chap. L Des immeubles 517 — 526

TABLE DES MATIÈRES DU GODE CIVIL. 3i7

Gbap. II. Des meubles &31 — 6S6

CaAP. III. Des biens dans leur rapport ayec ceux qui les possèdent. . . 637—643

irnUB n. De la Propriété. 544^ 577

ûup. I. Du droit d'accession sur ce qui est produit par la chose. . . 647 — 660

CiÂp. II. Du droit d'accession sur ce qui s'unit et s'incorpore à la chose. 661 — 677

Sict. I. Du droit d'accession relativement aux choses immobilières. 662 — 664

Sect. II. Du droit d'accession relativement aux choses mobilières. . • 666 — 677

TITBE m. De WnÈ^vH, de lIlMca et de l'HelnUtioB. 578 — «M

Qup. 1. De l'usufrait 678—624

Seet. I. Des droits de l'usufruitier. 683—699

Sett, il. Des obligations de l'usufruitier 600 — 616

Sict. III. Comment FusafruU prend fin 617 — 624

ûup. il. De l'usage et de rhahtUtioD 626—636

TITBE^ !▼. Des Senrîtadet on gewioei fomners. 687 — 718

ùup. h Des servitudes qui dérivent de la situation des lieux 640 — 648

Ouf. II. Des servitudes établies par la loi 649 — 686

Sêd, I. Du mur et dû fossé mitoyens. . . . '. 663 — 673

SetL II. De la distance et des ouvrages intermédiaires requis pour

certaines constructions 674

Ski. III. Des vues sur la propriété de son voisin 676 — 680

Sec». IV. De l'égout des toits v 681

Sni. V. Du droit de passage ' . . 682 — 685

CiAP. III. Des servitudes établies par le fait de l'homme 686 — 710

Stct. I. Des diverses espèces de servitudes qui peuvent être établies

sur les biens 686 — 689

Sect. II. Gomment s'établissent les servitudes» 690—696

Sect. m. Des 'droits dn propriétaire du fonds auquel la servitude est

dne . . , 697 — 702

Sea. Vf. Gomment les servitudes s'éteignent 703 — 710